Accord cadre de fourniture de combustible bois-énergie pour des chaufferies communales du territoire de Grand Chambéry
Grand Chambéry
La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry (coordonnateur) et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnole, Saint Jean d'Arvey, Thoiry, Saint Sulpice, Barberaz et Saint Alban-Leysse. Les 3 lots sont des accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats sont 246 000 euros HT (montant minimum) 740 000 euros HT (montant maximum)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-14 | Avis de marché |
| 2025-02-18 | Avis de marché |
| 2025-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de fourniture de combustible bois-énergie pour des chaufferies communales du territoire de Grand Chambéry
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bois 📦
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de plaquettes forestières sèches C1 - Petites Chaufferies
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Chaufferies communales Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnole, Saint Jean d'Arvey, Thoiry, Saint Sulpice, Barberaz et Saint Alban-Leysse
Code postal: 73000
Ville: Territoire de Grand Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de plaquettes forestières humides C2 - Petites Chaufferies
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de bois-Granulés - Petites chaufferies
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-17 11:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-17 11:01:00 📅
Lieu: Chambery
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection: - Formulaire Dc2 ou équivalent
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand chambery
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 106 allée des Blachères - Cs 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambery Cedex
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479968600 📞
URL: https://www.grandchambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1597821 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1597821 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-103897 (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de fourniture de combustible bois-énergie pour des chaufferies communales du territoire de Grand Chambéry
Numéro de référence:
25AOO012
Brève description:
La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry (coordonnateur) et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnole, Saint Jean d'Arvey, Thoiry, Saint Sulpice, Barberaz et Saint Alban-Leysse.
Les 3 lots sont des accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats sont 246 000 euros HT (montant minimum) 740 000 euros HT (montant maximum)
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Produits/services: Bois 📦
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de plaquettes forestières sèches C1 - Petites Chaufferies
Description du marché:
Les montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de : Montant minimum de 60 000 euro(s) HT et montant maximum de 180 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Chaufferies communales Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnole, Saint Jean d'Arvey, Thoiry, Saint Sulpice, Barberaz et Saint Alban-Leysse
Code postal: 73000
Ville: Territoire de Grand Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord cadre débute à compter du 4 octobre 2025 pour une période initiale de 2 ans. Il peut être reconduit de façon expresse pour une période de reconduction d'une durée de 2 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de plaquettes forestières humides C2 - Petites Chaufferies
Description du marché:
Les montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de : Montant minimum de 42 000 euro(s) HT et montant maximum de 125 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de bois-Granulés - Petites chaufferies
Description du marché:
Les montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de : Montant minimum de 21 000 euro(s) HT et montant maximum de 65 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-17 11:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-17 11:01:00 📅
Lieu: Chambery
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1 ou équivalent
- Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: - Formulaire Dc2 ou équivalent
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand chambery
Numéro d'enregistrement national:
51888
Adresse postale: 106 allée des Blachères - Cs 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambery Cedex
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479968600 📞
URL: https://www.grandchambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1597821 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1597821 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. L'accord-cadre sera financé sur les fonds propres de chaque collectivité y compris les emprunts et les subventions publiques sollicitées. Le paiement des prestations sera fait par virement administratif dans les délais prévus selon les règles applicables en matière de comptabilité publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
25A4D8CE-BAD4-4A2F-31A89D09C2DCB465
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-103897 (2025-02-14)
Avis de marché (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 11:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-21 11:01:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 103897-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 10f70fdf-34cf-4ba2-8afc-cc4ca1979ea9-01
Source: OJS 2025/S 035-112629 (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 11:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-21 11:01:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 103897-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
FAB5F0ED-0BD0-8473-9BA9A655C66F297E
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 17/03/2025 à 11h00 au plus tard. Lire 21/03/2025 à 11h00 au plus tard.
Description : Au lieu de Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats sont 246 000 euros Ht (montant minimum) 740 000 euros Ht (montant maximum), lire Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats sont 404 000 euros Ht (montant minimum) 1 030 000 euros Ht (montant maximum)
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Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/03/2025 à 11h01 au plus tard. Lire 21/03/2025 à 11h01 au plus tard.
Lot n°3 Fourniture de bois-Granulés - Petites chaufferies: Au lieu de Description : Les montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de : Montant minimum de 21 000 euro(s) Ht et montant maximum de 65 000 euro(s) Ht, lire Description : Les montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de : Montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et montant maximum de 210 000 euro(s) Ht
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Version de l’avis antérieur à modifier: 10f70fdf-34cf-4ba2-8afc-cc4ca1979ea9-01
Source: OJS 2025/S 035-112629 (2025-02-18)
Avis d'attribution de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 030 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-27 📅
Titre: Fourniture de plaquettes forestières sèches C1 - Petites Chaufferies
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 030 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Multi trans savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 448 Rte Des Buis
Code postal: 73670
Commune postale: Saint Pierre D'Entremont
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mts73@orange.fr 📧
Téléphone: 0479658177 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpin pellet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 Rue Du Bois De L''Ile
Code postal: 73460
Commune postale: Tournon
Courrier électronique: info@alpinpellet.com 📧
Téléphone: 0479103033 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 109-369927 (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry (coordonnateur) et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnole, Saint Jean d'Arvey, Thoiry, Saint Sulpice, Barberaz et Saint Alban-Leysse.
Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats (4 ans) sont 202 000 euros HT (montant minimum) à 1 030 000 euros HT (montant maximum)
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 030 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
250049
Date de conclusion du contrat: 2025-05-27 📅
Titre: Fourniture de plaquettes forestières sèches C1 - Petites Chaufferies
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 030 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Multi trans savoie
Numéro d'enregistrement national:
1597821-1-1-1
Adresse postale: 448 Rte Des Buis
Code postal: 73670
Commune postale: Saint Pierre D'Entremont
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mts73@orange.fr 📧
Téléphone: 0479658177 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1597821-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpin pellet
Numéro d'enregistrement national:
1597821-1-3-1
Adresse postale: 12 Rue Du Bois De L''Ile
Code postal: 73460
Commune postale: Tournon
Courrier électronique: info@alpinpellet.com 📧
Téléphone: 0479103033 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants plafonds sur la durée maximum de l'accord cadre
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
B129A1A6-0339-3023-B3AB3BC9C26444E4
Source: OJS 2025/S 109-369927 (2025-06-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)