Accord cadre d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études de sols
Villes de Nantes
Accord cadre d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études de sols
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études de sols
Numéro de référence:
Brève description: Accord cadre d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études de sols
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations géotechniques
Description du marché:
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Missions de gestion des sites et sols pollués
Description du marché:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux articles L 21411 à L 21421 du CCP et le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Villes de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marie-Camille PUAUD
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33240419000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'île gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Nantes
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au code de justice administrative (CJA)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-136468 (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études de sols
Numéro de référence:
2024VN006010
Brève description: Accord cadre d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études de sols
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT1
Titre: Prestations géotechniques
Description du marché:
Il s'agira de conclure un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (2 attributaires) pour le lot 1.
SECTEUR 1a: Entreprise principale pour le secteur : scolaire, sports - jeunesse - Petite enfance - Associatif & secteur 1b en tant qu'entreprise secondaire
SECTEUR 1b: Entreprise principale pour secteur :Culture/Patrimoine/Archéologie- Santé Publique- Social/solidarité - Bâtiment de service administratif et technique - Déplacement/Tourisme/Déchets - Réglementation et Divers patrimoine
& secteur du 1a en tant qu'entreprise secondaire
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT2
Titre: Missions de gestion des sites et sols pollués
Description du marché:
Il s'agira de conclure un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour le lot 2.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Renseignements relatifs à la situation juridique du candidat:
Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
Renseignements relatifs à la capacité économique / financière du candidat:
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et aux capacités techniques et professionnelles:
Références du candidat, dans des opérations similaires aux prestations objet de la présente consultation, effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).
A défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.
Certificat de qualifications:
10 Techniques du sol
✗1002 Étude de projets complexes en géotechnique
✗1003 Étude en géologie
✗1005 Étude en hydrogéologie
✗1006 Étude en géophysique
✗1007 Étude des ressources géothermiques
✗1008 Réalisation et interprétation d'investigations géotechniques in-situ
✗1009 Réalisation et interprétation d'investigations géotechniques en laboratoire
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux articles L 21411 à L 21421 du CCP et le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Villes de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
21440109300015
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marie-Camille PUAUD
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33240419000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
"Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots" est renseigné pour des raisons purement techniques et ne doit pas être pris en considération. Selon le règlement de la consultation, les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Néanmoins, un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots.
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Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Nantes
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au code de justice administrative (CJA)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-136468 (2025-02-27)
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