Abattage manuel, façonnage et débardage de bois résineux (présence de feuillus possibles) dans le périmètre des agences du Doubs et du Jura de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Office National des Forêts Direction Territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière. Les prestations principales sont l'abattage manuel, le façonnage et le débardage de bois résineux (présence de feuillus possibles) dans le périmètre des agences du Doubs et du Jura de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'Achats des prestations d'exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F - Mai 2022 - document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage manuel, façonnage et débardage de bois résineux (présence de feuillus possibles) dans le périmètre des agences du Doubs et du Jura de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Abattage, façonnage et débardage de bois résineux
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office National des Forêts Direction Territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue Gabriel Plançon CS 51581
Code postal: 25010
Commune postale: Besançon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivier.petitlaurent@onf.fr 📧
Téléphone: 0622113885 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2737264&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2737264&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 063-204285 (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage manuel, façonnage et débardage de bois résineux (présence de feuillus possibles) dans le périmètre des agences du Doubs et du Jura de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière.
Les prestations principales sont l'abattage manuel, le façonnage et le débardage de bois résineux (présence de feuillus possibles) dans le périmètre des agences du Doubs et du Jura de la région Bourgogne-Franche-Comté.
L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'Achats des prestations d'exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F - Mai 2022 - document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.
Afficher plus
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Abattage, façonnage et débardage de bois résineux
Description du marché:
Voir CCATP.
Lieu d'exécution : Département du Doubs
Durée de l'accord: 48 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Description du marché:
Voir CCATP.
Lieu d'exécution : Département du Jura
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office National des Forêts Direction Territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
66204311603301
Adresse postale: 14 rue Gabriel Plançon CS 51581
Code postal: 25010
Commune postale: Besançon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivier.petitlaurent@onf.fr 📧
Téléphone: 0622113885 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2737264&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2737264&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 063-204285 (2025-03-28)
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