L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans minimum et avec un montant maximum, tous lots confondus, de 370 000 euro(s) H.T. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet : - les produits mentionnés sur les Bordereaux de Prix Unitaires (cf annexes à l'Acte d'engagement) - éventuellement d'autres produits de même nature figurant au catalogue du fournisseur et faisant l'objet d'une remise sur les prix du tarif applicable à l'ensemble de la clientèle (cf mêmes annexes). La valeur estimée de l'accord cadre est tous lots confondus. Lieu(x) d'exécution : Tous les sites du GHT et du Groupement des Commandes Hôtelières des Bouches-du-Rhône le cas échéant
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-01.
Avis de marché (2025-09-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2025-0610 AOO FOURNITURE DE SUPPORTS DE POSITIONNEMENT PATIENT
Numéro de référence: 2025-0610
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est sans minimum et avec un montant maximum, tous lots confondus, de 370 000 ...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est sans minimum et avec un montant maximum, tous lots confondus, de 370 000 euro(s) H.T.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché a pour objet :
- les produits mentionnés sur les Bordereaux de Prix Unitaires (cf annexes à l'Acte d'engagement)
- éventuellement d'autres produits de même nature figurant au catalogue du fournisseur et faisant l'objet d'une remise sur les prix du tarif applicable à l'ensemble de la clientèle (cf mêmes annexes).
La valeur estimée de l'accord cadre est tous lots confondus.
Lieu(x) d'exécution : Tous les sites du GHT et du Groupement des Commandes Hôtelières des Bouches-du-Rhône le cas échéant
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements médicaux📦
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Cales tête gel forme couronne
<br/>”
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2028-08-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Cales tête gel pour décubitus ventral
<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Plaques gel pour tables d'opérations
<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aphm
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 3404FD2C-C1EF-DE3A-F4F9C5616FF8AE62
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 3404FD4C-CE5E-F078-7B9E866E22B23128
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-570282 (2025-09-01)