Accord-cadre à bons de commande de Géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public sur le territoire de la Communauté de Communes de Thann Cernay
Communauté de communes de Thann-Cernay
Accord-cadre à bons de commande de Géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public sur le territoire de la Communauté de Communes de Thann Cernay
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés souterrains
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de Géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public sur le territoire de la Communauté de Communes de Thann Cernay
Numéro de référence: 202504SSIG005
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande de Géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public sur le territoire de la Communauté de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés souterrains 📦
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande de géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public sur le territoire de la...”
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2026. L'accord-cadre sera ensuite reconduit tacitement pour une...”
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Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2028-07-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le dossier de consultation des entreprises
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Thann-Cernay
Numéro d'enregistrement national: 20003646500124
Adresse postale: 3A rue de l'Industrie
Code postal: 68704
Commune postale: Cernay Cedex
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cc-thann-cernay.fr 📧
Téléphone: 0389754772 📞
URL: https://www.cc-thann-cernay.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 196-670616 (2025-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de Géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public sur le territoire de la Communauté de Communes de Thann Cernay
Numéro de référence: 202504SSIG005
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande de Géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public sur le territoire de la Communauté de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés souterrains 📦
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande de géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public sur le territoire de la...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2026. L'accord-cadre sera ensuite reconduit tacitement pour une...”
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2028-07-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le dossier de consultation des entreprises
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Thann-Cernay
Numéro d'enregistrement national: 20003646500124
Adresse postale: 3A rue de l'Industrie
Code postal: 68704
Commune postale: Cernay Cedex
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cc-thann-cernay.fr 📧
Téléphone: 0389754772 📞
URL: https://www.cc-thann-cernay.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 196-670616 (2025-10-09)
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