Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires
Ville de Biot
Fournitures de denrées alimentaires pour la Commune et le CCAS de Biot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes › Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
- • Huiles animales ou végétales › Huiles végétales
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Produits de panification › Pain
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires
Brève description:
“Fournitures de denrées alimentaires pour la Commune et le CCAS de Biot”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Viandes fraiches et charcuteries”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes issus de l’agriculture biologique”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Qualité des produits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Épicerie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Qualité des produits proposés pondéré à 50 points
Critère de qualité (nom): Critère Développement durable pondéré à 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Produits surgelés”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Produits issus de l’agriculture biologique hors fruits et légumes frais”
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Huiles végétales 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Pains et produits de boulangerie”
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Poissons frais et produits de la mer”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Biot
Numéro d'enregistrement national: 21060018500016
Adresse postale: 8-10, Route de Valbonne
Code postal: 06410
Commune postale: Biot
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@biot.fr 📧
Téléphone: +33 492912261 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“GROUPEMENT DE COMMANDES La procédure concerne un accord-cadre à signer et à notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte des adhérents à un...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 1706005000026
Adresse postale: 18, Avenue des Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@jurdam.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 1706005000026
Adresse postale: 18, Avenue des Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@jurdam.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-571108 (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires
Brève description:
“Fournitures de denrées alimentaires pour la Commune et le CCAS de Biot”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Viandes fraiches et charcuteries”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes issus de l’agriculture biologique”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Qualité des produits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Épicerie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Qualité des produits proposés pondéré à 50 points
Critère de qualité (nom): Critère Développement durable pondéré à 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Produits surgelés”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Produits issus de l’agriculture biologique hors fruits et légumes frais”
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Huiles végétales 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Pains et produits de boulangerie”
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Poissons frais et produits de la mer”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Biot
Numéro d'enregistrement national: 21060018500016
Adresse postale: 8-10, Route de Valbonne
Code postal: 06410
Commune postale: Biot
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@biot.fr 📧
Téléphone: +33 492912261 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“GROUPEMENT DE COMMANDES La procédure concerne un accord-cadre à signer et à notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte des adhérents à un...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 1706005000026
Adresse postale: 18, Avenue des Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@jurdam.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 1706005000026
Adresse postale: 18, Avenue des Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@jurdam.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-571108 (2025-09-01)
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