Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Montant minimum : sans montant minimum Montant maximum annuel : 147 600 euro(s) HT Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. La date du 01/07/2025 indiquée ci-dessus est une date estimative de livraison des fournitures
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de fournitures de vaccins pour le Département du Nord -
Lot 2 Vaccin ACWY (relance)
Numéro de référence: 20250437
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Montant minimum : sans montant minimum
Montant maximum annuel : 147 600 euro(s) HT
Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois.
La date du 01/07/2025 indiquée ci-dessus est une date estimative de livraison des fournitures
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaccins📦
Valeur estimée hors TVA: 536 728 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Montant minimum : sans montant minimum
Montant maximum annuel : 147 600 euro(s) HT
Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois.
La date du 01/07/2025 indiquée ci-dessus est une date estimative de livraison des fournitures
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Produits/services supplémentaires: Vaccins📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 90
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-11 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif.
La séance d'ouverture n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : A l'appui de leur candidature, les candidats doivent fournir les documents suivants : Lettre de candidature...”
Liste et brève description des critères de sélection
Autres exigences économiques ou financières : A l'appui de leur candidature, les candidats doivent fournir les documents suivants : Lettre de candidature (Dc1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration de sous-traitance (Dc4), le cas échéant Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
“Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
Accord-cadre à bons de commande (Articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 - Code de...”
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
Accord-cadre à bons de commande (Articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 - Code de la commande publique).
Allotissement (Articles R2113-1 à R2113-3 - Code de la commande publique)
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Précision sur la date à laquelle seront fournis les fournitures : juillet 2025
Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.
Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée.
Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation
prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 45D8578F-02D1-EADE-0C0EFA58E8731335
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 088-292028 (2025-05-05)
Avis d'attribution de marché (2025-06-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 536 728 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025043700000
Date de conclusion du contrat: 2025-06-20 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande de fournitures de vaccins pour le Département du Nord -
Lot 2 Vaccin Acwy (relance)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 147 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pfizer
Numéro d'enregistrement national: 1641833-1-0-1
Adresse postale: 23 Av Du Docteur Lannelongue
Code postal: 75014
Commune postale: Paris 14
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.hospitaliers@pfizer.com📧
Téléphone: 0170950500📞
“Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.
Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du...”
Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.
Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Montants estimés et montant minimum et maximum annuel:
Estimation annuelle du marché : 134 182 euro(s) Ht soit 536 728 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
Montants :
- Sans seuil minimum
- Montant maximum annuel : 147 600 euro(s) Ht
Durée du marché public :
Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois
reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 54E61308-B748-81C3-2383A142AB2D6536
Source: OJS 2025/S 120-411542 (2025-06-24)