Travaux de rénovation et de maintenance courante dans les bâtiments communaux et communautaires
Ville de Mulhouse
Travaux de rénovation et de maintenance courante dans les bâtiments communaux et communautaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de bâtiments
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Réparation et entretien de toiture › Travaux d'entretien de toiture
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de stores
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Pose de parquets
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de revêtements de sols
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de rénovation et de maintenance courante dans les bâtiments communaux et communautaires
Numéro de référence: 2024T0043
Brève description:
“Travaux de rénovation et de maintenance courante dans les bâtiments communaux et communautaires.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 - Désamiantage dans les bâtiments communautaires”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le montant maximum s'entend toutes reconductions incluses.”
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché comporte 2 options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir au dispositif du marché de prestations similaires tel que...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est décomposé en 4 sous-critères (chacun sur 10 points) tels que détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 - Gros-oeuvre dans les bâtiments communautaires”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (3) « en cascade ». Le montant maximum s'entend toutes reconductions incluses.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 - Etanchéité dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 - Couverture - zinguerie dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot 5 - Menuiseries bois dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot 6 - Carrelage dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot 7 - Plâtrerie dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot 8 - Serrurerie dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Lot 9 - Revêtement de sols dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 10 - Peinture dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 11 - Stores dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 12 - Signalétique dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 13 - Nettoyage de fin de chantier dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot 14 - Chauffage, sanitaire, ventilation dans les bâtiments communautaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est décomposé en 3 sous-critères tels que détaillés dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot 15- Electricité dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Lot 16 - Désamiantage dans les bâtiments communaux”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent marché comporte 1 option au sens du droit communautaire : possibilité de recourir au dispositif du marché de prestations similaires tel que...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Lot 17 - Gros-oeuvre dans les bâtiments communaux”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (3) « en cascade ».”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Lot 18 - Etanchéité dans les bâtiments communaux”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Lot 19 - Couverture - zinguerie dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 20 - Menuiseries bois dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 21 - Carrelage dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 22 - Plâtrerie dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 23 - Serrurerie dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot 24 - Revêtements de sols dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot 25 - Parquet dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Lot 26 - Peinture dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Lot 27 - Store dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Lot 28 - Signalétique dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Lot 29 -Nettoyage de fin de chantier dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 30 -Chauffage, sanitaire, ventilation dans les bâtiments communaux hors scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 31 -Electricité dans les bâtiments communaux sportifs et culturels”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 32 -Electricité dans les bâtiments communaux hors sportifs et culturels”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 33 - Gros-oeuvre dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot 34 - Etanchéité dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot 35 - Couverture - zinguerie dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Lot 36 -Menuiseries boise dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣7️⃣
Description du marché:
“Lot 37 -Carrelage dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
3️⃣8️⃣
Description du marché:
“Lot 38 - Plâtrerie dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
3️⃣9️⃣
Description du marché:
“Lot 39 - Serrurerie dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
4️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 40 - Revêtement de sol dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042
4️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 41 - Peinture dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
4️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 42 - Stores dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
4️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 43 - Signalétique dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
4️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot 44 - Chauffage, Sanitaire, Ventilation dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046
4️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot 45 - Electricité dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mulhouse
Numéro d'enregistrement national: 21680224900013
Adresse postale: 2 Rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 68948
Commune postale: Mulhouse cedex 9
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@mulhouse-alsace.fr 📧
Téléphone: 0389325858 📞
URL: https://www.mulhouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée en groupement de commande (Ville de Mulhouse + m2A) dont la coordination est assurées par la Ville de Mulhouse: - les...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; -...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 126-390187 (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de rénovation et de maintenance courante dans les bâtiments communaux et communautaires
Numéro de référence: 2024T0043
Brève description:
“Travaux de rénovation et de maintenance courante dans les bâtiments communaux et communautaires.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 - Désamiantage dans les bâtiments communautaires”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le montant maximum s'entend toutes reconductions incluses.”
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché comporte 2 options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir au dispositif du marché de prestations similaires tel que...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est décomposé en 4 sous-critères (chacun sur 10 points) tels que détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 - Gros-oeuvre dans les bâtiments communautaires”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (3) « en cascade ». Le montant maximum s'entend toutes reconductions incluses.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 - Etanchéité dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 - Couverture - zinguerie dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot 5 - Menuiseries bois dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot 6 - Carrelage dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot 7 - Plâtrerie dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot 8 - Serrurerie dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Lot 9 - Revêtement de sols dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 10 - Peinture dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 11 - Stores dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 12 - Signalétique dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 13 - Nettoyage de fin de chantier dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot 14 - Chauffage, sanitaire, ventilation dans les bâtiments communautaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est décomposé en 3 sous-critères tels que détaillés dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot 15- Electricité dans les bâtiments communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Lot 16 - Désamiantage dans les bâtiments communaux”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent marché comporte 1 option au sens du droit communautaire : possibilité de recourir au dispositif du marché de prestations similaires tel que...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Lot 17 - Gros-oeuvre dans les bâtiments communaux”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (3) « en cascade ».”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Lot 18 - Etanchéité dans les bâtiments communaux”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Lot 19 - Couverture - zinguerie dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 20 - Menuiseries bois dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 21 - Carrelage dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 22 - Plâtrerie dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 23 - Serrurerie dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot 24 - Revêtements de sols dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot 25 - Parquet dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Lot 26 - Peinture dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Lot 27 - Store dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Lot 28 - Signalétique dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Lot 29 -Nettoyage de fin de chantier dans les bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 30 -Chauffage, sanitaire, ventilation dans les bâtiments communaux hors scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 31 -Electricité dans les bâtiments communaux sportifs et culturels”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 32 -Electricité dans les bâtiments communaux hors sportifs et culturels”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 33 - Gros-oeuvre dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot 34 - Etanchéité dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot 35 - Couverture - zinguerie dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Lot 36 -Menuiseries boise dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣7️⃣
Description du marché:
“Lot 37 -Carrelage dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
3️⃣8️⃣
Description du marché:
“Lot 38 - Plâtrerie dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
3️⃣9️⃣
Description du marché:
“Lot 39 - Serrurerie dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
4️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 40 - Revêtement de sol dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042
4️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 41 - Peinture dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
4️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 42 - Stores dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
4️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 43 - Signalétique dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
4️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot 44 - Chauffage, Sanitaire, Ventilation dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046
4️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot 45 - Electricité dans les bâtiments scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mulhouse
Numéro d'enregistrement national: 21680224900013
Adresse postale: 2 Rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 68948
Commune postale: Mulhouse cedex 9
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@mulhouse-alsace.fr 📧
Téléphone: 0389325858 📞
URL: https://www.mulhouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée en groupement de commande (Ville de Mulhouse + m2A) dont la coordination est assurées par la Ville de Mulhouse: - les...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; -...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 126-390187 (2024-06-27)
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