2025AC037DCP - Missions de prospections par méthode géophysique et géotechnique, et de cartographie de cavités souterraines

Mairie de Lille

2025AC037DCP - Missions de prospections par méthode géophysique et géotechnique, et de cartographie de cavités souterraines. La procédure comporte trois lots qui sont passés par voie d'accord-cadre à émissions de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-20 Avis de marché
Avis de marché (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025AC037DCP - Missions de prospections par méthode géophysique et géotechnique, et de cartographie de cavités souterraines
Numéro de référence: 2025AC037DCP
Brève description:
2025AC037DCP - Missions de prospections par méthode géophysique et géotechnique, et de cartographie de cavités souterraines. La procédure comporte trois lots qui sont passés par voie d'accord-cadre à émissions de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du marché.
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés souterrains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 2025AC037DCP LOT1
Titre: Prospection de cavité souterraine par méthode microgravimétrique.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Prospection de cavité souterraine par méthode microgravimétrique. Il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commande multi-attributaire avec 2 opérateurs économiques retenus. La dévolution des bons de commande est précisée dans le CCAP du marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Les montants maximums par membre du groupement sont précisés sans le DCE. La ville de Lille est coordonnateur du groupement de commande. La durée maximale est de 48 mois à compter de la notification. Les critères d'agrément des candidatures sont précisés à l'article 10 du règlement de la consultation.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations s'effectueront sur les territoires des communes membres du groupement.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Le marché sera relancé courant 2029
Informations sur les options
Options
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial.
Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique conformément au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable conformément au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025AC037DCP LOT2
Titre: Recherche de vide par sondage mécanique.
Description du marché:
Recherche de vide par sondage mécanique. Il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commande multi-attributaire avec 2 opérateurs économiques retenus. La dévolution des bons de commande est précisée dans le CCAP du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2025AC037DCP LOT3
Titre: Levé de géomètre et levé 3D.
Description du marché:
Levé de géomètre et levé 3D. Il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire.
Informations complémentaires:
Les montants maximums par membre du groupement sont précisés sans le DCE. La ville de Lille est coordonnateur du groupement de commande. La durée maximale est de 48 mois à compter de la notification. Les critères d'agrément des candidatures sont précisés à l'article 10 du règlement de la consultation
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les montants maximums indiqués pour chacun des lots de la procédure sont les montants maximums sur 4 ans, tous membres du groupement confondus. Les montants maximums par membres sont précisés dans le DCE. Les modalités de paiement et de groupement sont précisées dans le DCE. Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. Conformément à la convention de groupement de commande, la passation sera menée conjointement, dans son intégralité au nom et pour le compte de tous les acheteurs concernés. Une fois le marché notifié, chaque membre du groupement s'assurera de la bonne exécution du marché pour la partie qui le concerne.
Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le marché est passé par voie d'appel d'offres ouvert. Le marché comporte trois lots. Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée du marché soit 48 mois à compter de la notification.
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
La date et heure d'ouverture des offres pourront être modifiées tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des offres.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire
Lieu: Mairie de Lille
Informations complémentaires:
La date et heure d'ouverture des offres pourront être modifiées tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des offres.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Lille
Numéro d'enregistrement national: 21590350100017
Adresse postale: Place Augustin Laurent CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
URL: https://www.lille.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://achatpublic.com 🌏
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'exécution du marché se fera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation, ni remise en concurrence.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342224 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 097-326902 (2025-05-20)