Accord-cadre à bons de commande de prestations de service en son, lumiere et vidéo en plein air organisées par la ville de Colmar et Colmar Agglomération - 3 lots
La consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre à bons de commande de service mono-attributaire sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel. Les montants de commande sont précisés dans le règlement de consultation et dans le présent avis de marché (voir détails des lots). Ils sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. Chaque lot constituera un marché. Les candidats peuvent postuler pour un ou plusieurs lots. Pour chaque lot, les prix du contrat sont unitaires. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires du BPU aux quantités réellement exécutées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-29.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-07-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de prestations de service en son, lumiere et vidéo en plein air organisées par la ville de Colmar et Colmar Agglomération - 3 lots
Numéro de référence: Colmar Agglomeration (coord)
Brève description:
La consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre à bons de commande de service mono-attributaire sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel.
Les montants de commande sont précisés dans le règlement de consultation et dans le présent avis de marché (voir détails des lots). Ils sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. Chaque lot constituera un marché. Les candidats peuvent postuler pour un ou plusieurs lots. Pour chaque lot, les prix du contrat sont unitaires. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires du BPU aux quantités réellement exécutées
La consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre à bons de commande de service mono-attributaire sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel.
Les montants de commande sont précisés dans le règlement de consultation et dans le présent avis de marché (voir détails des lots). Ils sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. Chaque lot constituera un marché. Les candidats peuvent postuler pour un ou plusieurs lots. Pour chaque lot, les prix du contrat sont unitaires. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires du BPU aux quantités réellement exécutées
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'organisation d'événements📦
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Séances de cinéma de pleine air - prestations complètes pour l'organisation de séances de cinéma
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
l'accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel de montant de commande de 20 000 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu pour une première période de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 et reconductible par trois fois tacitement pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire le contrat s'il en informe le titulaire 3 mois au moins avant la date anniversaire du contrat. L'acheteur pourra passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent, passé en après mise en concurrence (Art R2122-7 du CCP). Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial
l'accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel de montant de commande de 20 000 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu pour une première période de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 et reconductible par trois fois tacitement pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire le contrat s'il en informe le titulaire 3 mois au moins avant la date anniversaire du contrat. L'acheteur pourra passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent, passé en après mise en concurrence (Art R2122-7 du CCP). Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Adresse postale: Territoire de Colmar Agglomération
Code postal: 68000
Ville: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin
🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une première période de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est reconductible par trois fois tacitement pour une période de 12 mois à chaque reconduction soit :
- Du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 ;
- Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 ;
- Du 1er janvier2028 au 31 décembre 2028 ;
L'accord-cadre est conclu pour une première période de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est reconductible par trois fois tacitement pour une période de 12 mois à chaque reconduction soit :
- Du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 ;
- Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 ;
- Du 1er janvier2028 au 31 décembre 2028 ;
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Evènements d'envergure en plein air -
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:
l'accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel de montant de commande de 120 000 euro(s) en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu pour une première période de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 et reconductible par trois fois tacitement pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire le contrat s'il en informe le titulaire 3 mois au moins avant la date anniversaire du contrat. L'acheteur pourra passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent, passé en après mise en concurrence (Art R2122-7 du CCP). Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial
l'accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel de montant de commande de 120 000 euro(s) en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu pour une première période de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 et reconductible par trois fois tacitement pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire le contrat s'il en informe le titulaire 3 mois au moins avant la date anniversaire du contrat. L'acheteur pourra passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent, passé en après mise en concurrence (Art R2122-7 du CCP). Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Diffusion de discours en écran plein jour et captage
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
l'accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel de montant de commande de 55 000 euro(s) en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu pour une première période de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 et reconductible par trois fois tacitement pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire le contrat s'il en informe le titulaire 3 mois au moins avant la date anniversaire du contrat.L'acheteur pourra passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent, passé en après mise en concurrence (Art R2122-7 du CCP). Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial
l'accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel de montant de commande de 55 000 euro(s) en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu pour une première période de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 et reconductible par trois fois tacitement pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire le contrat s'il en informe le titulaire 3 mois au moins avant la date anniversaire du contrat.L'acheteur pourra passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent, passé en après mise en concurrence (Art R2122-7 du CCP). Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire de Colmar Agglomération
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-08-29 14:00:00 📅
Lieu: Territoire de Colmar Agglomération
Facturation électronique: Requise
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/
Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info/
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. De même, aucune variante n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les délais détaillés d'exécution des prestations seront précisés dans chaque bon de commande émis.
L'acheteur pourra, à tout moment, déclarer la procédure sans suite
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/
Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info/
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. De même, aucune variante n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les délais détaillés d'exécution des prestations seront précisés dans chaque bon de commande émis.
L'acheteur pourra, à tout moment, déclarer la procédure sans suite
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 88809392-D0A8-B69D-245F88D958E784D9
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L. 551-1 du code de justice administrative) ;
2 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne ;
3 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L. 551-1 du code de justice administrative) ;
2 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne ;
3 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 142-493059 (2025-07-25)
Avis d'attribution de marché (2025-10-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 780 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ca2504801
Date de conclusion du contrat: 2025-10-15 📅
Titre: Séances de cinéma de pleine air - prestations complètes pour l'organisation de séances de cinéma
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 780 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Nom et adresse du contractant
Nom: Weber video
Numéro d'enregistrement national: 1683487-1-1-1
Adresse postale: 11 Rue De La Cite
Code postal: 68570
Commune postale: Soultzmatt
Région: Haut-Rhin
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1683487-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003 Nom et adresse du contractant
Nom: Tse
Numéro d'enregistrement national: 1683487-1-3-1
Adresse postale: 14 Rue De L Industrie
Code postal: 68440
Commune postale: Habsheim
Pouvoir adjudicateur Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 493059-2025