ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR LE PERSONNEL D'HABITAT DE LA VIENNE
Habitat de la Vienne
accord cadre pour la fourniture de titres restaurant pour le personnel d'HABITAT DE LA VIENNE sous forme papier et dématérialisés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Poitou-Charentes › Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de fourniture de titres restaurant pour le personnel d'habitat de la vienne
Brève description:
“accord cadre pour la fourniture de titres restaurant pour le personnel d'HABITAT DE LA VIENNE sous forme papier et dématérialisés”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-25509
Description du marché:
“accord cadre pour la fourniture de titres restaurant pour le personnel d'HABITAT DE LA VIENNE sous forme papier et dématérialisés”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Adresse postale: 33 Rue du Planty
Code postal: 86180
Ville: Buxerolles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“Le présent accord cadre est prévu pour une durée de 24 mois et est renouvelable tacitement une fois 24 mois”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat de la vienne
Numéro d'enregistrement national: 1770
Adresse postale: 33 Rue du Planty
Code postal: 86180
Commune postale: Buxerolles
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: AVELINE Pascal
Courrier électronique: marches-publics@habitatdelavienne.fr 📧
Téléphone: 0549456676 📞
URL: http://www.habitatdelavienne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=25509 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=25509 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: F5B262A7-C78A-BE3D-F6C91AFF61F61C4B
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: F5B262B6-0EE7-F191-DA437FEC24D71B1C
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 032-100020 (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de fourniture de titres restaurant pour le personnel d'habitat de la vienne
Brève description:
“accord cadre pour la fourniture de titres restaurant pour le personnel d'HABITAT DE LA VIENNE sous forme papier et dématérialisés”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-25509
Description du marché:
“accord cadre pour la fourniture de titres restaurant pour le personnel d'HABITAT DE LA VIENNE sous forme papier et dématérialisés”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Adresse postale: 33 Rue du Planty
Code postal: 86180
Ville: Buxerolles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“Le présent accord cadre est prévu pour une durée de 24 mois et est renouvelable tacitement une fois 24 mois”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat de la vienne
Numéro d'enregistrement national: 1770
Adresse postale: 33 Rue du Planty
Code postal: 86180
Commune postale: Buxerolles
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: AVELINE Pascal
Courrier électronique: marches-publics@habitatdelavienne.fr 📧
Téléphone: 0549456676 📞
URL: http://www.habitatdelavienne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=25509 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=25509 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: F5B262A7-C78A-BE3D-F6C91AFF61F61C4B
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: F5B262B6-0EE7-F191-DA437FEC24D71B1C
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 032-100020 (2025-02-13)
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