Accord-Cadre d'entretien des Espaces Verts appartenant à la SOLEAM

Soleam

L'objectif principal recherché par la Soleam est l'entretien des espaces verts,(élagage, débroussaillage, abatage...) régulier des terrains conformément aux obligations légales de débroussaillement (article L134-6 du Code Forestier) et dans le respect d'une démarche éco-responsable. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-21 Avis de marché
2026-07-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre d'entretien des Espaces Verts appartenant à la SOLEAM
Numéro de référence: 2025-SOLE-0019
Brève description:
L'objectif principal recherché par la Soleam est l'entretien des espaces verts,(élagage, débroussaillage, abatage...) régulier des terrains conformément aux obligations légales de débroussaillement (article L134-6 du Code Forestier) et dans le respect d'une démarche éco-responsable. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Malpassé / La Savine / Saint-Louis / Saumaty Seon (15ème; 16ème)
Description du marché: Montant Maximum : 150 000 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Marseille ( La Savine, Saint Louis, Malpassé, Saumaty, Vallon Regné, Capelette, Valentine,Chateau Gombert, Hauts de Sainte-Marthe )
Code postal: 13000
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Vallon Régny / La Capelette / La Valentine (9ème ; 10ème)
Description du marché: Montant Maximum : 130 000 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Château Gombert (13ème)
Description du marché: Montant Maximum : 80 000 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Sainte Marthe (14ème)
Description du marché: Montant Maximum : 170 000 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-06 12:00:00 📅
Lieu: Marseille
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Soleam
Numéro d'enregistrement national: 79546
Adresse postale: Immeuble Noilly Paradis
146 rue paradis
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COLOMBANI Paul
Courrier électronique: jy.miaux@soleam.net 📧
Téléphone: 0488919191 📞
URL: http://www.soleam.net 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1742861 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1742861 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 8447142A-0172-A9F1-C7081F6FECE033F1
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 227-782232 (2025-11-21)
Avis d'attribution de marché (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 217619.14 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 26.70
Date de conclusion du contrat: 2026-07-08 📅
Titre: Malpassé / La Savine / Saint-Louis / Saumaty Seon (15ème; 16ème)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 217619.14 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 53285.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Environnement varois elagage abattage
Numéro d'enregistrement national: 1742861-1-1-1
Adresse postale: Che De St Antoine
Code postal: 83270
Commune postale: Saint-Cyr-Sur-Mer
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60802.94 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Pera paysages
Numéro d'enregistrement national: 1742861-1-2-1
Adresse postale: 21 Bd Etienne Solar
Code postal: 13014
Commune postale: Marseille 14
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39178.18 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1742861-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64352.26 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Ips
Numéro d'enregistrement national: 1742861-1-4-1
Adresse postale: 900 Che De La Vallee
Code postal: 13400
Commune postale: Aubagne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: servicemarches@soleam.net 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 782232-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 3004F1D0-C9A4-34EA-2A54F32564C8D8CA
Organe de révision
3004F1BD-B11B-B17A-BC9C66C7B6D5FA8F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 3004F1F9-AB7C-01E5-98660C5B8F055C05
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Source: OJS 2026/S 140-509655 (2026-07-21)