2025-0185 AOO PETITS MATERIELS POUR CONTENTION ET KINESITHERAPIE

Assistance publique hôpitaux de Marseille

Le marché a pour objet : - les produits mentionnés sur les Bordereaux de Prix Unitaires (cf annexes à l'Acte d'engagement) - éventuellement d'autres produits de même nature figurant au catalogue du fournisseur et faisant l'objet d'une remise sur les prix du tarif applicable à l'ensemble de la clientèle (cf mêmes annexes) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre avec maximum pour chaque lot, pour un maximum tous lots confondus à 420 000 euro(s) H.T. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• heolia developpement
• Smiths Medical France SAS

Qui ?

• Assistance publique hôpitaux de Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-17	Avis de marché
2025-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-0185 AOO PETITS MATERIELS POUR CONTENTION ET KINESITHERAPIE
Numéro de référence: 2025-0185
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de secours et de sécurité 📦
Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Attache cheville, poignet, haute sécurité usage unique
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Attache cheville, poignet, haute sécurité usage unique<br/>
Produits/services supplémentaires: Attaches 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Bouches-du-Rhône
Code postal: 13000
Ville: marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 42 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-18 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Rééducateur par pression expiratoire positive (PEP)
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché: Rééducateur par pression expiratoire positive (PEP)<br/>
Produits/services supplémentaires: Matériel de secours et de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-18 14:00:00 📅
Lieu: Marseille
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Confère l'article 5.1 du Règlement de la consultation

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Confère l'article 5.1 du Règlement de la consultation

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Confère l'article 5.1 du Règlement de la consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique hôpitaux de marseille
Numéro d'enregistrement national: 65060
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13292
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondance@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1614465 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1614465 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants estimés et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 61DA5D8A-A073-1341-EFACC0679E94A211
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-173311 (2025-03-17)

Avis d'attribution de marché (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 420 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Attache cheville, poignet, haute sécurité usage unique

Rééducateur par pression expiratoire positive (PEP)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 251318
Date de conclusion du contrat: 2025-06-30 📅
Titre: Attache cheville, poignet, haute sécurité usage unique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 117 340 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: heolia developpement
Numéro d'enregistrement national: 1614465-1-1-1
Adresse postale: 3 Bd De L Europe
Code postal: 68100
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mc68.commercial@gmail.com 📧
Téléphone: 0389669240 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 92 289 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Smiths medical france sas
Numéro d'enregistrement national: 1614465-1-2-1
Adresse postale: 3 Rue Du Pont Des Halles
Code postal: 94150
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: service.marches@icumed.com 📧
Téléphone: 0158425060 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 173311-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le lot n°1 de l'accord-cadre a été notifié le 05/08/2025. Le lot n°2 de l'accord-cadre a été notifié le 06/08/2025. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T., selon les prix unitaires rapportés aux quantités estimatives non contractuelles sur la durée totale du marché. Le montant maximum sur la durée totale, est de 420.000,00 euro(s) Ht. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de cet avis.

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3C26B772-A5C8-A0C4-5DBE4A1B1E4349B0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3C26B781-D807-90CF-BF04B51F9B1CA115
Source: OJS 2025/S 176-600380 (2025-09-11)

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