ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ACHAT DE PLANTES NATURELLES ET ARTIFICIELLES D'INTERIEUR, DE BACS ET DE FOURNITURES DE JARDINAGE - 2 LOTS

Avis de marché (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ACHAT DE PLANTES NATURELLES ET ARTIFICIELLES D'INTERIEUR, DE BACS ET DE FOURNITURES DE JARDINAGE - 2 LOTS
Numéro de référence: 2025-0110
Brève description:
“ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ACHAT DE PLANTES NATURELLES ET ARTIFICIELLES D'INTERIEUR, DE BACS ET DE FOURNITURES DE JARDINAGE - 2 LOTS LOT 01...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“montant minimum annuel est fixé à 8 000 Euros HT et 40 000 Euros HT maximum par an”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 1, Montants globaux minimum de 32 000 Euros HT et maximum de 160 000 Euros HT si 3 reconductions tacites.”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourrait être relancé en 2029.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 20%DELAI DE LIVRAISON Pour les 2 lots ce critère est pondéré à 20 % Pour le détail se référer au RC.
Critère de qualité (nom): Performances environnementales: capacité à proposer des produits composés au moins à 20% de matériaux recyclés. 10.0 % Pour le détail se référer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“montant minimum annuelest fixé à 8 000 Euros HT et 40 000 Euros HT maximum par an”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 2 , Montants globaux minimum de 32 000 Euros HT et maximum de 160 000 Euros HT si 3 reconductions tacites.”
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Description des renouvellements:
“Le marché pourrait être renouvelé en 2029.”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison :Pour les 2 lots ce critère est pondéré à 20 % Pour le détail se référer au RC
Critère de qualité (nom): Performances environnementales: capacité à proposer des produits composés au moins à 20% de matériaux recyclés. 10.0 % Pour le détail se référer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure indiquée d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. La séance n'est pas ouverte au public/”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années Indication des...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171300005600024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491334813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 072-235149 (2025-04-09)