TRAVAUX DE REHABILITATION DU FOYER MOSNIER ET DE 3 LOGEMENTS INDIVIDUELS GROUPES - RUE PIERRE MOSNIER A BLOIS (41) - Clause insertion sociale lots 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-11-12-14-15
Retrait matériaux contenant de l'amiante à faire en sous-section 3 pour le lot n°1 Intervention sur des matériaux susceptibles de libérer des fibres amiantées relevant de la sous- section 4 (Art R 4412-144 à 148 du Code du travail) pour les lots 2 et 14
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-29.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-03-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: TRAVAUX DE REHABILITATION DU FOYER MOSNIER ET DE 3 LOGEMENTS INDIVIDUELS GROUPES - RUE PIERRE MOSNIER A BLOIS (41) - Clause insertion sociale lots 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-11-12-14-15
Numéro de référence: 2024 REHA FOYER MOSNIER BLOIS
Brève description:
“Retrait matériaux contenant de l'amiante à faire en sous-section 3 pour le lot n°1
Intervention sur des matériaux susceptibles de libérer des fibres...”
Brève description
Retrait matériaux contenant de l'amiante à faire en sous-section 3 pour le lot n°1
Intervention sur des matériaux susceptibles de libérer des fibres amiantées relevant de la sous- section 4 (Art R 4412-144 à 148 du Code du travail) pour les lots 2 et 14
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de restructuration📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Description du marché:
“Désamiantage - Curage”
Informations complémentaires:
“Visite obligatoire des lieux pour les lots 3-5-6-7-11 : voir règlement de consultation
Visite facultative des lieux pour les lots 1-2-4-8-9-10-12-13-14-15 :...”
Informations complémentaires
Visite obligatoire des lieux pour les lots 3-5-6-7-11 : voir règlement de consultation
Visite facultative des lieux pour les lots 1-2-4-8-9-10-12-13-14-15 : voir règlement de consultation
Date prévisionnelle de démarrage des travaux : 01/07/2024
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint.
Examen des candidatures :
* capacité professionnelle
* capacité technique
Le versement d'une avance sera sous réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande.
Financement sur le budget de Terres de Loire Habitat.
Délai de paiement 30 jours à compter de la réception de la facture par Tdlh.
Cette annonce est consultable sur www.tdlh.fr
Les demandes de renseignements complémentaires sont à déposer uniquement sur https://www.marches-publics.info (Aws)
Motifs d'exclusion Motifs d'exclusion purement nationaux : " Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
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Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Durée de l'accord: 18 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tdlh pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché...”
Description des options
Tdlh pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R2122-7 du Code de la commande publique)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour minimiser les nuisances et prendre en considération l'environnement extérieur (école, habitations, voiries… )
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Engagement des délais de réalisation et propositions d'optimisation des temps de tâches
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés aux travaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Dispositions prises pour le traitement, le recyclage et la valorisation des déchets
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n° 2 : Gros oeuvre”
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'intervention (avec prise en compte de la sécurité), anticipation et délais des approvisionnements, prise en compte délais d'exécution
Critère de qualité (nom): Indication des mesures prises pour la protection de chantier, pour la protection de l'environnement et pour la gestion des déchets de chantier
Critère de qualité (nom): Gestion après travaux Sav en milieu occupé
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot n° 3 : Revêtements extérieurs - ITE”
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot n° 4 : Charpente - Couverture”
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot n° 5 : Etanchéité”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot n° 6 : Menuiseries extérieures - Serrurerie”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot n° 7 : Cloisons - Plafonds - Isolation”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot n° 8 : Menuiseries intérieures Bois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Lot n° 9 : Revêtement de sols”
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot n° 10 : Peinture - Revêtements muraux”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot n° 11 : Ventilation - Chauffage - Plomberie”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot n° 12 : Electricité”
Produits/services supplémentaires: Autres travaux d'installation électrique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot n° 13 : Ascenseur”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot n° 14 : Terrassements”
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot n° 15 : Espaces verts - Clôtures - Mobilier”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-30 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“voir règlement de consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir règlement de consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir règlement de consultation”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 814711
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
- Référé précontractuel : avant la signature du contrat (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative)
- Référé contractuel : après la signature du contrat- délai de 31 jours maximum suivant publication de l'avis d'attribution ou de 6 mois suivant la signature du contrat, en cas d'absence d'avis d'attribution) (articles L.551-13 à L.551-16 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative)
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : après signature du contrat - dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (jurisprudence « Tarn et Garonne » CE 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-162017 (2024-03-15)
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“II.2.1: Au lieu de Lot n° 9 : Revêtement de sols, lire Lot n° 9 : Revêtement de sols- Pse n°1 obligatoire portant surcarrelage mural dans le hall”
Source: OJS 2024/S 060-176168 (2024-03-21)
Avis d'attribution de marché (2026-03-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4472275.8 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23143
Date de conclusion du contrat: 2024-08-02 📅
Titre: Lot n° 1 : Désamiantage - Curage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 431306.91 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: 3D PROTEC
Numéro d'enregistrement national: 0
Adresse postale: Parc d'activités Océalim - 4 Avenue Antoine de Saint-Exupéry
Code postal: 87270
Commune postale: Couzeix
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@3d-protec.fr📧
Téléphone: 05 55 90 37 46📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 573214.99 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Briault construction
Adresse postale: 11 Bd De L'Industrie
Code postal: 37530
Commune postale: Nazelles-Negron
Région: Indre-et-Loire🏙️
Courrier électronique: briault@briault.fr📧
Téléphone: 0247232610📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 139932.62 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: EURO PEINTURE 37
Adresse postale: 15 Rue De La Flottiere
Code postal: 37300
Commune postale: Joue-Les-Tours
Courrier électronique: be@europeinture37.fr📧
Téléphone: 0247675269📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 278185.9 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl lejeune
Adresse postale: 8 Rue Du Clos De Bordeaux
Code postal: 45190
Commune postale: Tavers
Région: Loire🏙️
Courrier électronique: lejeunedimitri@orange.fr📧
Téléphone: 02 38 44 74 14📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 43669.36 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Smac
Adresse postale: 12 Avenue Gutenberg
Code postal: 41000
Commune postale: Blois
Région: Loir-et-Cher🏙️
Courrier électronique: blois@smac-sa.com📧
Téléphone: 02 54 51 55 00📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 780434.1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Apsm
Adresse postale: 20 Bd Joseph Paul Boncour
Courrier électronique: apsm.ao@apsm41.fr📧
Téléphone: 02 54 78 83 06📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 271140.9 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl pbc platrerie-isolation
Adresse postale: 1 Rue De L'Octroi
Code postal: 41260
Commune postale: La Chaussee-Saint-Victor
Courrier électronique: pbcplatrerie@orange.fr📧
Téléphone: 02543784244📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 287837.21 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sa menuiserie g. dubois
Adresse postale: 53 Rue De La Republique
Code postal: 37800
Commune postale: Sepmes
Courrier électronique: info@srs.fr📧
Téléphone: 025443 3864📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 233257.65 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc de revetements de sols
Adresse postale: 123 Rue Michel Begon
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 230034.21 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Actif
Adresse postale: 12 Rue De Buray
Code postal: 41500
Commune postale: Mer
Courrier électronique: contact@actif-peinture.fr📧
Téléphone: 0254817053📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 594 028 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogeclima
Adresse postale: 11 Av Des Anciens D'Afn
Code postal: 41700
Commune postale: Cour-Cheverny
Courrier électronique: sogeclima@orange.fr📧
Téléphone: 0254799767📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260492.95 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pelle sa
Adresse postale: 24 rue des Arches
Courrier électronique: contact@pelle-electricite.fr📧
Téléphone: 0254439177📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 302 100 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl serva tp
Adresse postale: 15 Rue De La Touche
Courrier électronique: servatp41@orange.fr📧
Téléphone: 0254799465📞
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 46 641 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosport paysages et clotures
Adresse postale: La Gaillardiere
Code postal: 41150
Commune postale: Valloire-Sur-Cisse
Courrier électronique: geosport@wanadoo.fr📧
Téléphone: 02 54 20 48 31📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Loir-et-Cher🏙️
“Date d'envoi de l'avis de publicité initial au Joue : 15/03/2024 et Publié : 18/03/2024 - Tdlh : 18/03/2024 - Profil Acheteur : 15/03/2024 et Publié :...”
Date d'envoi de l'avis de publicité initial au Joue : 15/03/2024 et Publié : 18/03/2024 - Tdlh : 18/03/2024 - Profil Acheteur : 15/03/2024 et Publié : 18/03/2024 - Nr41 : 18/03/2024.
Date de choix du marché : 05/07/2024
Les marchés sont consultables sur rendez-vous au siège de Terres De Loire Habitat, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 dans le respect des secrets protégés par la loi
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Avenant a une incidence financière de 157 014.00 E soit 36.40 % du présent avenant”
Source: OJS 2026/S 064-222985 (2026-03-31)
Avis d'attribution de marché (2026-03-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4472275.8 EUR 💰
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 431306.91 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 573214.99 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 139932.62 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 278185.9 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 43669.36 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 780434.1 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 271140.9 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 287837.21 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 233257.65 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 230034.21 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 594 028 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 260492.95 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 302 100 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 46 641 EUR 💰
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Avenant a une incidence financière de 90 870,88 E soit 21.07 % du présent avenant”
Source: OJS 2026/S 064-223936 (2026-03-30)
Avis d'attribution de marché (2026-03-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4472275.8 EUR 💰
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 431306.91 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 573214.99 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 139932.62 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 278185.9 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 43669.36 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 780434.1 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 271140.9 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 287837.21 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 233257.65 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 230034.21 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 594 028 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 260492.95 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 302 100 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 46 641 EUR 💰
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Avenant a une incidence financière de 13 800.00 E soit 3.2 % du présent avenant”
Source: OJS 2026/S 064-226557 (2026-03-31)
Avis d'attribution de marché (2026-03-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4472275.8 EUR 💰
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 431306.91 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 573214.99 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 139932.62 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 278185.9 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 43669.36 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 780434.1 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 271140.9 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 287837.21 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 233257.65 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 230034.21 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 594 028 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 260492.95 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 302 100 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 46 641 EUR 💰
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Avenant a une incidence financière de 1 677.91 E soit 0.72 % du présent avenant”
Source: OJS 2026/S 065-230224 (2026-03-31)