2025-FA0123 - Fourniture de pain frais pour les restaurants des collèges mosellans et prestations d'animation
Département de la Moselle
* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire sur 42 mois * Montant maximum total : 1 373 750,00 euro(s) HT _ 1 449 306,25 euro(s) TTC * L'estimation annuelle : 390 856,73 euro(s) HT _ 412 353,85 euro(s) TTC Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * Durée du contrat : La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le contrat est conclu du 01/02/2026, ou de la notification du contrat si celle-ci est postérieure au 01/02/2026, jusqu'au 31/08/2027
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-30 | Avis de marché |
| 2026-02-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-FA0123 - Fourniture de pain frais pour les restaurants des collèges mosellans et prestations d'animation
Numéro de référence: 2025-FA0123
Brève description:
“* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire sur 42 mois * Montant maximum total : 1 373 750,00 euro(s) HT _ 1 449...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1715125
Description du marché:
“* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire sur 42 mois * Montant maximum total : 1 373 750,00 euro(s) HT _ 1 449...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: De Hôtel du Département 1 rue du Pont Moreau Bp 11096
Code postal: 57036
Ville: Metz Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 42 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est reconductible 1 fois du 01/09/2027 au 31/08/2029”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-04 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Moselle
Numéro d'enregistrement national: 53581
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Cs 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WEITEN Patrick
Courrier électronique: commande.publique@moselle.fr 📧
Téléphone: 0387219805 📞
URL: http://www.moselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715125 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715125 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire sur 42 mois * Montant maximum total : 1 373 750,00 euro(s) Ht _ 1 449...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 0592E5A8-E558-4CCC-15C50F40ADC51C7B
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); -...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-641146 (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-FA0123 - Fourniture de pain frais pour les restaurants des collèges mosellans et prestations d'animation
Numéro de référence: 2025-FA0123
Brève description:
“* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire sur 42 mois * Montant maximum total : 1 373 750,00 euro(s) HT _ 1 449...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1715125
Description du marché:
“* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire sur 42 mois * Montant maximum total : 1 373 750,00 euro(s) HT _ 1 449...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: De Hôtel du Département 1 rue du Pont Moreau Bp 11096
Code postal: 57036
Ville: Metz Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 42 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est reconductible 1 fois du 01/09/2027 au 31/08/2029”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-04 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Moselle
Numéro d'enregistrement national: 53581
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Cs 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WEITEN Patrick
Courrier électronique: commande.publique@moselle.fr 📧
Téléphone: 0387219805 📞
URL: http://www.moselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715125 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715125 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire sur 42 mois * Montant maximum total : 1 373 750,00 euro(s) Ht _ 1 449...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 0592E5A8-E558-4CCC-15C50F40ADC51C7B
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); -...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-641146 (2025-09-30)
Avis d'attribution de marché (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pain frais pour les restaurants des collèges mosellans et prestations d'animation”
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 373 750 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de pain frais pour les restaurants des collèges mosellans et prestations d'animation”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-Fa0123000
Date de conclusion du contrat: 2026-02-10 📅
Titre: 2025-Fa0123 - Fourniture de pain frais pour les restaurants des collèges mosellans et prestations d'animation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 413 605 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 373 750 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Bp experts
Numéro d'enregistrement national: 1715125-1-0-1
Adresse postale: 11 Rue De La Poulue
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bpexperts57@gmail.com 📧
Téléphone: 0387763734 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 641146-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum pour la durée du marché : 1 373 750,00 euro(s) Ht _ 1 449 306,25 euro(s) Ttc attribué...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FE1C0C2A-C3D4-85E1-BE8BF388FA02E3E7
Source: OJS 2026/S 030-103029 (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pain frais pour les restaurants des collèges mosellans et prestations d'animation”
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 373 750 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de pain frais pour les restaurants des collèges mosellans et prestations d'animation”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-Fa0123000
Date de conclusion du contrat: 2026-02-10 📅
Titre: 2025-Fa0123 - Fourniture de pain frais pour les restaurants des collèges mosellans et prestations d'animation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 413 605 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 373 750 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Bp experts
Numéro d'enregistrement national: 1715125-1-0-1
Adresse postale: 11 Rue De La Poulue
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bpexperts57@gmail.com 📧
Téléphone: 0387763734 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 641146-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum pour la durée du marché : 1 373 750,00 euro(s) Ht _ 1 449 306,25 euro(s) Ttc attribué...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FE1C0C2A-C3D4-85E1-BE8BF388FA02E3E7
Source: OJS 2026/S 030-103029 (2026-02-11)
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