24GPT02 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES POUR LA REALISATION DES ANALYSES MICROBIOLOGIQUES (LOT 1) ET PHYSICOCHIMIQUES (LOT 2)

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Ce marché doit permettre de répondre aux obligations des communes et de la Métropole TPM en termes de contrôles de la qualité des eaux de baignade, de suivi des effluents industriels et de contrôle de la qualité d'un substrat en cas de suspicion de pollution. Lot 1 : La mission consiste en la réalisation de prélèvements et d'analyses microbiologiques de la qualité des eaux sur l'ensemble des masses d'eau (eaux marines, saumatres, cours d'eau, eaux souterraines) et réseaux pluviaux des communes de la Métropole TPM. Lot 2 : La mission consiste en la réalisation de prélèvements et d'analyses physico-chimiques des eaux qui transitent par les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, mais aussi dans les cours d'eaux, les eaux marines ou saumâtres, les eaux souterraines, dans des boues ou des sédiments des communes de la Métropole TPM. Conformément à l'arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif, à l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et dans le cadre du suivi de l'exploitation et le bon fonctionnement des stations d'épuration et des réseaux d'assainissement, la Métropole effectue également des contrôles des équipements d'autosurveillance présents sur ses ouvrages. Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée et les 8 communes littorales de la métropole TPM pour le lot 1 et les 12 communes de la métropole TPM pour le lot 2 : Six-fours-les-plages, Ollioules, la Seyne-sur-mer, Saint-Mandrier, Le Revest-Les Eaux, Toulon, la valette-du-var, la Crau, la garde, le Pradet, Carqueiranne, Hyères-les-palmiers, conformément aux articles l.2113-6 et suivants du code de la commande publique. La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-16.

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-16	Avis de marché
2025-02-07	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24GPT02 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES POUR LA REALISATION DES ANALYSES MICROBIOLOGIQUES (LOT 1) ET PHYSICOCHIMIQUES (LOT 2)
Numéro de référence: 24GPT02
Brève description:
“Ce marché doit permettre de répondre aux obligations des communes et de la Métropole TPM en termes de contrôles de la qualité des eaux de baignade, de suivi...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“La mission consiste en la réalisation de prélèvements et d'analyses microbiologiques de la qualité des eaux sur l'ensemble des masses d'eau (eaux marines,...”
Informations complémentaires:
“Le montant annuel minimum des prestations est de 60 000 euros HT et le montant annuel maximum est de 502 000 euros HT. La répartition entre membres du...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Métropole TPM - SIX-FOURS-LES-PLAGES, OLLIOULES, LA SEYNE-SUR-MER, SAINT-MANDRIER, TOULON, LA VALETTE-DU-VAR, LA CRAU, LA GARDE, LE PRADET,...”
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 17 du CCAP commun à tous les lots”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“La mission consiste en la réalisation de prélèvements et d'analyses physico-chimiques des eaux qui transitent par les réseaux d'eaux usées et d'eaux...”
Informations complémentaires:
“Le montant annuel minimum des prestations est de 30 000 euros HT et le montant annuel maximum est de 320 000 euros HT. La répartition entre membres du...”
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Métropole TPM - SIX-FOURS-LES-PLAGES, OLLIOULES, LA SEYNE-SUR-MER, SAINT-MANDRIER, LE REVEST LES EAUX, TOULON, LA VALETTE-DU-VAR, LA CRAU,...”
Informations sur les options
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 17 du CCAP commun à tous les lots.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-18 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-19 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Liste des principales prestations effectuées au cours...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations sont définies à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 013-036585 (2025-01-16)

Avis de marché (2025-02-07)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 09:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“5.1.12: Conditions du marché public: AU LIEU DE : Date limite de réception des offres: 18/02/2025 à 16h00. Date d'ouverture: 19/02/2025 à...”
Source: OJS 2025/S 028-087461 (2025-02-07)

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