Accord cadre 2025 / 2029 - Travaux de Remise en Etat de Logement, petites réhabilitations et acquis améliorés
Société immobilière Grand Hainaut (SIGH)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BPH RENOVATION
- • Ducarne Batiment
- • EURL LD HABITAT
- • GLM
- • Ramery EntYté TCE Réhabilitation site occupé
- • SARL Bavay Bernard
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-05 | Avis de marché |
| 2025-07-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre 2025 / 2029 - Travaux de Remise en Etat de Logement, petites réhabilitations et acquis améliorés
Numéro de référence:
Brève description: L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cavm - caph - avesnois
Description du marché: CAVM - CAPH - AVESNOIS
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Patrimoine Sigh
Code postal: 59300
Ville: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-21 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arras - cambresis
Description du marché: ARRAS - CAMBRESIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-28 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Valenciennes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-28 18:00:00 📅
Lieu: Valenciennes
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référencer au Rc
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe immobiliere grand hainaut (sigh)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 Boulevard Saly
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cornillon marie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0327148000 📞
URL: https://www.sigh-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1609489 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1609489 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 047-149804 (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre 2025 / 2029 - Travaux de Remise en Etat de Logement, petites réhabilitations et acquis améliorés
Numéro de référence:
AO MBC REL-AA-REHA
Brève description: L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Cavm - caph - avesnois
Description du marché: CAVM - CAPH - AVESNOIS
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Patrimoine Sigh
Code postal: 59300
Ville: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-21 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Arras - cambresis
Description du marché: ARRAS - CAMBRESIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-28 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Valenciennes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-28 18:00:00 📅
Lieu: Valenciennes
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référencer au Rc
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe immobiliere grand hainaut (sigh)
Numéro d'enregistrement national:
55090
Adresse postale: 40 Boulevard Saly
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cornillon marie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0327148000 📞
URL: https://www.sigh-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1609489 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1609489 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
02804B13-C55E-D46F-91B9B2D0D47F16AB
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
02804B04-0032-D678-AA1B35157DE8AC35
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de LILLE:
- d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R2182-1 DU Code de la Commande Publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente,
- d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 047-149804 (2025-03-05)
Avis d'attribution de marché (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Références
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-24 📅
Titre: Cavm - Caph - Avesnois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl ld habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 75 Rue Du Pave
Code postal: 59530
Commune postale: Jolimetz
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ldhabitat.fr 📧
Téléphone: 0327491388 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Ramery EntYté TCE Réhabilitation site occupé
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue De L Europe
Code postal: 62300
Commune postale: Lens
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: reha-site-occupe@ramery.fr 📧
Téléphone: 0321670222 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Ducarne batiment
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Rue Charles Seydoux
Code postal: 59222
Commune postale: Bousies
Courrier électronique: ducarne.andre@orange.fr 📧
Téléphone: 0327773248 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Glm
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34 Rue Sainte Barbe
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Courrier électronique: glmlille@free.fr 📧
Téléphone: 0320308554 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Sarl bavay bernard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 197 Rue De Valenciennes
Code postal: 59269
Commune postale: Sepmeries
Courrier électronique: contact@bavaybernard.fr 📧
Téléphone: 0327331172 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Bph renovation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 place Gutenberg
Code postal: 59175
Commune postale: Templemars
Courrier électronique: contact@bphrenovation.fr 📧
Téléphone: 0320620961 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 149804-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2025/S 144-497129 (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Références
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025/689
Date de conclusion du contrat: 2025-06-24 📅
Titre: Cavm - Caph - Avesnois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl ld habitat
Numéro d'enregistrement national:
1609489-1-1-1
Adresse postale: 75 Rue Du Pave
Code postal: 59530
Commune postale: Jolimetz
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ldhabitat.fr 📧
Téléphone: 0327491388 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Ramery EntYté TCE Réhabilitation site occupé
Numéro d'enregistrement national:
1609489-1-1-2
Adresse postale: 2 Rue De L Europe
Code postal: 62300
Commune postale: Lens
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: reha-site-occupe@ramery.fr 📧
Téléphone: 0321670222 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Ducarne batiment
Numéro d'enregistrement national:
1609489-1-1-3
Adresse postale: 10 Rue Charles Seydoux
Code postal: 59222
Commune postale: Bousies
Courrier électronique: ducarne.andre@orange.fr 📧
Téléphone: 0327773248 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Glm
Numéro d'enregistrement national:
1609489-1-1-4
Adresse postale: 34 Rue Sainte Barbe
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Courrier électronique: glmlille@free.fr 📧
Téléphone: 0320308554 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Sarl bavay bernard
Numéro d'enregistrement national:
1609489-1-1-5
Adresse postale: 197 Rue De Valenciennes
Code postal: 59269
Commune postale: Sepmeries
Courrier électronique: contact@bavaybernard.fr 📧
Téléphone: 0327331172 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom: Bph renovation
Numéro d'enregistrement national:
1609489-1-1-6
Adresse postale: 15 place Gutenberg
Code postal: 59175
Commune postale: Templemars
Courrier électronique: contact@bphrenovation.fr 📧
Téléphone: 0320620961 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1609489-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Numéro d'enregistrement national:
1609489-1-2-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Numéro d'enregistrement national:
1609489-1-2-3
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 149804-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
2C90B34B-E5DD-EEC5-A2FA4CF87C8E8420
Organe de révision
2C90B33A-EC34-6D0D-43E91C30F0EF9A40
Source: OJS 2025/S 144-497129 (2025-07-28)
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