2025-0407 AOO ORTHOPROTHESES ADULTE ET ENFANT
Assistance publique hôpitaux de Marseille
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet la fourniture d'orthoprothèses adultes et enfants, réparties en 2 lots. L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum pour chaque lot pour la durée totale du contrat : soit pour le lot 01 de 1.000.000,00Euros HT et pour le lot 02 de 250.000,00Euros HT. Cette fourniture d'orthoprothèses s'accompagne de prestations (prise en charge des moulages, des mesures pour la réalisation des appareillages, livraison de ces derniers et pose sur les patients, suivi et adaptations) définies dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP). Le marché a pour objet des produits désignés dans la LPPR (Liste des produits et Prestations Remboursables) en ses Titre II et chapitre 7 : Orthoprothèses. Le marché, pour chacun des lots, fait figurer dans l'annexe à l'acte d'engagement les produits de cette liste faisant régulièrement l'objet de prescriptions
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques
- • Services hospitaliers › Services d'orthèse
- • Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-22 | Avis de marché |
| 2025-09-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-0407 AOO ORTHOPROTHESES ADULTE ET ENFANT
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 970 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Orthoprothèses adultes
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché: Orthoprothèses adultes<br/>
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Tous les site Ap-Hm
Code postal: 13000
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Orthoprothèses enfants
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Orthoprothèses enfants<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-23 13:00:00 📅
Lieu: Marseille
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique hôpitaux de marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13292
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondance@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1651147 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1651147 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-333765 (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-0407 AOO ORTHOPROTHESES ADULTE ET ENFANT
Numéro de référence:
2025-0407
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet la fourniture d'orthoprothèses adultes et enfants, réparties en 2 lots.
L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum pour chaque lot pour la durée totale du contrat : soit pour le lot 01 de 1.000.000,00Euros HT et pour le lot 02 de 250.000,00Euros HT.
Cette fourniture d'orthoprothèses s'accompagne de prestations (prise en charge des moulages, des mesures pour la réalisation des appareillages, livraison de ces derniers et pose sur les patients, suivi et adaptations) définies dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP).
Le marché a pour objet des produits désignés dans la LPPR (Liste des produits et Prestations Remboursables) en ses Titre II et chapitre 7 : Orthoprothèses.
Le marché, pour chacun des lots, fait figurer dans l'annexe à l'acte d'engagement les produits de cette liste faisant régulièrement l'objet de prescriptions
Afficher plus
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 970 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Orthoprothèses adultes
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché: Orthoprothèses adultes<br/>
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Tous les site Ap-Hm
Code postal: 13000
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Orthoprothèses enfants
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Orthoprothèses enfants<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-23 13:00:00 📅
Lieu: Marseille
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est indicative.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique hôpitaux de marseille
Numéro d'enregistrement national:
65060
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13292
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondance@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1651147 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1651147 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
A765A4B0-0D51-B000-C294A07E2EE2CEB6
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-333765 (2025-05-22)
Avis d'attribution de marché (2025-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 970 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 15 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-29 📅
Titre: Orthoprothèses adultes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 756 307 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ovalie developpement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rue Du Gal Lionel De Marmier
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@groupelagarrigue.com 📧
Téléphone: 0491430925 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 227 068 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Beteille orthopedie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 38 Av Des Iles D Or
Code postal: 83400
Commune postale: Hyeres
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: beteille.orthopedie@orange.fr 📧
Téléphone: 0494353507 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 333765-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 175-595609 (2025-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet la fourniture d'orthoprothèses adultes et enfants, réparties en 2 lots.
L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum pour chaque lot pour la durée totale du contrat : soit pour le lot 01 de 1.000.000,00Euros HT et pour le lot 02 de 500.000,00Euros HT.
Cette fourniture d'orthoprothèses s'accompagne de prestations (prise en charge des moulages, des mesures pour la réalisation des appareillages, livraison de ces derniers et pose sur les patients, suivi et adaptations) définies dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP).
Le marché a pour objet des produits désignés dans la LPPR (Liste des produits et Prestations Remboursables) en ses Titre II et chapitre 7 : Orthoprothèses.
Le marché, pour chacun des lots, fait figurer dans l'annexe à l'acte d'engagement les produits de cette liste faisant régulièrement l'objet de prescriptions
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 15 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Orthoprothèses adultes
Orthoprothèses enfants
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
251416
Date de conclusion du contrat: 2025-07-29 📅
Titre: Orthoprothèses adultes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 756 307 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ovalie developpement
Numéro d'enregistrement national:
1651147-1-1-1
Adresse postale: 13 Rue Du Gal Lionel De Marmier
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@groupelagarrigue.com 📧
Téléphone: 0491430925 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 227 068 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Beteille orthopedie
Numéro d'enregistrement national:
1651147-1-2-1
Adresse postale: 38 Av Des Iles D Or
Code postal: 83400
Commune postale: Hyeres
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: beteille.orthopedie@orange.fr 📧
Téléphone: 0494353507 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 333765-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le lot n°1 et le lot n°2 de l'accord-cadre ont été notifiés le 18/08/2025. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T., selon les prix unitaires rapportés aux quantités estimatives non contractuelles sur la durée totale du marché. Le montant maximum sur la durée totale, est de 1 500.000,00 euro(s) Ht. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.
Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de cet avis.
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
075829B3-D2C6-AFC3-E27610D6A2D2B6FE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
075829C9-CBC2-FCB6-3014B4901B5DAB07
Source: OJS 2025/S 175-595609 (2025-09-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)
- Équipements médicaux (>20)
- Consommables médicaux (>20)