Accord-cadre à marchés subséquents pour la location temporaire sans chauffeur de véhicules industriels, d'engins spéciaux et de matériels spécifiques de travaux publics et d'espaces verts - 3 lots
Conseil départemental du Nord
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents, conclu avec 5 opérateurs économiques par lot. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Equip'Tout
- • Kiloutou
- • Loxam
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-25 | Avis de marché |
| 2025-09-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents pour la location temporaire sans chauffeur de véhicules industriels, d'engins spéciaux et de matériels spécifiques de travaux publics et d'espaces verts - 3 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Équipement d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Location de petit matériel de travaux publics et d'espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché public reconductible conformément à l'article 3 du Ccap
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Location d'engins d'élévation de personnes
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Location d'engins de travaux publics
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-30 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-31 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-31 09:00:00 📅
Lieu: Lille
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Nord
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département
51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président du Département du Nord
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Téléphone: 0359735959 📞
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1664538 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1664538 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 121-415953 (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents pour la location temporaire sans chauffeur de véhicules industriels, d'engins spéciaux et de matériels spécifiques de travaux publics et d'espaces verts - 3 lots
Numéro de référence:
20250549
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents, conclu avec 5 opérateurs économiques par lot. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : Location de petit matériel de travaux publics et d'espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants annuels suivants : - Sans montant minimum annuel - Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier
📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché public reconductible conformément à l'article 3 du Ccap
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Location d'engins d'élévation de personnes
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants annuels suivants : - Sans montant minimum annuel - Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 : Location d'engins de travaux publics
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants annuels suivants : - Sans montant minimum annuel - Montant maximum annuel : 500 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-30 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-31 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-31 09:00:00 📅
Lieu: Lille
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Liste et brève description des règles et critères:
Au titre de la candidature, les formulaires Dc1, Dc2 et Dc4 (le cas échéant) sont à fournir
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Nord
Numéro d'enregistrement national:
71482
Adresse postale: Hôtel du Département
51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président du Département du Nord
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Téléphone: 0359735959 📞
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1664538 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1664538 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
Accord-cadre à marchés subséquents (Articles R 2162-2, R2162-7 à R2162-12 - Code de la commande publique)
Allotissement (Articles R2113-1 à R2113-3 - Code de la commande publique)
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc
Lieu d'exécution : Département du Nord
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.
Le point de départ du marché public est la date de sa notification.
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : Novembre 2025
Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.
Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
8A4D801E-DA5B-CEC7-DD8AF2C1545E5211
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 121-415953 (2025-06-25)
Avis d'attribution de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 600 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options: au sens du droit communautaire
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-23 📅
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents pour la location temporaire sans chauffeur de véhicules industriels, d'engins spéciaux et de matériels spécifiques de travaux publics et d'espaces verts - 3 lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip'tout
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 bis Zac de la Carriere Doree
Code postal: 59310
Commune postale: Orchies
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: courrier@equip-tout.com 📧
Téléphone: 0320616474 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Kiloutou
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 119 rue Pierre Brizon
Code postal: 59810
Commune postale: Lesquin
Courrier électronique: cdelestrez@kiloutou.fr 📧
Téléphone: 0320187036 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Loxam
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 256 Rue Nicolas Coatanlem
Code postal: 56850
Commune postale: Caudan
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@loxam.fr 📧
Téléphone: 0158440113 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 415953-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 186-634198 (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 600 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options: au sens du droit communautaire
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025054900100
Date de conclusion du contrat: 2025-09-23 📅
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents pour la location temporaire sans chauffeur de véhicules industriels, d'engins spéciaux et de matériels spécifiques de travaux publics et d'espaces verts - 3 lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip'tout
Numéro d'enregistrement national:
1664538-1-1-1
Adresse postale: 1 bis Zac de la Carriere Doree
Code postal: 59310
Commune postale: Orchies
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: courrier@equip-tout.com 📧
Téléphone: 0320616474 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Kiloutou
Numéro d'enregistrement national:
1664538-1-1-2
Adresse postale: 119 rue Pierre Brizon
Code postal: 59810
Commune postale: Lesquin
Courrier électronique: cdelestrez@kiloutou.fr 📧
Téléphone: 0320187036 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Loxam
Numéro d'enregistrement national:
1664538-1-1-3
Adresse postale: 256 Rue Nicolas Coatanlem
Code postal: 56850
Commune postale: Caudan
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@loxam.fr 📧
Téléphone: 0158440113 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1664538-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Numéro d'enregistrement national:
1664538-1-2-2
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1664538-1-3-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Numéro d'enregistrement national:
1664538-1-3-2
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 415953-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
33339188-D3B2-67AA-73700C3C9AEA9EF4
Source: OJS 2025/S 186-634198 (2025-09-26)
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- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)