25MC0073AOO - Acquisition de Petits Matériels Horticoles, de Pièces Détachées de Matériels Horticoles et Agricoles, Diagnostics et Prestations de Réparations
Acquisition et entretien de petits matériels horticoles, ainsi que l'acquisition de pièces détachées nécessaires à la maintenance de matériels horticoles et agricoles, pour les services de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse, en charge de l'entretien des espaces verts et de la voierie de la métropole toulousaine. L'objectif est d'assurer une gestion efficace et durable des équipements horticoles, tout en garantissant leur bon fonctionnement. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 7 lot(s) : Le lot 7 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots 1 à 6 seront mono-attributaires. Le lot n° 6 "Marque HUSQVARNA" sera passé selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-07.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25MC0073AOO - Acquisition de Petits Matériels Horticoles, de Pièces Détachées de Matériels Horticoles et Agricoles, Diagnostics et Prestations de Réparations
Numéro de référence: 25MC0073AOO
Brève description:
“Acquisition et entretien de petits matériels horticoles, ainsi que l'acquisition de pièces détachées nécessaires à la maintenance de matériels horticoles et...”
Brève description
Acquisition et entretien de petits matériels horticoles, ainsi que l'acquisition de pièces détachées nécessaires à la maintenance de matériels horticoles et agricoles, pour les services de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse, en charge de l'entretien des espaces verts et de la voierie de la métropole toulousaine.
L'objectif est d'assurer une gestion efficace et durable des équipements horticoles, tout en garantissant leur bon fonctionnement. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Commune de TOULOUSE
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en 7 lot(s) :
Le lot 7 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les lots 1 à 6 seront mono-attributaires.
Le lot n° 6 "Marque HUSQVARNA" sera passé selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour machines agricoles📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Marque STIHL”
Informations complémentaires:
“Toulouse Metropole Période initiale: Maximum Ht 400 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période initiale: Maximum Ht 400 000,00 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“4 Ans” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et réparations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): "-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): 1-Prix des fournitures (matériels et pièces détachées) et des prestations (diagnostic et réparation) : analyse du coût global
Critère de coût (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Marque KUBOTA”
Informations complémentaires:
“Toulouse Metropole Période initiale: Maximum Ht 150 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période initiale: Maximum Ht 300 000,00 euro(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Marque WIEDENMANN”
Informations complémentaires:
“Toulouse Metropole Période initiale: Maximum Ht 100 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période initiale: Maximum Ht 200 000,00 euro(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Marque HONDA”
Informations complémentaires:
“Toulouse Metropole Période initiale: Maximum Ht 150 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période initiale: Maximum Ht 150 000,00 euro(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Marque TORO”
Informations complémentaires:
“Toulouse Metropole Période initiale: Maximum Ht 100 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période initiale: Maximum Ht 100 000,00 euro(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Petits Matériels et Pièces Détachées Multimarques” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 3-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie
Critère de qualité (nom): 4-étendue et diversité des gammes commercialisées (matériels et pièces détachées), incluant la disponibilité des marques listées dans le marché, classées par ordre de priorité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 5-Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...)
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-07 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les fournitures seront réglées par application aux quantités réellement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les fournitures seront réglées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires définis par l'accord-cadre (BPU et tarifs catalogues).
Les prix sont ajustables annuellement, par référence au tarif. La référence utilisée est le Bordereau de prix unitaires et le Prix catalogue.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
1) Accord-cadre Mairie de Toulouse : Ressources propres de la Mairie de Toulouse
2) Accord-cadre Toulouse Métropole : Ressources propres de Toulouse Métropole
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 0BA5FF66-06E7-7834-59CF0CBE51C12A80
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-225654 (2025-04-04)
Avis d'attribution de marché (2025-07-25) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25m0290 (Tm)-25v0261 (Vt)
Date de conclusion du contrat: 2025-07-24 📅
Titre: Marque Stihl
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Caminel s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 1626738-1-1-1
Adresse postale: 1950 Av De L Europe
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sectionpro@caminel.fr📧
Téléphone: 0563225032📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1626738-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1626738-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1626738-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Hako france
Numéro d'enregistrement national: 1626738-1-5-1
Adresse postale: 90 Av De Dreux
Code postal: 78370
Commune postale: Plaisir
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: rlemaitre@hako.fr📧
Téléphone: 0680464029📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: dedieu motoculture
Numéro d'enregistrement national: 1626738-1-6-1
Adresse postale: 135 Av Des Pyrenees
Code postal: 31600
Commune postale: Muret
Région: Haute-Garonne🏙️
Courrier électronique: a.dedieu@dedieu-motoculture.com📧
Téléphone: 0561510272📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: 0581917200📞
“Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant au fur et à mesure des besoins.
Concernant le lot 7 (multimarque)...”
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant au fur et à mesure des besoins.
Concernant le lot 7 (multimarque) :
Conditions d'attribution des bons de commande :
Ce lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Pour le lot n°01 - Marque Stihl
Toulouse Metropole Période Maximum Ht- Période initiale : 400 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht- Période initiale : 400 000,00 euro(s)Pour le lot n°02 - Marque Kubota
Toulouse Metropole Période Maximum Ht- Période initiale : 150 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht -Période initiale : 300 000,00 euro(s)Pour le lot n°03 - Marque Wiedenmann
Toulouse Metropole Période Maximum Ht- Période initiale : 100 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht - Période initiale : 200 000,00 euro(s)Pour le lot n°04 - Marque Honda-
Toulouse Metropole Période Maximum Ht : Période initiale : 150 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht- Période initiale: 150 000,00 euro(s)Pour le lot n°05 - Marque Toro
Toulouse Metropole Période Maximum Ht Période initiale: Période initiale 100 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht Période initiale: Période initiale 100 000,00 euro(s)Pour le lot n°07 - Petits Matériels et Pièces Détachées Multimarques
Toulouse Metropole Période Maximum Ht Période initiale : 100 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht Période initiale :100 000,00 euro(s)
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8698139F-FD5C-2C5E-FBF3A20425384066
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 869813C5-A523-EC7F-1C416CA8BED1DA0C
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠
Source: OJS 2025/S 142-492496 (2025-07-25)