Accord cadre à bons de commande pour des travaux de Curage Débouchage
SA HLM de l'Oise
Les stipulations du présent marché concernent un accord cadre à émissions de bon de commande pour des travaux de Curage Débouchage sur le patrimoine locatif de la SA HLM du Département de l'Oise.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour des travaux de Curage Débouchage
Numéro de référence: 2025.0006.00
Brève description:
“Les stipulations du présent marché concernent un accord cadre à émissions de bon de commande pour des travaux de Curage Débouchage sur le patrimoine locatif...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2025.0006.01
Titre: Lot 1 Curage Débouchage - Territoire Ouest (code secteur BVS 1, BVS 2, BVS 3, BVS 4 et BVS 5)
Description du marché:
“Les stipulations du présent marché concernent un accord cadre à émissions de bon de commande pour des travaux de Curage Débouchage sur le patrimoine locatif...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025.0006.02
Titre: Lot 2 : Curage Débouchage - Territoire Est (code secteur CMP 1 / CMP 2 / CRL1 / CRL 2)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm de l'oise
Numéro d'enregistrement national: 525920310
Adresse postale: 28 Rue Gambetta
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l.philippe@sahlm60.com 📧
Téléphone: +33 344065803 📞
URL: https://www.sahlm60.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sahlm60.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://sahlm60.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://sahlm60.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Beauvais
Numéro d'enregistrement national: 17800111100222
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Beauvais
Numéro d'enregistrement national: 17800111100222
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais de recours entre la notification des non retenus et la notification de l'attributaire seront respectés.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-218855 (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour des travaux de Curage Débouchage
Numéro de référence: 2025.0006.00
Brève description:
“Les stipulations du présent marché concernent un accord cadre à émissions de bon de commande pour des travaux de Curage Débouchage sur le patrimoine locatif...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2025.0006.01
Titre: Lot 1 Curage Débouchage - Territoire Ouest (code secteur BVS 1, BVS 2, BVS 3, BVS 4 et BVS 5)
Description du marché:
“Les stipulations du présent marché concernent un accord cadre à émissions de bon de commande pour des travaux de Curage Débouchage sur le patrimoine locatif...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025.0006.02
Titre: Lot 2 : Curage Débouchage - Territoire Est (code secteur CMP 1 / CMP 2 / CRL1 / CRL 2)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm de l'oise
Numéro d'enregistrement national: 525920310
Adresse postale: 28 Rue Gambetta
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l.philippe@sahlm60.com 📧
Téléphone: +33 344065803 📞
URL: https://www.sahlm60.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sahlm60.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://sahlm60.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://sahlm60.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Beauvais
Numéro d'enregistrement national: 17800111100222
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Beauvais
Numéro d'enregistrement national: 17800111100222
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais de recours entre la notification des non retenus et la notification de l'attributaire seront respectés.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-218855 (2025-04-02)
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