ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET MARCHES SUBSEQUENTS POUR L'ACQUISITION ET LA MAINTENANCE D'UNE SOLUTION DE GESTION DES PROCESSUS EN MODE SAAS, ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE DEPARTEMENT DU NORD - RELANCE
IL S'AGIT D'UN ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L'ACQUISITION ET LA MAINTENANCE D'UNE SOLUTION DE GESTION DES PROCESSUS EN MODE SAAS, ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE DEPARTEMENT DU NORD, CONCLU AVEC UN SEUL OPERATEUR ECONOMIQUE. IL SERA EXECUTE EN PARTIE PAR LA CONCLUSION DE MARCHES SUBSEQUENTS ET EN PARTIE PAR L'EMISSION DE BONS DE COMMANDE, LORS DE LA SURVENANCE DU BESOIN. IL S'AGIT D'UNE RELANCE SUITE A LA DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDEURE NUMERO 20241570 POUR MOTIF D'INTERET GENERAL ET REDEFINITION DU BESOIN
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-08-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande et marches subsequents pour l'acquisition et la maintenance d'une solution de gestion des processus en mode saas, et prestations associees pour le departement du nord - relance
Reference number: 20250775
Brève description:
“IL S'AGIT D'UN ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L'ACQUISITION ET LA MAINTENANCE D'UNE SOLUTION...”
Brève description
IL S'AGIT D'UN ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L'ACQUISITION ET LA MAINTENANCE D'UNE SOLUTION DE GESTION DES PROCESSUS EN MODE SAAS, ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE DEPARTEMENT DU NORD, CONCLU AVEC UN SEUL OPERATEUR ECONOMIQUE. IL SERA EXECUTE EN PARTIE PAR LA CONCLUSION DE MARCHES SUBSEQUENTS ET EN PARTIE PAR L'EMISSION DE BONS DE COMMANDE, LORS DE LA SURVENANCE DU BESOIN.
IL S'AGIT D'UNE RELANCE SUITE A LA DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDEURE NUMERO 20241570 POUR MOTIF D'INTERET GENERAL ET REDEFINITION DU BESOIN
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“IL S'AGIT D'UN ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L'ACQUISITION ET LA MAINTENANCE D'UNE SOLUTION...”
Description du marché
IL S'AGIT D'UN ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L'ACQUISITION ET LA MAINTENANCE D'UNE SOLUTION DE GESTION DES PROCESSUS EN MODE SAAS, ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE DEPARTEMENT DU NORD, CONCLU AVEC UN SEUL OPERATEUR ECONOMIQUE. IL SERA EXECUTE EN PARTIE PAR LA CONCLUSION DE MARCHES SUBSEQUENTS ET EN PARTIE PAR L'EMISSION DE BONS DE COMMANDE, LORS DE LA SURVENANCE DU BESOIN.
IL S'AGIT D'UNE RELANCE SUITE A LA DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDEURE NUMERO 20241570 POUR MOTIF D'INTERET GENERAL ET REDEFINITION DU BESOIN
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Produits/services supplémentaires: Services de fourniture de logiciels📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Aucune variante n'est imposée
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai...”
Description des options
Aucune variante n'est imposée
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-01 09:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Département du Nord
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4)”
Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 )Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2)”
“Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1 du Code de la Commande Publique.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés...”
Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1 du Code de la Commande Publique.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-3 - Code de la commande publique).
Il s'agit d'une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure numéro 20241570 pour motif d'intérêt général et redéfinition du besoin.
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 01/01/2026
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.
Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.
Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée
Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 3768E875-F1F1-F466-1A9AB0A5838699C2
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-554410 (2025-08-22)
Avis de marché (2025-09-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-16 09:30:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9931E5E0-9BBC-2E6C-879005C34293B9BE
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 30/09/2025 à 16h30 au plus tard. Lire 15/10/2025 à 16h30 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 01/10/2025 à 09h30 au plus tard. Lire 16/10/2025 à 09h30 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 172-587403 (2025-09-08)
Avis d'attribution de marché (2026-04-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 250 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
“au sens du droit communautaire”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025077500000
Date de conclusion du contrat: 2026-04-16 📅
Titre: Accord-Cadre A Bons De Commande Et Marches Subsequents Pour L'Acquisition Et La Maintenance D'Une Solution De Gestion Des Processus En Mode Saas, Et Prestations Associees Pour Le Departement Du Nord - Relance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bluekango
Numéro d'enregistrement national: 1694216-1-0-1
Adresse postale: 90 rue robert keller
Code postal: 35510
Commune postale: cesson sevigne
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dc@bluekango.com📧
Téléphone: 0223202080📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A5F90CE5-047E-9655-EE2480148C14D224
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: A5F90CF8-A7E3-C6D6-3B2157956E583704
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2026/S 077-270173 (2026-04-20)