ACCORD-CADRE D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR DES TRAVAUX DONT LES MONTANTS SONT INFERIEURS A 750 000 EUROS HTVA PAR OPERATION
Région des Pays de la Loire
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d?études techniques suivies ou non de travaux. Ils portent sur la conception et le suivi de travaux de gros entretien, de maintenance, de rénovation et d?aménagement de locaux, de sécurité et d?interventions urgentes dans tous les lycées publics y compris les logements de fonction, les bâtiments du « Campus Nantes » et le cas échéant, les autres bâtiments dont la région est propriétaire ou a les obligations de propriétaire ou de locataire. Ils concernent des opérations d?un montant de travaux inférieur à 750 000 ? HT. Les missions confiées au titulaire du présent accord-cadre, détaillées dans le bordereau des prix unitaires et dans le CCTP sont : Diagnostic (DIAG) ; Etudes de conception comprenant : L?avant-projet (AVP) ;Le projet (PRO) ; L?assistance au maître d?ouvrage à la passation des marchés de travaux (ACT) ; Constitution d?un dossier de permis de construire, d?autorisation préalable ou de toute autre autorisation réglementaire ; Etudes d?exécution (EXE) : elles sont à la charge de l?assistant technique qui assure les missions « dimensionnement » et « quantitatif » pour tous les lots de travaux ; elles se traduisent par l?établissement de tous les plans d?exécution, notes de calcul et spécifications à l?usage du chantier, en cohérence avec les plans de synthèse. Le VISA éventuel de document d?exécution est compris dans cette mission ; Suivi de travaux comprenant : La direction de l?exécution des travaux (DET) ; L?ordonnancement et le pilotage du chantier (OPC) ; La réception des travaux (AOR). Si la réglementation l?impose, la coordination SSI sera à réaliser conformément au descriptif de la mission précisée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Réalisation d?une mission d?aide à la décision permettant au Maitre d?Ouvrage de se positionner sur différents sujets en lien avec l?objet de l?accord-cadre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • A Propos
- • ALS
- • AM ARCHITECTURE
- • Arest
- • Ascia Ingénierie
- • Atelier Delaroux
- • Atelier K - Architectes
- • BEGC
- • Bet Bellec
- • Blin Ingénierie
- • Bureau veritas solutions
- • DOMUS ARCHITECTE
- • Estuaire Fluides Ingénierie
- • FIB
- • FLK Ingenierie
- • Hays Ingenierie
- • iarchitectes
- • iNEO Ingénierie
- • Itec Fluides
- • MARTIAL ARCHITECTES URBANISTES
- • MP Agence d'Architecture
- • Ouest architecture urbanisme
- • Quattro architectes
- • SARL AREST NANTES
- • SARL ECO 2A
- • Sarl Economiste de la Construction Molié et Morice (ECMS) 44 rue de la Maladrie
- • SARL Nicolas CANTIN Architecte
- • SAS Arest Nantes
- • sas arro ingenierie
- • SAS Carre d'Aire
- • SAS SLVI
- • SETEB
- • SIGMA ingénierie SAS
- • SOCIETE SAND
- • STRUKTURA Ingénierie - SASU -
- • TANGENTE Architecture
- • VOLT'AIR Concept
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-19 | Avis de marché |
| 2025-09-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR DES TRAVAUX DONT LES MONTANTS SONT INFERIEURS A 750 000 EUROS HTVA PAR OPERATION
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: agglomération nantaise et Ancenis - pôle patrimoine de Nantes secteur 1
Description du marché: agglomération nantaise et Ancenis - pôle patrimoine de Nantes secteur 1
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: agglomération nantaise et Ancenis - pôle patrimoine de Nantes secteur 2
Description du marché: agglomération nantaise et Ancenis - pôle patrimoine de Nantes secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: département de Loire-Atlantique Hors Agglomération nantaise et Ancenis - pôle patrimoine de Saint-Nazaire secteur 1
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: département de Loire-Atlantique Hors Agglomération nantaise et Ancenis - pôle patrimoine de Saint-Nazaire secteur 2
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: département du Maine et Loire - pôle patrimoine d'Angers secteur 1
Description du marché: département du Maine et Loire - pôle patrimoine d'Angers secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: département du Maine et Loire - pôle patrimoine d'Angers secteur 2
Description du marché: département du Maine et Loire - pôle patrimoine d'Angers secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: département de la Mayenne
Description du marché: département de la Mayenne
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: département de la Sarthe - pôle patrimoine du Mans secteur 1
Description du marché: département de la Sarthe - pôle patrimoine du Mans secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: département de la Sarthe- pôle patrimoine du Mans secteur 2
Description du marché: département de la Sarthe - pôle patrimoine du Mans secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: département de la Vendée - pôle patrimoine de la Roche sur Yon secteur 1
Description du marché: département de la Vendée - pôle patrimoine de la Roche sur Yon secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: département de la Vendée - pôle patrimoine de la Roche sur Yon secteur 2
Description du marché: département de la Vendée - pôle patrimoine de la Roche sur Yon secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs sont présents dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DFCP 1 rue de la Loire
Code postal: 44966
Commune postale: Nantes cedex 9
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: 0228205047 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué Médiateur des entreprises
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yann.quere@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0609082745 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 55 10 10 02 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 036-113360 (2025-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR DES TRAVAUX DONT LES MONTANTS SONT INFERIEURS A 750 000 EUROS HTVA PAR OPERATION
Numéro de référence:
DPI_AT_TX_2025
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d?études techniques suivies ou non de travaux. Ils portent sur la conception et le suivi de travaux de gros entretien, de maintenance, de rénovation et d?aménagement de locaux, de sécurité et d?interventions urgentes dans tous les lycées publics y compris les logements de fonction, les bâtiments du « Campus Nantes » et le cas échéant, les autres bâtiments dont la région est propriétaire ou a les obligations de propriétaire ou de locataire. Ils concernent des opérations d?un montant de travaux inférieur à 750 000 ? HT.
Les missions confiées au titulaire du présent accord-cadre, détaillées dans le bordereau des prix unitaires et dans le CCTP sont : Diagnostic (DIAG) ; Etudes de conception comprenant : L?avant-projet (AVP) ;Le projet (PRO) ; L?assistance au maître d?ouvrage à la passation des marchés de travaux (ACT) ; Constitution d?un dossier de permis de construire, d?autorisation préalable ou de toute autre autorisation réglementaire ; Etudes d?exécution (EXE) : elles sont à la charge de l?assistant technique qui assure les missions « dimensionnement » et « quantitatif » pour tous les lots de travaux ; elles se traduisent par l?établissement de tous les plans d?exécution, notes de calcul et spécifications à l?usage du chantier, en cohérence avec les plans de synthèse. Le VISA éventuel de document d?exécution est compris dans cette mission ; Suivi de travaux comprenant : La direction de l?exécution des travaux (DET) ; L?ordonnancement et le pilotage du chantier (OPC) ; La réception des travaux (AOR). Si la réglementation l?impose, la coordination SSI sera à réaliser conformément au descriptif de la mission précisée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes.
- Réalisation d?une mission d?aide à la décision permettant au Maitre d?Ouvrage de se positionner sur différents sujets en lien avec l?objet de l?accord-cadre.
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Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: agglomération nantaise et Ancenis - pôle patrimoine de Nantes secteur 1
Description du marché: agglomération nantaise et Ancenis - pôle patrimoine de Nantes secteur 1
Informations complémentaires:
Prestations similaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: agglomération nantaise et Ancenis - pôle patrimoine de Nantes secteur 2
Description du marché: agglomération nantaise et Ancenis - pôle patrimoine de Nantes secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: département de Loire-Atlantique Hors Agglomération nantaise et Ancenis - pôle patrimoine de Saint-Nazaire secteur 1
Description du marché:
département de Loire-Atlantique
Hors Agglomération nantaise et Ancenis - pôle patrimoine de Saint-Nazaire secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: département de Loire-Atlantique Hors Agglomération nantaise et Ancenis - pôle patrimoine de Saint-Nazaire secteur 2
Description du marché:
département de Loire-Atlantique
Hors Agglomération nantaise et Ancenis - pôle patrimoine de Saint-Nazaire secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: département du Maine et Loire - pôle patrimoine d'Angers secteur 1
Description du marché: département du Maine et Loire - pôle patrimoine d'Angers secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: département du Maine et Loire - pôle patrimoine d'Angers secteur 2
Description du marché: département du Maine et Loire - pôle patrimoine d'Angers secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: département de la Mayenne
Description du marché: département de la Mayenne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: département de la Sarthe - pôle patrimoine du Mans secteur 1
Description du marché: département de la Sarthe - pôle patrimoine du Mans secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: département de la Sarthe- pôle patrimoine du Mans secteur 2
Description du marché: département de la Sarthe - pôle patrimoine du Mans secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: département de la Vendée - pôle patrimoine de la Roche sur Yon secteur 1
Description du marché: département de la Vendée - pôle patrimoine de la Roche sur Yon secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: département de la Vendée - pôle patrimoine de la Roche sur Yon secteur 2
Description du marché: département de la Vendée - pôle patrimoine de la Roche sur Yon secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs sont présents dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
23440003400026
Adresse postale: DFCP 1 rue de la Loire
Code postal: 44966
Commune postale: Nantes cedex 9
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: 0228205047 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué Médiateur des entreprises
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yann.quere@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0609082745 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 55 10 10 02 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Introduction des recours
- référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative ;
- référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 036-113360 (2025-02-19)
Avis d'attribution de marché (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 11 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11 000 000 EUR 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): pertinence du mémoire technique décrit dans le RC
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Mayenne 🏙️
Sarthe 🏙️
Vendée 🏙️
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-01 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Co-traitance martial architecte
Nom et adresse du contractant
Nom: Martial architectes urbanistes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@martial-architecte.fr 📧
Téléphone: 0240293989 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Nom: Am architecture
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44340
Commune postale: Bouguenais
Courrier électronique: contact@amarchitecture.fr 📧
Téléphone: 0251819762 📞
Nom: Sarl Economiste de la Construction Molié et Morice (ECMS) 44 rue de la Maladrie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44120
Commune postale: Vertou
Courrier électronique: agence@ec-ms.fr 📧
Téléphone: 0240587197 📞
Nom: HAYS Ingénierie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44470
Commune postale: Carquefou
Courrier électronique: hays.ingenierie@iji-ingenieire.fr 📧
Téléphone: 0240104214 📞
Nom: Als
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44150
Commune postale: St herblon
Courrier électronique: als.ancenis@gmail.com 📧
Téléphone: 0240968470 📞
Nom: Begc
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: administration@begc.fr 📧
Téléphone: 0240292253 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Co-traitance domus architectes
Nom et adresse du contractant
Nom: Domus architecte
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44620
Commune postale: La montagne
Courrier électronique: accueil@domus-architecture.fr 📧
Téléphone: 0240582113 📞
Nom: Itec fluides
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44860
Commune postale: Pont st martin
Courrier électronique: contact@itecfluides.fr 📧
Téléphone: 0240636531 📞
Nom: Sas arest nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44140
Commune postale: Le bignon
Courrier électronique: infos-nantes@arest.fr 📧
Téléphone: 0240262600 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: CO-TRAITANCE Nicole CANTIN
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Nicolas CANTIN Architecte
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44410
Commune postale: Herbignac
Courrier électronique: ncantinarchitecte@gmail.com 📧
Téléphone: 0240913586 📞
Nom: Estuaire fluides ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44600
Commune postale: Saint nazaire
Courrier électronique: fbretin@efi44.fr 📧
Téléphone: 02 51 10 58 48 📞
Nom: Ascia ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44115
Commune postale: Haute goulaine
Courrier électronique: contact@groupeascia.fr 📧
Téléphone: 02 40 80 76 83 📞
Nom: Societe sand
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: sandrine.bonnechose@gmail.com 📧
Téléphone: 0240248328 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: CO-TRAITANCE iARCHITECTES
Nom et adresse du contractant
Nom: iARCHITECTES
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44100
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: contact@iarchitectes.com 📧
Téléphone: 02 97 30 57 90 📞
Nom: Sas arro ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Courrier électronique: contact@arro-ing.fr 📧
Téléphone: 09 73 11 99 66 📞
Nom: STRUKTURA Ingénierie - SASU -
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44118
Commune postale: La Chevrolière
Courrier électronique: contact@struktura-ing.com 📧
Téléphone: 02 40 02 32 40 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Co-traitance a propos
Nom et adresse du contractant
Nom: A propos
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: contact@apropos-architecture.fr 📧
Téléphone: 02 41 75 29 80 📞
Nom: SARL ECO 2A
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49300
Commune postale: Cholet
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contacts@eco2a.fr 📧
Téléphone: 0241646363 📞
Nom: Sarl arest nantes
Téléphone: 02 40 26 26 00 📞
Nom: Sas slvi
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: contact@slvi.fr 📧
Téléphone: 02 51 79 20 60 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: CO-TRAITANCE TANGENTE Architecture
Nom et adresse du contractant
Nom: TANGENTE Architecture
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 56870
Commune postale: Baden
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: marion@tangentearchitecture.fr 📧
Téléphone: 06 79 66 34 33 📞
Nom: Bureau veritas solutions
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterres
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: nso.bvs@bureauveritas.com 📧
Téléphone: 0155 24 70 00 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Co-traitance atelier k
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier K - Architectes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 53810
Commune postale: Change
Région: Mayenne 🏙️
Courrier électronique: contact@atelierk-archi.fr 📧
Téléphone: 02 43 53 63 00 📞
Nom: iNEO Ingénierie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 53 970
Commune postale: L'huisserie
Courrier électronique: contact@ineo-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 02 14 37 06 25 📞
Nom: VOLT'AIR Concept
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 53000
Commune postale: Laval
Courrier électronique: info@voltaire.tech 📧
Téléphone: 02 43 49 02 95 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Co-traitance atelier delaroux
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier delaroux
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 72000
Commune postale: Le mans
Région: Sarthe 🏙️
Courrier électronique: agence@atelierdelaroux.fr 📧
Téléphone: 02 43 81 47 42 📞
Nom: Sigma ingenierie sas
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: contact.lemans@sigma-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 02 43 39 20 50 📞
Nom: Bet bellec
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: accueil@bet-bellec.com 📧
Téléphone: 02 43 23 30 10 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: CO-TRAITANCE MP Agence
Nom et adresse du contractant
Nom: MP Agence d'Architecture
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 72400
Commune postale: La ferte bernard
Courrier électronique: contact@agencemp.fr 📧
Téléphone: 02 43 71 03 51 📞
Nom: Sas carre d'aire
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: contact@carredaire.com 📧
Téléphone: 02 43 40 03 78 📞
Nom: Flk ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: be@flk-ingenierie.com 📧
Téléphone: 02 43 16 35 93 📞
Nom: Blin ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 72650
Commune postale: Saint sathurin
Courrier électronique: contact@beblin.fr 📧
Téléphone: 02 43 75 57 07 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Co-traitance quattro architectes
Nom et adresse du contractant
Nom: Quattro architectes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44400
Commune postale: Reze
Courrier électronique: contact@quattroarchi.fr 📧
Téléphone: 02 40 35 57 83 📞
Nom: Arest
Fib
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 85000
Commune postale: La roche sur yon
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: fib@fib-dcb.com 📧
Téléphone: 02 51 05 10 10 📞
Nom: Seteb
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 85164
Commune postale: St jean de monts
Courrier électronique: contact@seteb-economiste.com 📧
Téléphone: 02 51 58 82 72 📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Co-traitance ouest architecture urbanisme
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest architecture urbanisme
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 85102
Commune postale: Les sables d'olonne
Courrier électronique: les-sables@oau-ict.fr 📧
Téléphone: 02 51 21 11 65 📞
Source: OJS 2025/S 168-573096 (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 11 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11 000 000 EUR 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): pertinence du mémoire technique décrit dans le RC
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Mayenne 🏙️
Sarthe 🏙️
Vendée 🏙️
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-07-01 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE MARTIAL - LOT 1
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Co-traitance martial architecte
Nom et adresse du contractant
Nom: Martial architectes urbanistes
Numéro d'enregistrement national:
404 879 744 00039
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@martial-architecte.fr 📧
Téléphone: 0240293989 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Nom: Am architecture
Numéro d'enregistrement national:
444 640 80 900034
Code postal: 44340
Commune postale: Bouguenais
Courrier électronique: contact@amarchitecture.fr 📧
Téléphone: 0251819762 📞
Nom: Sarl Economiste de la Construction Molié et Morice (ECMS) 44 rue de la Maladrie
Numéro d'enregistrement national:
502 439 805 00032
Code postal: 44120
Commune postale: Vertou
Courrier électronique: agence@ec-ms.fr 📧
Téléphone: 0240587197 📞
Nom: HAYS Ingénierie
Numéro d'enregistrement national:
451 541 494 00048
Code postal: 44470
Commune postale: Carquefou
Courrier électronique: hays.ingenierie@iji-ingenieire.fr 📧
Téléphone: 0240104214 📞
Nom: Als
Numéro d'enregistrement national:
812 720 191 000 46
Code postal: 44150
Commune postale: St herblon
Courrier électronique: als.ancenis@gmail.com 📧
Téléphone: 0240968470 📞
Nom: Begc
Numéro d'enregistrement national:
34399293900037
Courrier électronique: administration@begc.fr 📧
Téléphone: 0240292253 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Identifiant de l’offre:
OFFRE DOMUS - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom de la partie soumissionnaire: Co-traitance domus architectes
Nom et adresse du contractant
Nom: Domus architecte
Numéro d'enregistrement national:
326 714 490 00041
Code postal: 44620
Commune postale: La montagne
Courrier électronique: accueil@domus-architecture.fr 📧
Téléphone: 0240582113 📞
Nom: Itec fluides
Numéro d'enregistrement national:
434 967 840 00076
Code postal: 44860
Commune postale: Pont st martin
Courrier électronique: contact@itecfluides.fr 📧
Téléphone: 0240636531 📞
Nom: Sas arest nantes
Numéro d'enregistrement national:
418 569 687 00043
Code postal: 44140
Commune postale: Le bignon
Courrier électronique: infos-nantes@arest.fr 📧
Téléphone: 0240262600 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Identifiant de l’offre:
OFFRE NICOLAS CANTIN - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom de la partie soumissionnaire: CO-TRAITANCE Nicole CANTIN
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Nicolas CANTIN Architecte
Numéro d'enregistrement national:
789 715 000 00012
Code postal: 44410
Commune postale: Herbignac
Courrier électronique: ncantinarchitecte@gmail.com 📧
Téléphone: 0240913586 📞
Nom: Estuaire fluides ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
790 682 793 00019
Code postal: 44600
Commune postale: Saint nazaire
Courrier électronique: fbretin@efi44.fr 📧
Téléphone: 02 51 10 58 48 📞
Nom: Ascia ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
517 663 027 00038
Code postal: 44115
Commune postale: Haute goulaine
Courrier électronique: contact@groupeascia.fr 📧
Téléphone: 02 40 80 76 83 📞
Nom: Societe sand
Numéro d'enregistrement national:
501 601 553 00024
Courrier électronique: sandrine.bonnechose@gmail.com 📧
Téléphone: 0240248328 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
OFFRE iARCHITECTES - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: CO-TRAITANCE iARCHITECTES
Nom et adresse du contractant
Nom: iARCHITECTES
Numéro d'enregistrement national:
810 808 154 00043
Code postal: 44100
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: contact@iarchitectes.com 📧
Téléphone: 02 97 30 57 90 📞
Nom: Sas arro ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
837 711 050 00026
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Courrier électronique: contact@arro-ing.fr 📧
Téléphone: 09 73 11 99 66 📞
Nom: STRUKTURA Ingénierie - SASU -
Numéro d'enregistrement national:
918 116 013 00015
Code postal: 44118
Commune postale: La Chevrolière
Courrier électronique: contact@struktura-ing.com 📧
Téléphone: 02 40 02 32 40 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
OFFRE A PROPOS - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Co-traitance a propos
Nom et adresse du contractant
Nom: A propos
Numéro d'enregistrement national:
410 992 408 00063
Courrier électronique: contact@apropos-architecture.fr 📧
Téléphone: 02 41 75 29 80 📞
Nom: SARL ECO 2A
Numéro d'enregistrement national:
529 238 255 00028
Code postal: 49300
Commune postale: Cholet
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contacts@eco2a.fr 📧
Téléphone: 0241646363 📞
Nom: Sarl arest nantes
Téléphone: 02 40 26 26 00 📞
Nom: Sas slvi
Numéro d'enregistrement national:
415 276 435 00021
Courrier électronique: contact@slvi.fr 📧
Téléphone: 02 51 79 20 60 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
OFFRE TANGENTE - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: CO-TRAITANCE TANGENTE Architecture
Nom et adresse du contractant
Nom: TANGENTE Architecture
Numéro d'enregistrement national:
89442386200016
Code postal: 56870
Commune postale: Baden
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: marion@tangentearchitecture.fr 📧
Téléphone: 06 79 66 34 33 📞
Nom: Bureau veritas solutions
Numéro d'enregistrement national:
392 417 689 00362
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterres
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: nso.bvs@bureauveritas.com 📧
Téléphone: 0155 24 70 00 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
OFFRE ATELIER K - LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom de la partie soumissionnaire: Co-traitance atelier k
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier K - Architectes
Numéro d'enregistrement national:
388 517 245 000 48
Code postal: 53810
Commune postale: Change
Région: Mayenne 🏙️
Courrier électronique: contact@atelierk-archi.fr 📧
Téléphone: 02 43 53 63 00 📞
Nom: iNEO Ingénierie
Numéro d'enregistrement national:
884 078 916 00019
Code postal: 53 970
Commune postale: L'huisserie
Courrier électronique: contact@ineo-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 02 14 37 06 25 📞
Nom: VOLT'AIR Concept
Numéro d'enregistrement national:
518 773 254 000 25
Code postal: 53000
Commune postale: Laval
Courrier électronique: info@voltaire.tech 📧
Téléphone: 02 43 49 02 95 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
OFFRE ATELIER DELAROUX - LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom de la partie soumissionnaire: Co-traitance atelier delaroux
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier delaroux
Numéro d'enregistrement national:
487 821 217 00022
Code postal: 72000
Commune postale: Le mans
Région: Sarthe 🏙️
Courrier électronique: agence@atelierdelaroux.fr 📧
Téléphone: 02 43 81 47 42 📞
Nom: Sigma ingenierie sas
Numéro d'enregistrement national:
417 935 673 00034
Courrier électronique: contact.lemans@sigma-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 02 43 39 20 50 📞
Nom: Bet bellec
Numéro d'enregistrement national:
428 758 379 00013
Courrier électronique: accueil@bet-bellec.com 📧
Téléphone: 02 43 23 30 10 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Identifiant de l’offre:
OFFRE MP Agence - LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: CO-TRAITANCE MP Agence
Nom et adresse du contractant
Nom: MP Agence d'Architecture
Numéro d'enregistrement national:
511 541 377 00046
Code postal: 72400
Commune postale: La ferte bernard
Courrier électronique: contact@agencemp.fr 📧
Téléphone: 02 43 71 03 51 📞
Nom: Sas carre d'aire
Numéro d'enregistrement national:
415 379049 00034
Courrier électronique: contact@carredaire.com 📧
Téléphone: 02 43 40 03 78 📞
Nom: Flk ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
477 805 899 00028
Courrier électronique: be@flk-ingenierie.com 📧
Téléphone: 02 43 16 35 93 📞
Nom: Blin ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
982 760 423 00011
Code postal: 72650
Commune postale: Saint sathurin
Courrier électronique: contact@beblin.fr 📧
Téléphone: 02 43 75 57 07 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Identifiant de l’offre:
OFFRE QUATTRO ARCHITECTE - LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Co-traitance quattro architectes
Nom et adresse du contractant
Nom: Quattro architectes
Numéro d'enregistrement national:
347 426 207 00077
Code postal: 44400
Commune postale: Reze
Courrier électronique: contact@quattroarchi.fr 📧
Téléphone: 02 40 35 57 83 📞
Nom: Arest
Fib
Numéro d'enregistrement national:
411 804 131 00018
Code postal: 85000
Commune postale: La roche sur yon
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: fib@fib-dcb.com 📧
Téléphone: 02 51 05 10 10 📞
Nom: Seteb
Numéro d'enregistrement national:
953 258 225 00010
Code postal: 85164
Commune postale: St jean de monts
Courrier électronique: contact@seteb-economiste.com 📧
Téléphone: 02 51 58 82 72 📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
OFFRE OUEST ARCHITECTURE - LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Nom de la partie soumissionnaire: Co-traitance ouest architecture urbanisme
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest architecture urbanisme
Numéro d'enregistrement national:
420 429 474 00018
Code postal: 85102
Commune postale: Les sables d'olonne
Courrier électronique: les-sables@oau-ict.fr 📧
Téléphone: 02 51 21 11 65 📞
Source: OJS 2025/S 168-573096 (2025-09-02)
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