<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Mission de Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du site dit Morne des Capitaines aux Abymes Grand Camp Guadeloupe dans le cadre du NPNRU (Rucap)<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-01.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: 5968 MOE MORNE DES CAPITAINES
Reference number: 5968 MOE CAPITAINE
Brève description:
“<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au...”
Brève description
<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Mission de Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du site dit Morne des Capitaines aux Abymes Grand Camp Guadeloupe dans le cadre du NPNRU (Rucap)<br/>
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Type de contrat: services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦 Description
Description du marché:
“<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au...”
Description du marché
<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Mission de Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du site dit Morne des Capitaines aux Abymes Grand Camp Guadeloupe dans le cadre du NPNRU (Rucap)<br/>
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire...”
Description des options
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-01 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-01 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>La durée du marché est une durée prévisionnelle.<br/>Le contrat...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Pointe-à -Pitre
Numéro d'enregistrement national: F00BDE0C-AF0D-AEA6-06DBD535E85FBE9C
Adresse postale: Place Gourbeyre
Code postal: 97110
Commune postale: Pointe A Pitre
Région: Guadeloupe🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-pointe-a-pitre@justice.fr📧
Téléphone: 0590896950📞
Fax: 0590838044 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Pointe-à -Pitre
Numéro d'enregistrement national: F00BDDEF-9653-3A7A-EACBB4A055B1A3F4
Adresse postale: Place Gourbeyre
Code postal: 97110
Commune postale: Pointe A Pitre
Région: Guadeloupe🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-pointe-a-pitre@justice.fr📧
Téléphone: 0590896950📞
Fax: 0590838044 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Pointe-à -Pitre
Numéro d'enregistrement national: F00BDE1B-C869-7A55-0FBB9158FE6B6F73
Adresse postale: Place Gourbeyre
Code postal: 97110
Commune postale: Pointe A Pitre
Région: Guadeloupe🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-pointe-a-pitre@justice.fr📧
Téléphone: 0590896950📞
Fax: 0590838044 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 123-422426 (2025-06-27)
Avis d'attribution de marché (2026-04-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les...”
Brève description
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Mission de Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du site dit Morne des Capitaines aux Abymes Grand Camp Guadeloupe dans le cadre du NPNRU (Rucap)
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Valeur totale du marché (hors TVA): 629 604 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les...”
Description du marché
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Mission de Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du site dit Morne des Capitaines aux Abymes Grand Camp Guadeloupe dans le cadre du NPNRU (Rucap)
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du...”
Description des options
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: M25.117310
Date de conclusion du contrat: 2026-03-19 📅
Titre: 5968 Moe Morne Des Capitaines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 629 604 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: ATELIERS 234
Numéro d'enregistrement national: 1668573-1-0-1
Adresse postale: 234 Rue Du Fbg St Antoine
Code postal: 75012
Commune postale: Paris 12
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 8A76E3DF-E909-0B90-0DE3D7C263E7D4A1
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8A76E3C7-FB18-5D73-EF755910467F1526
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2026/S 074-259229 (2026-04-14)