Accord cadre à bons de commande Marché d'entretien des assainissements autonomes et curage des réseaux
OFFICE PUBLIC HABITAT AISNE
Accord cadre à bons de commande Marché d'entretien des assainissements autonomes et curage des réseaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-19 | Avis de marché |
| 2026-01-27 | Avis de marché |
| 2026-06-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande Marché d'entretien des assainissements autonomes et curage des réseaux
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des assainissements autonomes du patrimoine de l'OPH de l'Aisne
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique est notée sur 50 points détaillé comme suit : a) Hygiène, sécurité, gestion du site et des riverains : 10 pts a) Moyens affectés au chantier : 10 pts b) Compétence technique : 10 pts c) Traitement des déchets et effluents : 10 pts d) Références : 10 pts
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Le délai d'exécution est noté sur 10 points. La valeur Délai sera appréciée selon les sous-critères suivants pour chaque lot : - Délai d’intervention en astreinte et hors astreinte à date et heure de demande d’intervention ou a réception d’un bon de commande : 10 points
Critère de qualité (pondération): 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Curage de réseaux, Nord de l’Aisne du Patrimoine des Agences de Tergnier et Hirson
Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Laon Champagne, Ile de France et Montreuil
Valeur estimée hors TVA: 505 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Soissons Presles, Saint Crépin et Sud
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-02 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-23 17:30:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office public habitat aisne
Numéro d'enregistrement national:
Département: Aisne
Adresse postale: 1 place Jacques de Troyes
Code postal: 02000
Commune postale: Laon
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Oph de l'aisne
Courrier électronique: contact@opal02.com 📧
Téléphone: 0323236200 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mWXG_K3ZB- 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mWXG_K3ZB- 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Meurthe et moselle
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 54038
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ccira
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Département: Somme
Adresse postale: 14, rue Lemerchier - CS 81114
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens Cedex 01
Région: Somme 🏙️
Point de contact: Tribunal Administratif
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-856568 (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande Marché d'entretien des assainissements autonomes et curage des réseaux
Numéro de référence:
AC BDC Assainissement CF/MR 12-2025
Brève description:
Accord cadre à bons de commande Marché d'entretien des assainissements autonomes et curage des réseaux
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 1
Titre: Entretien des assainissements autonomes du patrimoine de l'OPH de l'Aisne
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot n°1 : Entretien des assainissements autonomes du patrimoine de l’OPH de l’Aisne
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, tacitement reconductible trois (3) fois, soit pour une durée totale maximum de quatre (4) ans à compter de la date indiquée dans la notification à l'opérateur économique.
L'Office pourra décider de ne pas reconduire le marché. La décision de non reconduction sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois au moins avant la fin de la période annuelle en cours.
Le Titulaire ne pourra refuser la reconduction ni prétendre à indemnité en cas de non reconduction notifiée dans le délai ci-dessus déterminé.
Modification de détail au dossier de consultation :
L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard HUIT JOURS avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail sur le Dossier de Consultation. Les concurrents devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. L'OPH informera alors tous les candidats dans des conditions respectueuses du principe d'égalité et publiera un avis rectificatif.
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Les prestations sont exécutées sur le patrimoine de l'OPH de l'Aisne.
Le candidat devra être en mesure d'intervenir sur tout le territoire du lot ou des lots auxquels il soumissionne.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique est notée sur 50 points détaillé comme suit : a) Hygiène, sécurité, gestion du site et des riverains : 10 pts a) Moyens affectés au chantier : 10 pts b) Compétence technique : 10 pts c) Traitement des déchets et effluents : 10 pts d) Références : 10 pts
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Le délai d'exécution est noté sur 10 points. La valeur Délai sera appréciée selon les sous-critères suivants pour chaque lot : - Délai d’intervention en astreinte et hors astreinte à date et heure de demande d’intervention ou a réception d’un bon de commande : 10 points
Critère de qualité (pondération): 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 2
Titre: Curage de réseaux, Nord de l’Aisne du Patrimoine des Agences de Tergnier et Hirson
Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot n°2 : Curage de réseaux, Nord de l'Aisne du Patrimoine des Agences de Tergnier et Hirson
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 3
Titre: Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Laon Champagne, Ile de France et Montreuil
Valeur estimée hors TVA: 505 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot n°3 : Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Laon Champagne, Ile de France et Montreuil
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 4
Titre: Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Soissons Presles, Saint Crépin et Sud
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot n°4 : Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Soissons Presles, Saint Crépin et Sud
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations sont exécutées sur le patrimoine de l’OPH de l’Aisne.
Le candidat devra être en mesure d’intervenir sur tout le territoire du lot ou des lots auxquels il soumissionne.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-02 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-23 17:30:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office public habitat aisne
Numéro d'enregistrement national:
42311939500014
Département: Aisne
Adresse postale: 1 place Jacques de Troyes
Code postal: 02000
Commune postale: Laon
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Oph de l'aisne
Courrier électronique: contact@opal02.com 📧
Téléphone: 0323236200 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mWXG_K3ZB- 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mWXG_K3ZB- 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché conclu en APPEL D'OFFRES OUVERT soumis aux dispositions des articles L2124-2 et R2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.
Pour le lot n° 1, il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire « composite » correspondant pour partie à un marché réglé à prix forfaitaire (selon DPGF) et pour partie à un accord-cadre exécuté exclusivement au moyen de bons de commande (selon BPU).
La partie forfaitaire correspond à l’entretien des assainissements autonomes du patrimoine de l’OPH de l’Aisne. Une commande annuelle sera déclenchée par le service gestionnaire du marché sur la base de la DPGF. La forme retenue correspond à un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
**************
Pour la partie dont la réalisation s’exécute exclusivement au moyen de bons de commande, elle concerne les prestations des lots 1, 2, 3 et 4 définies aux Bordereaux des Prix Unitaires (B.P.U.) en application des articles L 2125-1-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire. Il est fixé, pour chaque lot, aucun montant minimum et un montant maximum pour toute la durée du marché (reconductions éventuelles comprises) selon les différents lots, comme suit :
Lot n°1 : pour la partie Accord cadre à bons de commande (BPU) : 160 000 Euros HT / Lot n°2 : Curage de réseaux, Nord de l'Aisne du Patrimoine des Agences de Tergnier et Hirson : 325 000 Euros HT / Lot n°3 : Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Laon Champagne, Ile de France, Montreuil et OPAL Etudes : 505 000 Euros HT / Lot n°4 : Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Soissons Presles, Saint Crépin et Sud : 530 000 Euros HT.
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA)
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Département: Meurthe et moselle
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 54038
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ccira
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
17800111100016
Département: Somme
Adresse postale: 14, rue Lemerchier - CS 81114
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens Cedex 01
Région: Somme 🏙️
Point de contact: Tribunal Administratif
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
8.3. Précisions concernant le délai des voies de recours
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d’envoi de la notification de la date de rejet sur présentation d’un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d’Amiens ;
- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé dans un délai de trente et un (31 jours) à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE et/ou BOAMP sur présentation d’un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d’Amiens ;
- Le recours de plein contentieux dans un délai de deux (02) mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique sur présentation d’un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d’Amiens.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-856568 (2025-12-19)
Avis de marché (2026-01-27)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
325 000 EUR 💰
505 000 EUR 💰
530 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-17 17:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-02-07 17:30:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-01-27 📅
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d0d40041-f978-42af-884e-0ad84169524a-01
Source: OJS 2026/S 019-061436 (2026-01-27)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
325 000 EUR 💰
505 000 EUR 💰
530 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-17 17:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-02-07 17:30:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché conclu en APPEL D'OFFRES OUVERT soumis aux dispositions des articles L2124-2 et R2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.
Pour le lot n° 1, il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire « composite » correspondant pour partie à un marché réglé à prix forfaitaire (selon DPGF) et pour partie à un accord-cadre exécuté exclusivement au moyen de bons de commande (selon BPU).
La partie forfaitaire correspond à l'entretien des assainissements autonomes du patrimoine de l'OPH de l'Aisne. Une commande annuelle sera déclenchée par le service gestionnaire du marché sur la base de la DPGF. La forme retenue correspond à un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
**************
Pour la partie dont la réalisation s'exécute exclusivement au moyen de bons de commande, elle concerne les prestations des lots 1, 2, 3 et 4 définies aux Bordereaux des Prix Unitaires (B.P.U.) en application des articles L 2125-1-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire. Il est fixé, pour chaque lot, aucun montant minimum et un montant maximum pour toute la durée du marché (reconductions éventuelles comprises) selon les différents lots, comme suit :
Lot n°1 : pour la partie Accord cadre à bons de commande (BPU) : 40 000 Euros HT / Lot n°2 : Curage de réseaux, Nord de l'Aisne du Patrimoine des Agences de Tergnier et Hirson : 325 000 Euros HT / Lot n°3 : Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Laon Champagne, Ile de France, Montreuil et OPAL Etudes : 505 000 Euros HT / Lot n°4 : Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Soissons Presles, Saint Crépin et Sud : 530 000 Euros HT.
Afficher plus
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Informations générales : Pour les prestations du BPU, le montant maximum pour toute la durée du marché pour le lot n° 1 : pour la partie Accord cadre à bons de commande (BPU) : 40 000 Euros HT
La date limite de réception des offre a été reporté vers le 17/02/2026 à 17h30
Afficher plus
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-01-27 📅
Autres informations complémentaires
Sur les prestations du BPU, pour le lot 1, le montant maximum pour toute la durée du marché est erroné. Date de remise des offres reportée.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d0d40041-f978-42af-884e-0ad84169524a-01
Source: OJS 2026/S 019-061436 (2026-01-27)
Avis d'attribution de marché (2026-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 357 675 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 560 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 280 935 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 280 935 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
325 000 EUR 💰
505 000 EUR 💰
530 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-02 📅
Titre: Lot n°1 : Entretien des assainissements autonomes du patrimoine de l’OPH de l’Aisne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 280 935 💰
Offre la plus basse: 280 935 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 280 935 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Adv hygiene
Numéro d'enregistrement national:
Département: Pas de calais
Adresse postale: 210 RUE D''HENIN BEAUMONT
Code postal: 62580
Commune postale: Bailleul-sir-berthoult
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: didier.deguin@orange.fr 📧
Téléphone: 0659245000 📞
URL: https://www.adv-hygiene.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 329 200 💰
Offre la plus basse: 319 840 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 325 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 319 840 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ADV Hygiène
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 493 080 💰
Offre la plus basse: 405 700 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 493 080 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 405 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Assainissement du laonnois
Numéro d'enregistrement national:
Département: Aisne
Adresse postale: 6 RUE QUESNAY - ZAC CHAMP DU ROY
Code postal: 02000
Commune postale: Laon
Région: Aisne 🏙️
Courrier électronique: asl@aslaon.fr 📧
Téléphone: 0323791027 📞
URL: https://www.assainissement-laonnois.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Petite
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 501 080 💰
Offre la plus basse: 351 200 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 530 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 351 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Colombo assainissement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 295 RUE DE CHAUDUN
Code postal: 02200
Commune postale: Ploisy
Courrier électronique: colombo.assainissement@orange.fr 📧
Téléphone: 0323747013 📞
URL: https://www.colombo-vidange-assainissement.fr/ 🌏
Source: OJS 2026/S 108-388841 (2026-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 357 675 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 560 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 280 935 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 280 935 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
325 000 EUR 💰
505 000 EUR 💰
530 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26DPI110S
Date de conclusion du contrat: 2026-06-02 📅
Titre: Lot n°1 : Entretien des assainissements autonomes du patrimoine de l’OPH de l’Aisne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 280 935 💰
Offre la plus basse: 280 935 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 280 935 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Adv Hygiène Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Adv hygiene
Numéro d'enregistrement national:
75059182800017
Département: Pas de calais
Adresse postale: 210 RUE D''HENIN BEAUMONT
Code postal: 62580
Commune postale: Bailleul-sir-berthoult
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: didier.deguin@orange.fr 📧
Téléphone: 0659245000 📞
URL: https://www.adv-hygiene.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 329 200 💰
Offre la plus basse: 319 840 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 325 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 319 840 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Adv Hygiène Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ADV Hygiène
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 493 080 💰
Offre la plus basse: 405 700 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 493 080 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 405 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Assainissement du Laonnois Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Assainissement du laonnois
Numéro d'enregistrement national:
32927715600025
Département: Aisne
Adresse postale: 6 RUE QUESNAY - ZAC CHAMP DU ROY
Code postal: 02000
Commune postale: Laon
Région: Aisne 🏙️
Courrier électronique: asl@aslaon.fr 📧
Téléphone: 0323791027 📞
URL: https://www.assainissement-laonnois.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Petite
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 501 080 💰
Offre la plus basse: 351 200 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 530 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 351 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Colombo Assainissement Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Colombo assainissement
Numéro d'enregistrement national:
53901874700037
Adresse postale: 295 RUE DE CHAUDUN
Code postal: 02200
Commune postale: Ploisy
Courrier électronique: colombo.assainissement@orange.fr 📧
Téléphone: 0323747013 📞
URL: https://www.colombo-vidange-assainissement.fr/ 🌏
Source: OJS 2026/S 108-388841 (2026-06-05)
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