Accord cadre de fourniture de combustible bois-énergie pour des chaufferies communales du territoire de Grand Chambéry
Grand Chambéry
La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry (coordonnateur) et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnole, Saint Jean d'Arvey, Thoiry, Saint Sulpice, Barberaz et Saint Alban-Leysse. Les 3 lots sont des accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats sont 246 000 euros HT (montant minimum) 740 000 euros HT (montant maximum)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-14 | Avis de marché |
| 2025-02-18 | Avis de marché |
| 2025-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de fourniture de combustible bois-énergie pour des chaufferies communales du territoire de Grand Chambéry
Numéro de référence: 25AOO012
Brève description:
“La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry (coordonnateur) et les communes de Chambéry, Vimines,...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bois 📦
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Les montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de : Montant minimum de 60 000 euro(s) HT et montant maximum de 180 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Les montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de : Montant minimum de 42 000 euro(s) HT et montant maximum de 125 000 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Les montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de : Montant minimum de 21 000 euro(s) HT et montant maximum de 65 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-17 11:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1 ou équivalent - Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Formulaire Dc2 ou équivalent”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Liste des principales...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand chambery
Numéro d'enregistrement national: 51888
Adresse postale: 106 allée des Blachères - Cs 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambery Cedex
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479968600 📞
URL: https://www.grandchambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1597821 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1597821 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 25A4D8CE-BAD4-4A2F-31A89D09C2DCB465
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-103897 (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de fourniture de combustible bois-énergie pour des chaufferies communales du territoire de Grand Chambéry
Numéro de référence: 25AOO012
Brève description:
“La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry (coordonnateur) et les communes de Chambéry, Vimines,...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bois 📦
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Les montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de : Montant minimum de 60 000 euro(s) HT et montant maximum de 180 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Les montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de : Montant minimum de 42 000 euro(s) HT et montant maximum de 125 000 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Les montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de : Montant minimum de 21 000 euro(s) HT et montant maximum de 65 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-17 11:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1 ou équivalent - Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Formulaire Dc2 ou équivalent”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Liste des principales...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand chambery
Numéro d'enregistrement national: 51888
Adresse postale: 106 allée des Blachères - Cs 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambery Cedex
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479968600 📞
URL: https://www.grandchambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1597821 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1597821 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 25A4D8CE-BAD4-4A2F-31A89D09C2DCB465
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-103897 (2025-02-14)
Avis de marché (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 11:01:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FAB5F0ED-0BD0-8473-9BA9A655C66F297E
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 17/03/2025 à 11h00 au plus tard. Lire 21/03/2025 à 11h00 au plus tard.”
Texte:
“Description : Au lieu de Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats sont 246...”
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Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/03/2025 à 11h01 au plus tard. Lire 21/03/2025 à 11h01 au plus tard.”
Texte:
“Lot n°3 Fourniture de bois-Granulés - Petites chaufferies: Au lieu de Description : Les montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de :...”
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Source: OJS 2025/S 035-112629 (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 11:01:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FAB5F0ED-0BD0-8473-9BA9A655C66F297E
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 17/03/2025 à 11h00 au plus tard. Lire 21/03/2025 à 11h00 au plus tard.”
Texte:
“Description : Au lieu de Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats sont 246...”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/03/2025 à 11h01 au plus tard. Lire 21/03/2025 à 11h01 au plus tard.”
Texte:
“Lot n°3 Fourniture de bois-Granulés - Petites chaufferies: Au lieu de Description : Les montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de :...”
Source: OJS 2025/S 035-112629 (2025-02-18)
Avis d'attribution de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry (coordonnateur) et les communes de Chambéry, Vimines,...”
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Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 250049
Date de conclusion du contrat: 2025-05-27 📅
Titre: Fourniture de plaquettes forestières sèches C1 - Petites Chaufferies
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Multi trans savoie
Numéro d'enregistrement national: 1597821-1-1-1
Adresse postale: 448 Rte Des Buis
Code postal: 73670
Commune postale: Saint Pierre D'Entremont
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mts73@orange.fr 📧
Téléphone: 0479658177 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1597821-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpin pellet
Numéro d'enregistrement national: 1597821-1-3-1
Adresse postale: 12 Rue Du Bois De L''Ile
Code postal: 73460
Commune postale: Tournon
Courrier électronique: info@alpinpellet.com 📧
Téléphone: 0479103033 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les montants indiqués sont les montants plafonds sur la durée maximum de l'accord cadre”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B129A1A6-0339-3023-B3AB3BC9C26444E4
Source: OJS 2025/S 109-369927 (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry (coordonnateur) et les communes de Chambéry, Vimines,...”
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 250049
Date de conclusion du contrat: 2025-05-27 📅
Titre: Fourniture de plaquettes forestières sèches C1 - Petites Chaufferies
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Multi trans savoie
Numéro d'enregistrement national: 1597821-1-1-1
Adresse postale: 448 Rte Des Buis
Code postal: 73670
Commune postale: Saint Pierre D'Entremont
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mts73@orange.fr 📧
Téléphone: 0479658177 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1597821-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpin pellet
Numéro d'enregistrement national: 1597821-1-3-1
Adresse postale: 12 Rue Du Bois De L''Ile
Code postal: 73460
Commune postale: Tournon
Courrier électronique: info@alpinpellet.com 📧
Téléphone: 0479103033 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les montants indiqués sont les montants plafonds sur la durée maximum de l'accord cadre”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B129A1A6-0339-3023-B3AB3BC9C26444E4
Source: OJS 2025/S 109-369927 (2025-06-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)