L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Il s'agit de la relance de lots déclarés sans suite lors de la consultation n°2025-0348. L'accord-cadre est sans minimum et le montant maximum de l'accord-cadre, est fixé à 1052000 euro(s) H.T. tous lots et toutes périodes confondues
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-29.
Avis de marché (2025-08-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2025-0630 AOO FOURNITURE DE CONSOMMABLES EN ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE
Numéro de référence: 2025-0630
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Il s'agit de la relance de lots déclarés sans suite lors de la consultation n°2025-0348.
L'accord-cadre est sans minimum et le montant maximum de l'accord-cadre, est fixé à 1052000 euro(s) H.T. tous lots et toutes périodes confondues
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables dentaires📦
Valeur estimée hors TVA: 524 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Attaches auto-ligaturantes interactives en céramique et en métal maxillaires et mandibulaires en technique 0,020x0,028-in pour les incisives maxillaires et...”
Description du marché
Attaches auto-ligaturantes interactives en céramique et en métal maxillaires et mandibulaires en technique 0,020x0,028-in pour les incisives maxillaires et mandibulaires et en technique 0,022x0,028-in pour les secteurs latéraux (canines à 1ière molaire)<br/>
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Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de fils de différentes sections et alliages en longueurs et sous forme d'arcs<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'élastiques pour traction interarcade de différentes sections et intensités<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de chainettes élastomériques de différentes catégories (espacés, serrés etc.)<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de crochets à sertir sur les arcs<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de chalumeaux complet et accessoires pour soudure + Scies et lames<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de composite pour collage direct<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ap-Hm
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indivative.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 910AFA39-901E-91BD-75CBD2B2E85657D3
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 910AFA57-D702-305E-1B1767552221AC48
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 166-569387 (2025-08-29)
Avis de marché (2025-09-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 524 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-01 12:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 37B14F28-A906-EA1E-63E9AEB0EC7C406E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 37B14F42-D6DB-3624-8D0F65C5C72B2F7F
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 29/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 01/10/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 29/09/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 01/10/2025 à 12h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 186-636124 (2025-09-26)
Avis de marché (2025-09-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 524 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 12:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CB4E263F-AB94-FC97-BF2E26F997BC9FEA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: CB4E2658-CF4C-2588-BC9D85A0EE887374
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 01/10/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 06/10/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 01/10/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 06/10/2025 à 12h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 187-639471 (2025-09-29)