2025-0792 PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES ET DE TRANSPORTS DE PERSONNES POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DES HOPITAUX DE PROVENCE

Hôpitaux de Provence

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant maximum de l'accord cadre, tous lots et toutes périodes confondues est fixé à 118 508 000 euro(s) HT. Il s'agit des transports sanitaires de patients allongés ou en Transports Assis Professionnalisés (TAP) à charge de l'établissement de santé de jour comme de nuit (24h/24), tous les jours de l'année y compris les jours fériés (365/366 jours/an). D'autres types de transports sanitaires spécialisés médicalisés et paramédicalisés (tels que pédiatrique, bariatrique, psychiatrique) seront décrits dans les différents lots. En outre, des transports collectifs de personnes et des Transports de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR) sont également décrits dans le cadre des accueils de jour des différents établissements parties. Dans l'hypothèse d'une évolution législative ou réglementaire autour de l'article 80 de la LFSS, l'objet du présent marché pourra faire l'objet d'évolution par voie d'avenant sous réserve du respect du Code de la commande publique. Il s'agit de la relance des lots qui ont été retirés de la consultation 2025-0723 et de lots infructueux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-16.

Qui ?

• Hôpitaux de Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services ambulanciers
• Services de transport routier › Services de taxi

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-12-16	Avis de marché

Avis de marché (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-0792 PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES ET DE TRANSPORTS DE PERSONNES POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DES HOPITAUX DE PROVENCE
Numéro de référence: 2025-0792
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 000 001 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19

1️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Ch martigues
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description du marché:

CH MARTIGUES - TRANSPORTS SANITAIRES TAP AIDE A LA MARCHE JOUR - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS

Produits/services supplémentaires: Services de taxi 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ght - Hopitaux De Provence
Code postal: 13000
Ville: bouches du rhone
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Martigues
Valeur estimée hors TVA: 204 000 EUR 💰
Description du marché: TRANSPORTS SANITAIRES AMBULANCES T2IH/SMUR 7j/7 24H/24 
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: Ap-hm
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:

APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES NUIT DIMANCHE- FERIE - TOUS SITES APHM

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 36
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:

APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP NUIT DIMANCHE- FERIE - TOUS SITES APHM

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 37
Valeur estimée hors TVA: 2 240 000 EUR 💰
Description du marché:

APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP AIDE A LA MARCHE JOUR - TOUS SITES APHM - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 38
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché:

APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP JOUR - TOUS SITES APHM - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 39
Valeur estimée hors TVA: 3 460 000 EUR 💰
Description du marché:

APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES JOUR AP-HM HOPITAL NORD - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 40
Valeur estimée hors TVA: 1 076 000 EUR 💰
Description du marché:

APHM - TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES JOUR AP-HM HOPITAUX SUD - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 41
Valeur estimée hors TVA: 1 148 000 EUR 💰
Description du marché:

APHM - TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES JOUR AP-HM HOPITAL CONCEPTION - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 42
Valeur estimée hors TVA: 5 120 000 EUR 💰
Description du marché:

APHM - TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES JOUR AP-HM HOPITAL TIMONE - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 43
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:

APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES JOUR AP-HM HAD - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 44
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:

APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP JOUR AP-HM HAD - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 45
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché:

APHM -TRANSPORTS SANITAIRE EN AMBULANCES-TAP - DEPARTEMENT 20 (CORSE) JOUR - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 47
Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Description du marché:

APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES DIALYSE - JOUR 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 51
Titre: Aphm aubagne
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description du marché:

TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCE PEDIATRIQUE JOUR TOUS SITES APHM 7j/7 24H/24

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 53
Titre: Chiap - montperrin
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:

CHIAP - MONTPERRIN - TRANSPORTS SANITAIRES TAP AIDE A LA MARCHE - JOUR Aix en Provence 6j/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 54
Titre: Ght sud
Description du marché:

GHT SUD - TRANSPORTS TPMR - JOUR GHT SUD 6j/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 55
Titre: Ght nord
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:

GHT NORD - TRANSPORTS TPMR - JOUR GHT NORD 6j/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 56
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:

TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP PEDIATRIQUE JOUR TOUS SITES APHM 7j/7 24H/24

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-23 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-23 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: cf. Article 5.1. du Règlement de la consultation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. La date de démarrage prévisionnelle de chaque lot est indiquée dans l'annexe 1 au CCAP. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national: 59526
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1755370 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1755370 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 8C6C5155-CECF-79B0-AFFAECA02381B74F
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 244-844682 (2025-12-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de santé et services sociaux (>20 nouveaux marchés)

Services de santé (>20)

Services de santé divers (15)