Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services de radiographies de thorax en ambulatoire dans le cadre de la lutte antituberculeuse du Département du Nord
Conseil départemental du Nord
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire , conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum annuel : 160 000,00 euro(s) HT, 192 000,00 euro(s) TTC Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Lot unique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • A N M P
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-09 | Avis de marché |
| 2025-04-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services de radiographies de thorax en ambulatoire dans le cadre de la lutte antituberculeuse du Département du Nord
Numéro de référence: 20241386
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire , conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de soins ambulatoires 📦
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire , conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés...”
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Produits/services supplémentaires: Services de soins ambulatoires 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap. L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-04 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-05 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du NORD
Numéro d'enregistrement national: 71482
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Téléphone: 0359735959 📞
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1580914 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580914 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 3° - Services sociaux et autres services spécifiques - Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: F5B3DF27-A8B0-1292-7C46485524EF2989
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 008-020999 (2025-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services de radiographies de thorax en ambulatoire dans le cadre de la lutte antituberculeuse du Département du Nord
Numéro de référence: 20241386
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire , conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de soins ambulatoires 📦
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire , conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés...”
Produits/services supplémentaires: Services de soins ambulatoires 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap. L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-04 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-05 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du NORD
Numéro d'enregistrement national: 71482
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Téléphone: 0359735959 📞
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1580914 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580914 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 3° - Services sociaux et autres services spécifiques - Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: F5B3DF27-A8B0-1292-7C46485524EF2989
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 008-020999 (2025-01-09)
Avis d'attribution de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap. L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des...”
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Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024138600000
Date de conclusion du contrat: 2025-04-15 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services de radiographies de thorax en ambulatoire dans le cadre de la lutte antituberculeuse du Département du Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: A n m p
Numéro d'enregistrement national: 1580914-1-0-1
Adresse postale: 36 Rue Locarno
Code postal: 02300
Commune postale: Chauny
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anmp.orleans@gmail.com 📧
Téléphone: 0323575424 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Nord
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D73B46DF-A00C-D51E-45F98906AFBEC783
Source: OJS 2025/S 078-259887 (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap. L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des...”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024138600000
Date de conclusion du contrat: 2025-04-15 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services de radiographies de thorax en ambulatoire dans le cadre de la lutte antituberculeuse du Département du Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: A n m p
Numéro d'enregistrement national: 1580914-1-0-1
Adresse postale: 36 Rue Locarno
Code postal: 02300
Commune postale: Chauny
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anmp.orleans@gmail.com 📧
Téléphone: 0323575424 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Nord
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D73B46DF-A00C-D51E-45F98906AFBEC783
Source: OJS 2025/S 078-259887 (2025-04-18)
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