Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires

Avis de marché (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires
Brève description: Fournitures de denrées alimentaires pour la Commune et le CCAS de Biot
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Titre: Lot n°1 : Viandes fraiches et charcuteries
Description du marché: Viandes fraiches et charcuteries
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot n°2 : Fruits et légumes
Description du marché: Fruits et légumes
Produits/services: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Lot n°3 : Fruits et légumes issus de l’agriculture biologique
Description du marché: Fruits et légumes issus de l’agriculture biologique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Qualité des produits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Lot n°4 : Épicerie
Description du marché: Épicerie
Produits/services: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Lot n°5 : Produits laitiers
Description du marché: Produits laitiers
Produits/services: Produits laitiers 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Qualité des produits proposés pondéré à 50 points
Critère Développement durable pondéré à 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Lot n°6 : Produits surgelés
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Lot n°7 : Produits issus de l’agriculture biologique hors fruits et légumes frais
Description du marché: Produits issus de l’agriculture biologique hors fruits et légumes frais
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: Lot n°8 : Pains et produits de boulangerie
Description du marché: Pains et produits de boulangerie
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: Lot n°9 : Poissons frais et produits de la mer
Description du marché: Poissons frais et produits de la mer
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: Territoire de la Ville de BIOT
Code postal: 06410
Ville: Biot
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-27 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Biot
Numéro d'enregistrement national: 21060018500016
Adresse postale: 8-10, Route de Valbonne
Code postal: 06410
Commune postale: Biot
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@biot.fr 📧
Téléphone: +33 492912261 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Autres acheteurs: Le CCAS DE BIOT – 6, Chemin Neuf, 06410 BIOT
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 1706005000026
Adresse postale: 18, Avenue des Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@jurdam.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-571108 (2025-09-01)