Travaux de fouilles archéologiques des cours d'écoles - Groupe scolaire Saint-Thomas et Ecole élémentaire Sainte-Aurélie à Strasbourg

Ville de Strasbourg

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-06.

Qui ?

• Ville de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-06	Avis de marché
2025-01-09	Avis de marché

Avis de marché (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouilles archéologiques des cours d'écoles - Groupe scolaire Saint-Thomas et Ecole élémentaire Sainte-Aurélie à Strasbourg
Numéro de référence: 24VDS0223
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fouilles Archéologiques dans la cour de l'école élémentaire Sainte Aurélie
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fouilles Archéologiques dans la cour de l'école élémentaire Sainte Aurélie <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de la Ville de Strasbourg
Code postal: 67076
Ville: Strasbourg Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fouilles Archéologiques dans la cour du groupe scolaire Saint Thomas
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fouilles Archéologiques dans la cour du groupe scolaire Saint Thomas <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Strasbourg
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-14 12:00:00 📅
Lieu:
“Strasbourg”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestation d'Intervention à Proximité des Réseaux Profil "encadrant" : salarié de l'entreprise de travaux intervenant en préparation administrative et...”

Liste et brève description des critères de sélection

Attestation d'Intervention à Proximité des Réseaux Profil "encadrant" : salarié de l'entreprise de travaux intervenant en préparation administrative et technique des travaux (chef de chantier, conducteur de travaux). Pour tout chantier de travaux, au moins un salarié de l'exécutant de travaux doit être identifiable comme titulaire d'une Aipr "encadrant"
Attestation d'Intervention à Proximité des Réseaux Profil "opérateur" : salarié intervenant directement dans les travaux à proximité des réseaux aériens ou enterrés, soit en tant qu'opérateur d'engin, soit dans le cadre de travaux urgents doivent être titulaires d'une Aipr "opérateur"
Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
L''indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de marchés publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage
Certificat de capacités professionnelles - Il est demandé aux candidats de fournir des certificats datant de moins de cinq ans délivrés par des maîtres d'ouvrages, attestant que l'entreprise aura mené à bien, en une opération, des travaux similaires à ceux du présent marché : Travaux de fouilles préventive
Agrément prévu au chapitre Ix du décret n°2004-190 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 71823
Adresse postale: 1 parc de l'étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARSEGHIAN Jeanne
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: 0368985119 📞
URL: https://www.strasbourg.eu/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 1FD7F3B9-DFD1-D29D-83362B2AA5460DBF
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-752332 (2024-12-06)

Avis de marché (2025-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
800 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-28 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 752332-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F31DA137-B440-13E4-A0AAC68DDA5D30A9

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 28/01/2025 à 12h00 au plus tard.”

“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 28/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4f323721-1867-4fad-8508-01bb20276c3a-01
Source: OJS 2025/S 008-021325 (2025-01-09)

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