ACCORD CADRE A MARCHES SUBSÉQUENTS RELATIF A DES PRESTATIONS DE SÉJOURS/CENTRES DE VACANCES POUR LES ENFANTS ET ADOLESCENTS DE LA VILLE D'ATHIS-MONS
Commune d'Athis-Mons
La consultation porte sur les prestations suivantes : L'organisation de séjours sur des centres de vacances pour les vacances estivales, d'automne et d'hiver 2026-2029 pour les enfants et adolescents de la ville d'Athis-Mons
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a marches subséquents relatif a des prestations de séjours/centres de vacances pour les enfants et adolescents de la ville d'athis-mons
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 Enfance : Montagne Thématique : sports et activités en lien avec le milieu - en France 14 jours. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 2ème quinzaine de Juillet.
Description du marché:
Code postal: 91200
Ville: Athis-Mons
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 Enfance : Campagne Thématique : sports et équitation 1ère quinzaine d'août - en France 14 jours. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 1ère quinzaine d'août
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 Enfance: Mer Thématique : Activités nautiques et baignades 2ème quinzaine d'août - en France 14 jours. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 2ème quinzaine d'août.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 Jeunesse : Séjour en itinérance en Europe (hors France) de 13 à 15 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. Période : Vacances d'été, courant du mois de Juillet.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 Jeunesse : Séjour à l'étranger en Europe (hors France) à thématique bord de mer et sports nautiques de 13 à 15 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. Période : Vacances d'été, courant du mois d'Aout.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 Enfance : Mer Thématique : Activités nautiques et baignades 1ère quinzaine de Juillet - en France 14 jours. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 1ère quinzaine de juillet.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-03 14:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Athis-Mons
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du Général de Gaulle Place du Gle De Gaulle
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-mons
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@mairie-athis-mons.fr 📧
Téléphone: 0169545530 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gTN7ROUTHF 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gTN7ROUTHF 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-640125 (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a marches subséquents relatif a des prestations de séjours/centres de vacances pour les enfants et adolescents de la ville d'athis-mons
Numéro de référence:
2025-014-AO
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes : L'organisation de séjours sur des centres de vacances pour les vacances estivales, d'automne et d'hiver 2026-2029 pour les enfants et adolescents de la ville d'Athis-Mons
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 Enfance : Montagne Thématique : sports et activités en lien avec le milieu - en France 14 jours. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 2ème quinzaine de Juillet.
Description du marché:
Montagne Thématique : sports et activités en lien avec le milieu - en France 14 jours. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 2ème quinzaine de Juillet.
Adresse postale: Territoire de la ville d'Athis-Mons
Code postal: 91200
Ville: Athis-Mons
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 Enfance : Campagne Thématique : sports et équitation 1ère quinzaine d'août - en France 14 jours. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 1ère quinzaine d'août
Description du marché:
Campagne Thématique : sports et équitation 1ère quinzaine d'août - en France 14 jours. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 1ère quinzaine d'août
Adresse postale: Territoire de la Ville d'Athis-Mons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 Enfance: Mer Thématique : Activités nautiques et baignades 2ème quinzaine d'août - en France 14 jours. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 2ème quinzaine d'août.
Description du marché:
Mer Thématique : Activités nautiques et baignades 2ème quinzaine d'août - en France 14 jours. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 2ème quinzaine d'août.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 Jeunesse : Séjour en itinérance en Europe (hors France) de 13 à 15 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. Période : Vacances d'été, courant du mois de Juillet.
Description du marché:
Séjour en itinérance en Europe (hors France) de 13 à 15 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. Période : Vacances d'été, courant du mois de Juillet.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6 Jeunesse : Séjour à l'étranger en Europe (hors France) à thématique bord de mer et sports nautiques de 13 à 15 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. Période : Vacances d'été, courant du mois d'Aout.
Description du marché:
Séjour à l'étranger en Europe (hors France) à thématique bord de mer et sports nautiques de 13 à 15 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. Période : Vacances d'été, courant du mois d'Aout.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 Enfance : Mer Thématique : Activités nautiques et baignades 1ère quinzaine de Juillet - en France 14 jours. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 1ère quinzaine de juillet.
Description du marché:
Mer Thématique : Activités nautiques et baignades 1ère quinzaine de Juillet - en France 14 jours. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 1ère quinzaine de juillet.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 18 février 2026. Il est reconductible trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant annuel maximum par lot de 30 000 Euros HT.
Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-03 14:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Athis-Mons
Numéro d'enregistrement national:
21910027800015
Adresse postale: Place du Général de Gaulle Place du Gle De Gaulle
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-mons
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@mairie-athis-mons.fr 📧
Téléphone: 0169545530 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gTN7ROUTHF 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gTN7ROUTHF 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Critères jugement des offres :
Les critères de jugement des offres sont fixés à l'article 6 du règlement de la consultation.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
ORG-0002
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision.
Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-640125 (2025-09-30)
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