Valorisation des encombrants et gravats issus des déchetteries intercommunales
Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Le marché est composé de deux lots. Il vise à traiter et valoriser les encombrants et gravats réceptionnés dans nos deux déchetteries intercommunales
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés aux déchets et aux ordures › Élimination et traitement des ordures
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition à l'explosif et travaux de déblaiement consécutifs › Travaux d'enlèvement de gravats
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des encombrants et gravats issus des déchetteries intercommunales
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Encombrants
Description du marché: Valorisation des encombrants
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Adresse postale: Zae joncquier et Morelles
Code postal: 84850
Ville: Camaret Sur Aigues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2027-09-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Les lots n°1 et 2 seront renouvelés une fois leur durée échue
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gravats
Description du marché: Valorisation des gravats
Produits/services supplémentaires: Travaux d'enlèvement de gravats 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Camaret-sur-Aigues
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-19 14:00:00 📅
Lieu: Camaret-sur-Aigues
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5 Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. article 5 Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zae joncquier et Morelles
252 Rue Gay Lussac
Code postal: 84850
Commune postale: Camaret Sur Aigues
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le president
Courrier électronique: juridique@ccayguesouveze.com 📧
Téléphone: 0490294615 📞
URL: http://www.ccayguesouveze.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=67951 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=67951 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 206-638197 (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des encombrants et gravats issus des déchetteries intercommunales
Numéro de référence:
2024-21
Brève description:
Le marché est composé de deux lots. Il vise à traiter et valoriser les encombrants et gravats réceptionnés dans nos deux déchetteries intercommunales
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Encombrants
Description du marché: Valorisation des encombrants
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Adresse postale: Zae joncquier et Morelles
Code postal: 84850
Ville: Camaret Sur Aigues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2027-09-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Les lots n°1 et 2 seront renouvelés une fois leur durée échue
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Gravats
Description du marché: Valorisation des gravats
Produits/services supplémentaires: Travaux d'enlèvement de gravats 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot n°2 prend effet à compter du 1er février 2025 pour une durée de deux (2) ans. Il pourra être reconduit une (1) fois pour la même durée.
Sauf stipulation contraire expresse trois (3) mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut la refuser.
Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Camaret-sur-Aigues
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-19 14:00:00 📅
Lieu: Camaret-sur-Aigues
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5 Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. article 5 Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Numéro d'enregistrement national:
5114
Adresse postale: Zae joncquier et Morelles
252 Rue Gay Lussac
Code postal: 84850
Commune postale: Camaret Sur Aigues
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le president
Courrier électronique: juridique@ccayguesouveze.com 📧
Téléphone: 0490294615 📞
URL: http://www.ccayguesouveze.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=67951 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=67951 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite facultative est prévue le mardi 5 novembre à 9h30 à la déchetterie de Camaret sur Aygues
Vous trouverez plus d'informations à l'article 2.5 du Rc
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
3FA3AB43-0438-608F-8B339139653D45FC
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 206-638197 (2024-10-18)
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