Accord Cadre à Bons de Commande de prestations de nettoiement d'espaces extérieurs

Avis de marché (2025-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre à Bons de Commande de prestations de nettoiement d'espaces extérieurs
Numéro de référence: 25FC008
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Lot réservé Nettoiement manuel d'espaces extérieurs sur la commune d'Avignon : zae agroparc/cristole/castelette/croix de noves/min
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations de nettoiement manuel
Informations complémentaires: Produits/services supplémentaires: Services de voirie 📦
Adresse postale: Territoire de l'Agglomération
Code postal: 84000
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Lot réservé Nettoiement manuel d'espaces extérieurs sur les communes d'Avignon courtine/tgv/fontcouverte/realpanier
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Lot réservé Nettoiement manuel d'espaces extérieurs sur les communes d'Entraigues sur la Sorgue/Vedène/Le Pontet/Morières/Saint Saturnin/Jonquerettes/Caumont
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Lot réservé Nettoiement manuel d'espaces extérieurs sur les communes de Les Angles/Roquemaure
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Nettoiement et balayage mécanisé d'espaces extérieurs, ouvrages d'art et P+R
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations de nettoiement mécanisé sur le territoire du Grand Avignon
Informations complémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 23:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège administratif
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 08:00:00 📅
Lieu: Siège administratif
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Avignon
Numéro d'enregistrement national: 53677
Adresse postale: 320 Chemin des Meinajaries
Code postal: 84911
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ACHARD Gilbert
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0490844700 📞
Fax: 0490844715 📠
URL: http://www.grandavignon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626008 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626008 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: CF6CB094-FCED-DC11-AA3510C07D4D101F
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-219060 (2025-04-03)