25TIC01- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS INFORMATIQUES AUTOUR DES PRODUITS MICROSOFT POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (Métropole TPM) ET LA VILLE DE TOULON (VDT)
Afin d'optimiser les coûts d'acquisition et de maintenance des systèmes d'information, la Ville De Toulon (VDT) et la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Métropole TPM) ont décidé de mutualiser leurs ressources informatiques. Depuis le 1er janvier 2014, une seule direction informatique rattachée à la Métropole TPM assure la gestion de l'ensemble des ressources informatique des deux collectivités. Ainsi, la Métropole TPM pourra commander des prestations pour les deux collectivités dans le cadre de ce contrat. D'autres établissements publics ont vocation à intégrer le service commun de la Direction des Ressources Numériques Mutualisées (DRNM). Dans ce contexte, cet accord cadre pourra être utilisé pour les communes membres du service commun. L'objectif général de ce marché est de renforcer et d'optimiser l'infrastructure informatique de la MÉTROPOLE TPM en acquérant les licences nécessaires et en bénéficiant d'une expertise spécialisée pour développer et consolider les technologies Microsoft 365 et Azure. Les objectifs spécifiques sont les suivants : - Lot 1 : Acquérir les licences ou les abonnements nécessaires autour des produits Microsoft. - Lot 2 : Bénéficier d'une expertise pour consolider et développer l'infrastructure informatique basée sur les technologies Microsoft 365 et Azure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 19 avril 2026 ou de la date de sa notification si elle est ultérieure au 19 avril 2026.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 pour une durée de 12 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-27.
Avis de marché (2025-08-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25TIC01- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS INFORMATIQUES AUTOUR DES PRODUITS MICROSOFT POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (Métropole TPM) ET LA VILLE DE TOULON (VDT)
Numéro de référence: 25TIC01
Brève description:
“Afin d'optimiser les coûts d'acquisition et de maintenance des systèmes d'information, la Ville De Toulon (VDT) et la Métropole Toulon Provence Méditerranée...”
Brève description
Afin d'optimiser les coûts d'acquisition et de maintenance des systèmes d'information, la Ville De Toulon (VDT) et la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Métropole TPM) ont décidé de mutualiser leurs ressources informatiques.
Depuis le 1er janvier 2014, une seule direction informatique rattachée à la Métropole TPM assure la gestion de l'ensemble des ressources informatique des deux collectivités. Ainsi, la Métropole TPM pourra commander des prestations pour les deux collectivités dans le cadre de ce contrat.
D'autres établissements publics ont vocation à intégrer le service commun de la Direction des Ressources Numériques Mutualisées (DRNM). Dans ce contexte, cet accord cadre pourra être utilisé pour les communes membres du service commun.
L'objectif général de ce marché est de renforcer et d'optimiser l'infrastructure informatique de la MÉTROPOLE TPM en acquérant les licences nécessaires et en bénéficiant d'une expertise spécialisée pour développer et consolider les technologies Microsoft 365 et Azure.
Les objectifs spécifiques sont les suivants :
- Lot 1 : Acquérir les licences ou les abonnements nécessaires autour des produits Microsoft.
- Lot 2 : Bénéficier d'une expertise pour consolider et développer l'infrastructure informatique basée sur les technologies Microsoft 365 et Azure.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 19 avril 2026 ou de la date de sa notification si elle est ultérieure au 19 avril 2026.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 pour une durée de 12 mois.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services informatiques📦
Valeur estimée hors TVA: 5021051.68 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“La Métropole TPM souhaite développer de nouveaux usages autour de produits Microsoft, tout en consolidant l'infrastructure informatique existante.”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
minimum: 500 000 euros HT et maximum: 5 000 000 euros HT.”
Produits/services supplémentaires: Logiciels de gestion des licences📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels de traitement de texte📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels de courrier électronique📦
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'exploitation📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels de bases de données📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Métropole TPM”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 18 du CCAP commun à tous les lots.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
minimum: 25 000 euros HT et maximum: 250 000 euros HT.”
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique informatique📦
Produits/services supplémentaires: Services d'implémentation de logiciels📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-02 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre concerné, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de la covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste de référence des principales prestations/Fournitures effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou,...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste de référence des principales prestations/Fournitures effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une simple déclaration du candidat.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations sont définies à l'article 8 du CCAP commun aux deux lots.”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra marseille
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427989📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427989📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 164-561375 (2025-08-27)