Accord cadre à bons de commande de reconnaissances de structures

SYTRAL Mobilités - TRANSPORT

Cet accord cadre est réalisé dans le cadre de l'opération de modernisation de la ligne A du métro de Lyon. L'objectif de ces reconnaissances est de compléter la connaissance des ouvrages par rapport aux données d'entrées existantes et disponibles

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sixense Engineering

Qui ?

• SYTRAL Mobilités - TRANSPORT

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-29	Avis de marché
2025-10-02	Avis de marché
2026-03-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande de reconnaissances de structures
Numéro de référence: 25M084
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1698027
Produits/services supplémentaires:

Services d'analyse technique ou services de conseil 📦

Services d'inspection des ponts 📦

Services d'inspection technique 📦

Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification Il est reconductible une fois pour une durée de 24 mois. La reconduction est tacite sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Sytral Mobilités se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-03 16:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Locaux Sytral Mobilités
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-03 16:05:00 📅
Lieu: Locaux Sytral Mobilités
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Liste et brève description des règles et critères:

Présentation des attestations de formation au risque amiante en sous-section 4 pour l'encadrement technique, l'encadrement de chantier et opérateurs de chantier

Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:

Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

Présentation de références réalisées au cours des 5 dernières années et seront appuyées des attestations de bonne exécution émises par le destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Ces attestations indiquent le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et le destinataire public ou privé, ainsi que les conditions de réalisation des prestations (de nuit, en week-end, sous consignation de voies…) et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de candidature présentée sous forme de groupement d'entreprise, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures. Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint, il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants. Les opérateurs économiques ne peuvent candidater : >en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements, >en qualité de membres de plusieurs groupements

Dépôts et garanties exigés:

Le versement de l'avance est conditionné à la fourniture d'une garantie à première demande couvrant la totalité du montant Ttc de l'avance, conformément aux dispositions de l'article R2191-7 du Code de la commande publique

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020. -Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap. -Caractéristique des prix : Prix unitaires -Une avance sera accordée sur la base du montant de chaque bon de commande dans les conditions de l'article R2191-16 du Code de la Commande Publique et du Ccap. -Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccag Pi et du Ccap -Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Le présent accord cadre n'est soumis à aucune condition particulière

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d'enregistrement national: 81301
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle
Cs 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERNARD Bruno
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: 0472845800 📞
Fax: 0478531284 📠
URL: http://www.sytral.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698027 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698027 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. _le règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis. >_le candidat fournira : >La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. >Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée. > Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique. >Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveau minimum : 700 000 euro(s) de chiffre d'affaires annuel sur la moyenne des trois dernières années dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché >Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. >Présentation de 3 références de prestations de reconnaissances de structures équivalentes à celles du présent marché pour un montant supérieur à 150 000 euro(s) . >Présentation de 3 références de prestations de reconnaissances de structures équivalentes à celles du présent marché sur des ouvrages en exploitation. >Présentation de 1 à 3 références de prestations de reconnaissances de structures sur des ouvrages en béton armé ou béton précontraint, pour les types de reconnaissances suivantes : Réalisation d'investigations sur chaussées de type mesure d'épaisseur de revêtement par radar ; Réalisation d'investigations structurelles sur ouvrages d'art en béton armé de type : Cartographie de ferraillage ; Prélèvements de carottes béton et essais en laboratoire (module d'élasticité, résistance à la compression, mesures de carbonatation, de la teneur en chlorures, …) ; Prélèvements d'armatures passives et essais en laboratoire ; Mesures électrochimiques de potentiel d'électrode des armatures ; Inspections détaillées d'ouvrage ; >Présentation de 3 références de prestations de reconnaissances de structures sur ouvrages en béton précontraint, pour le type de connaissance suivante : Mesures à l'arbalète de la tension résiduelle des câbles de précontrainte ; >Présentation des attestations de formation au risque amiante en sous-section 4 pour l'encadrement technique, l'encadrement de chantier et opérateurs de chantier. >Une même référence pourra être présentée pour répondre à plusieurs des critères ci avant. >Ces prestations auront été réalisées au cours des 5 dernières années et seront appuyées des attestations de bonne exécution émises par le destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Ces attestations indiquent le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et le destinataire public ou privé, ainsi que les conditions de réalisation des prestations (de nuit, en week-end, sous consignation de voies…) et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
_le règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.
>_le candidat fournira :
>La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
>Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée.
> Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique.
>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Niveau minimum : 700 000 euro(s) de chiffre d'affaires annuel sur la moyenne des trois dernières années dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché
>Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
>Présentation de 3 références de prestations de reconnaissances de structures équivalentes à celles du présent marché pour un montant supérieur à 150 000 euro(s) .
>Présentation de 3 références de prestations de reconnaissances de structures équivalentes à celles du présent marché sur des ouvrages en exploitation.
>Présentation de 1 à 3 références de prestations de reconnaissances de structures sur des ouvrages en béton armé ou béton précontraint, pour les types de reconnaissances suivantes :
Réalisation d'investigations sur chaussées de type mesure d'épaisseur de revêtement par radar ;
Réalisation d'investigations structurelles sur ouvrages d'art en béton armé de type :
Cartographie de ferraillage ;
Prélèvements de carottes béton et essais en laboratoire (module d'élasticité, résistance à la compression, mesures de carbonatation, de la teneur en chlorures, …) ;
Prélèvements d'armatures passives et essais en laboratoire ;
Mesures électrochimiques de potentiel d'électrode des armatures ;
Inspections détaillées d'ouvrage ;
>Présentation de 3 références de prestations de reconnaissances de structures sur ouvrages en béton précontraint, pour le type de connaissance suivante :
Mesures à l'arbalète de la tension résiduelle des câbles de précontrainte ;
>Présentation des attestations de formation au risque amiante en sous-section 4 pour l'encadrement technique, l'encadrement de chantier et opérateurs de chantier.
>Une même référence pourra être présentée pour répondre à plusieurs des critères ci avant.
>Ces prestations auront été réalisées au cours des 5 dernières années et seront appuyées des attestations de bonne exécution émises par le destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Ces attestations indiquent le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et le destinataire public ou privé, ainsi que les conditions de réalisation des prestations (de nuit, en week-end, sous consignation de voies…) et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 9BCDD089-F555-E11F-CD1DA06317697F21
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-572481 (2025-08-29)

Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-13 12:05:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 572481-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 65F7CD22-C00C-56CD-7D24BAB894D7A42D

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 03/10/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 13/10/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/10/2025 à 16h05 au plus tard. Lire 13/10/2025 à 12h05 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7aad627b-980f-4265-a196-29b52f31ab1b-01
Source: OJS 2025/S 190-649607 (2025-10-02)

Avis d'attribution de marché (2026-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle
Code postal: 69487
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m084
Date de conclusion du contrat: 2026-02-24 📅
Titre: Accord cadre à bons de commande de reconnaissances de structures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Sixense engineering
Numéro d'enregistrement national: 1698027-1-0-1
Adresse postale: 9 Bd Des Droits De L Homme
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: antoine.saillard@sixense-group.com 📧
Téléphone: 0472370339 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre traité à bons de commande sans montant minimum et pour un montant maximum de 440 000 euro(s) Ht. Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A87D32D4-BCB6-7BA1-1845FFBDF9838C72
Source: OJS 2026/S 061-211007 (2026-03-26)

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