Accompagnement individuel et collectif des agents - année 2025 - renouvelable une fois - Lot 7 : bilan de compétences

Le Mans Métropole

Les entités, Le Mans Métropole et Ville du Mans, souhaitent renforcer l'accompagnement des managers et des agents, en vue de développer une culture commune de la prévention des risques psychosociaux, au service d'une meilleure qualité de vie au travail de l'ensemble des agents. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants : Le Mans Métropole et Ville du Mans. Accord-cadre avec les montants maximums annuels suivants : - Ville du Mans : 35 000 euro(s) H.T. - Le Mans Métropole : 35 000 euro(s) H.T. L'accord cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le délai indiqué pour la date de début de l'accord cadre est estimatif. A réception de la demande, il est attendu que le titulaire puisse confirmer sa capacité à intervenir sous 2 semaines, et être en mesure de démarrer l'accompagnement sous un mois après réception du bon de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-31 Avis de marché
2025-09-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement individuel et collectif des agents - année 2025 - renouvelable une fois - Lot 7 : bilan de compétences
Numéro de référence: 2024_151_FCS_AJ_AC
Brève description:
Les entités, Le Mans Métropole et Ville du Mans, souhaitent renforcer l'accompagnement des managers et des agents, en vue de développer une culture commune de la prévention des risques psychosociaux, au service d'une meilleure qualité de vie au travail de l'ensemble des agents. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants : Le Mans Métropole et Ville du Mans. Accord-cadre avec les montants maximums annuels suivants : - Ville du Mans : 35 000 euro(s) H.T. - Le Mans Métropole : 35 000 euro(s) H.T. L'accord cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le délai indiqué pour la date de début de l'accord cadre est estimatif. A réception de la demande, il est attendu que le titulaire puisse confirmer sa capacité à intervenir sous 2 semaines, et être en mesure de démarrer l'accompagnement sous un mois après réception du bon de commande
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel 📦
Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PA-1591704
Produits/services supplémentaires: Services d'accompagnement professionnel 📦
Adresse postale: Le Mans
Code postal: 72000
Ville: Le mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-30 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: courant du 2ème semestre de l'année de reconduction
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie d'accompagnement
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-04 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-04 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Capacité technique et professionnelle
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 12236
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics
Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1591704 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1591704 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cette consultation entre dans la catégorie des procédures pour lesquelles il n'y a pas d'exigence de communication des offres par voie dématérialisée. Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les modalités de transmission électronique ou par voie postale (ou remise contre récépissé)des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Renseignements administratifs : Service Marchés et Achats Publics - Auprès de : Anne Javaudin - Téléphone : 02.43.47.37.31 Renseignements techniques : Service Ressources Humaines - Auprès de : Pascaline Marescal - Téléphone : 02.43.47.36.27
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 659A7291-A066-266F-5167677C756089B8
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 659A7280-FB0B-1BA9-FD200057CFA3A067
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 024-076609 (2025-01-31)
Avis d'attribution de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 70 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 56365
Date de conclusion du contrat: 2025-07-30 📅
Titre: Accompagnement individuel et collectif des agents - année 2025 - renouvelable une fois - Lot 7 : bilan de compétences
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 25 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Acca
Numéro d'enregistrement national: 1591704-1-0-1
Adresse postale: 20 Bd Eugene Deruelle
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: suivi.ao@acca.fr 📧
Téléphone: 0472341858 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 76609-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les valeurs ci-dessus sont des valeurs d'attribution issues d'un Dqe annuel ayant servi au jugement des offres (évaluation des prestations pour une année). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, qui s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants : Le Mans Métropole et Ville du Mans. Les montants maximums annuels sont les suivants : - Ville du Mans : 35 000 euro(s) H.T. - Le Mans Métropole : 35 000 euro(s) H.T. Parution Joue : 76609-2025 le 04/02/2025 Parution Boamp : 25-12170 le 02/02/2025 Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 94A92B23-0DD1-C034-8A8F02BA5523A546
Organe de révision
94A92AE7-0FC6-0508-54C8C60D98D63BC9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
94A92B44-03DC-05E1-00B0CB7F0A3C03C0
Source: OJS 2025/S 180-614637 (2025-09-18)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique Sarthe Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
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