ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DES PRESTATIONS DE DEBROUSSAILLEMENT EN ZONE FORESTIERE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez
La présente consultation a pour objet la réalisation: - des obligations légales de débroussaillement (élagage, abattage, débroussaillement) pour les bâtiments et parcelles privées de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez - des prestations de travaux de débroussaillement mécanique avec finitions manuelles sur le territoire de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez - des prestations de travaux de débroussaillement manuel sur le territoire intercommunal
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-05 | Avis de marché |
| 2025-09-15 | Avis de marché |
| 2025-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande des prestations de debroussaillement en zone forestiere sur le territoire de la communaute de communes du golfe de saint-tropez
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1: OLD
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 83310
Ville: Cogolin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2: Prestations de débroussaillement mécanique avec finitions manuelles en milieu forestier
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3: Prestations de débroussaillement manuel en milieu forestier
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cogolin
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-09 14:00:00 📅
Lieu: Cogolin
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bâtiment le grand sud, 2 rue blaise pascal
Code postal: 83310
Commune postale: Cogolin
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORISSE Vincent
Courrier électronique: commandepublique@golfe-sainttropez.fr 📧
Téléphone: 0494557030 📞
URL: https://www.golfe-sainttropez.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1700807 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1700807 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 171-583125 (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande des prestations de debroussaillement en zone forestiere sur le territoire de la communaute de communes du golfe de saint-tropez
Numéro de référence:
AO 25073
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation:
- des obligations légales de débroussaillement (élagage, abattage, débroussaillement) pour les bâtiments et parcelles privées de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
- des prestations de travaux de débroussaillement mécanique avec finitions manuelles sur le territoire de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
- des prestations de travaux de débroussaillement manuel sur le territoire intercommunal
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Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1: OLD
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Le lot 1 a pour objet la réalisation des obligations légales de débroussaillement (élagage, abattage, débroussaillement) pour les bâtiments et parcelles privées de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Code postal: 83310
Ville: Cogolin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2: Prestations de débroussaillement mécanique avec finitions manuelles en milieu forestier
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations du lot 2 peuvent avoir une vocation réglementaire, D.F.C.I., d'interfaces (Service Forêt) ou concerner l'entretien des zones de captage (Pôle Eau). Le présent marché porte sur le cumul de prestations qui seront commandées au titulaire au fur et à mesure des besoins, avec une forte concentration de volume de travaux au printemps : en moyenne 300 hectares pour le présent lot. Certaines catégories de travaux peuvent faire l'objet d'une valorisation du bois sur l'ensemble de la zone débroussaillée. Il s'agit d'un marché de travaux D.F.C.I. qui est défini en prestations de service
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3: Prestations de débroussaillement manuel en milieu forestier
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations du lot 3 concernent des travaux de débroussaillement manuel sur le territoire intercommunal : 1. Travaux de débroussaillement complémentaire après passage des tracteurs (Service Forêt - travaux PIDAF et/ou interface) ; 2. Travaux de débroussaillement manuel en zones forestières non mécanisables : - Service Forêt : travaux PIDAF et/ou interface ; - Pole Eau : bords de rivières, ruisseaux, cours d'eau ; - Pôle Développement Économique, Tourisme et Promotion territoriale : Chemins de randonnées communautaires ; 3. Travaux de coupe de végétation aquatique (Pôle Eau) ; 4. Entretien de haies végétales (Pôle Eau) ;
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cogolin
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-09 14:00:00 📅
Lieu: Cogolin
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
Numéro d'enregistrement national:
60419
Adresse postale: Bâtiment le grand sud, 2 rue blaise pascal
Code postal: 83310
Commune postale: Cogolin
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORISSE Vincent
Courrier électronique: commandepublique@golfe-sainttropez.fr 📧
Téléphone: 0494557030 📞
URL: https://www.golfe-sainttropez.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1700807 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1700807 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Dans le cadre de l'élaboration de leur offre, les candidats devront impérativement réaliser une visite obligatoire pour les lots 2 et 3 avec inscription obligatoire, lors de laquelle ils visiteront plusieurs sites représentatifs afin de se rendre compte des natures de travaux à effectuer. Celle-ci se déroulera dans le respect du principe d'égalité de traitement des candidats.
Cette visite obligatoire sera commune à l'ensemble des candidats et sera organisée sur une demi-journée pour les 2 lots, selon les modalités suivantes :
- Date prévisionnelle : Le 22 septembre 2025 à 12 heures ;
- Durée prévisionnelle : une demi-journée ;
Les candidats devront adresser leur demande de visite à l'adresse suivante : forêt@golfe-sainttropez.fr
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Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
FDFE95E4-DE85-33E4-C601DF29B5043A03
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 171-583125 (2025-09-05)
Avis de marché (2025-09-15)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
530 000 EUR 💰
450 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 583125-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7312f755-a9e2-455d-9655-bcce9979f8a2-01
Source: OJS 2025/S 177-603879 (2025-09-15)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
530 000 EUR 💰
450 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 583125-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
FB1BE6D5-BAF7-4B24-29CD23DD758B65E2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
FB1BE6E4-E0C9-6C0E-67C99EA08A59F2F8
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Renseignements complémentaires: Au lieu de Adresse contact pour l'organisation de la visite : forêt
golfe-sainttropez.fr, lire Adresse contact pour l'organisation de la visite : foret
golfe-sainttropez.fr
Version de l’avis antérieur à modifier: 7312f755-a9e2-455d-9655-bcce9979f8a2-01
Source: OJS 2025/S 177-603879 (2025-09-15)
Avis d'attribution de marché (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 180 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Lot n°1: Old
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 180 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 59 900 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Vert foret services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 213 Rue De La Montagne
Code postal: 83370
Commune postale: Frejus
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 491 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 330 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: BOULAHFA M'Hamed
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: All Du Caramy
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 244-843474 (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation:
- des obligations légales de débroussaillement (élagage, abattage, débroussaillement) pour les bâtiments et parcelles privées de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
- des prestations de travaux de débroussaillement mécanique avec finitions manuelles sur le territoire de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
- des prestations de travaux de débroussaillement manuel sur le territoire intercommunal
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Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025ao2507301
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Lot n°1: Old
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 180 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 59 900 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Vert foret services
Numéro d'enregistrement national:
1700807-1-1-1
Adresse postale: 213 Rue De La Montagne
Code postal: 83370
Commune postale: Frejus
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 491 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1700807-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 330 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: BOULAHFA M'Hamed
Numéro d'enregistrement national:
1700807-1-3-1
Adresse postale: All Du Caramy
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Informations complémentaires
Informations complémentaires
1) Le contrat est consultable à la Direction Des Affaires Juridiques , Hôtel Communautaire, 2 rue Blaise Pascal, 83310 Cogolin, sur rendez-vous.
2) Complément à la rubrique "Valeur totale du marché (hors Tva)" : il s'agit du montant maximum des 3 lots par période de 12 mois.
3) Les lots n°1 et n°2 sont attribués au groupement d'entreprises suivant : Vert Foret Services - Sn Provencale D'Environnement - Clm Environnement
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Numéro d'enregistrement national:
B61B5528-C501-A890-0090126564D05949
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B61B5554-AACB-0A09-4802CC8D1BB5108B
Source: OJS 2025/S 244-843474 (2025-12-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)