Travaux de construction de 27 logements à Arques la Bataille (76880)
3F NORMANVIE
Construction de 27 logements individuels et intermédiaires à Arques la Bataille - allée Charlotte Perriand
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
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- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'équipement électrique
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
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- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Revêtement de sols et de murs
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-28 | Avis de marché |
| 2024-06-06 | Avis de marché |
| 2024-06-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de 27 logements à Arques la Bataille (76880)
Numéro de référence: Arques JB Tvx AO-3942
Brève description:
“Construction de 27 logements individuels et intermédiaires à Arques la Bataille - allée Charlotte Perriand”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fondations profondes
Description du marché:
“Travaux de fondations profondes”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de fondation 📦
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
“Heures d'insertion à prévoir”
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Adresse postale: Allée Charlotte Perriand
Rue Auguste Perret
Code postal: 76880
Ville: Arques-la-Bataille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 17 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Contraintes d'exécution des travaux et solutions
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Gros oeuvre
Description du marché:
“Travaux de gros oeuvre”
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
“Heures d'insertion prévues”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Ravalement
Description du marché:
“Travaux de ravalement”
Produits/services: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Charpente
Description du marché:
“Travaux de charpente”
Produits/services: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Couverture
Description du marché:
“Travaux de couverture”
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Etanchéité
Description du marché:
“Travaux d'étanchéité”
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Menuiseries extérieures - fermetures
Description du marché:
“Travaux de menuiseries extérieures et de fermetures”
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Menuiseries intérieures
Description du marché:
“Travaux de menuiseries intérieures”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Cloisons - Doublages - Isolation - Plafonds
Description du marché:
“Travaux de cloisons, doublages, isolation et plafonds”
Produits/services: Travaux d'isolation 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Plomberie sanitaire - Chauffage - VMC
Description du marché:
“Travaux de plomberie sanitaire - Chauffage - VMC”
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 11
Titre: Electricité
Description du marché:
“Travaux d'électricité”
Produits/services: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 12
Titre: Métallerie
Description du marché:
“Travaux de métallerie”
Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: Lot 13
Titre: Portes de garages
Description du marché:
“Travaux d'installation de portes de garages”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: Lot 14
Titre: Revêtement de sols - Faïence
Description du marché:
“Travaux de revêtement de sols et de faïence”
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: Lot 15
Titre: Peinture
Description du marché:
“Travaux de peinture”
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: Lot 16
Titre: Vrd
Description du marché:
“Travaux de voirie, réseaux divers”
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: Lot 17
Titre: Espaces verts - Clôtures
Description du marché:
“Travaux d'espaces verts et de clôtures”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l’activité professionnelle: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Capacité technique et professionnelle: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 3F NORMANVIE
Numéro d'enregistrement national: 55214154100094
Adresse postale: 5, rue Montaigne
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Elisabeth PICOT LE LANCHON
Courrier électronique: elisabeth.picot@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 0762685469 📞
URL: https://3f.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760111900759
Adresse postale: 34 rue aux juifs
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Rouen
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Téléphone: 0235528752 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760111900759
Adresse postale: 34 rue aux juifs
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Rouen
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Téléphone: 0235528752 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“2 mois”
Source: OJS 2024/S 104-321108 (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de 27 logements à Arques la Bataille (76880)
Numéro de référence: Arques JB Tvx AO-3942
Brève description:
“Construction de 27 logements individuels et intermédiaires à Arques la Bataille - allée Charlotte Perriand”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fondations profondes
Description du marché:
“Travaux de fondations profondes”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de fondation 📦
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
“Heures d'insertion à prévoir”
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Adresse postale: Allée Charlotte Perriand
Rue Auguste Perret
Code postal: 76880
Ville: Arques-la-Bataille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 17 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Contraintes d'exécution des travaux et solutions
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Gros oeuvre
Description du marché:
“Travaux de gros oeuvre”
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
“Heures d'insertion prévues”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Ravalement
Description du marché:
“Travaux de ravalement”
Produits/services: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Charpente
Description du marché:
“Travaux de charpente”
Produits/services: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Couverture
Description du marché:
“Travaux de couverture”
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Etanchéité
Description du marché:
“Travaux d'étanchéité”
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Menuiseries extérieures - fermetures
Description du marché:
“Travaux de menuiseries extérieures et de fermetures”
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Menuiseries intérieures
Description du marché:
“Travaux de menuiseries intérieures”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Cloisons - Doublages - Isolation - Plafonds
Description du marché:
“Travaux de cloisons, doublages, isolation et plafonds”
Produits/services: Travaux d'isolation 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Plomberie sanitaire - Chauffage - VMC
Description du marché:
“Travaux de plomberie sanitaire - Chauffage - VMC”
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 11
Titre: Electricité
Description du marché:
“Travaux d'électricité”
Produits/services: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 12
Titre: Métallerie
Description du marché:
“Travaux de métallerie”
Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: Lot 13
Titre: Portes de garages
Description du marché:
“Travaux d'installation de portes de garages”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: Lot 14
Titre: Revêtement de sols - Faïence
Description du marché:
“Travaux de revêtement de sols et de faïence”
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: Lot 15
Titre: Peinture
Description du marché:
“Travaux de peinture”
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: Lot 16
Titre: Vrd
Description du marché:
“Travaux de voirie, réseaux divers”
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: Lot 17
Titre: Espaces verts - Clôtures
Description du marché:
“Travaux d'espaces verts et de clôtures”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l’activité professionnelle: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Capacité technique et professionnelle: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 3F NORMANVIE
Numéro d'enregistrement national: 55214154100094
Adresse postale: 5, rue Montaigne
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Elisabeth PICOT LE LANCHON
Courrier électronique: elisabeth.picot@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 0762685469 📞
URL: https://3f.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760111900759
Adresse postale: 34 rue aux juifs
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Rouen
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Téléphone: 0235528752 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760111900759
Adresse postale: 34 rue aux juifs
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Rouen
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Téléphone: 0235528752 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“2 mois”
Source: OJS 2024/S 104-321108 (2024-05-28)
Avis de marché (2024-06-06)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“modification de la date limite de réception des offres”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-06-10 📅
Autres informations complémentaires
“modification de la date limite de réception des offres”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 321108-2024
Source: OJS 2024/S 111-341170 (2024-06-06)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“modification de la date limite de réception des offres”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-06-10 📅
Autres informations complémentaires
“modification de la date limite de réception des offres”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 321108-2024
Source: OJS 2024/S 111-341170 (2024-06-06)
Avis de marché (2024-06-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“modification de la date limite de réception des offres”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-06-12 📅
Autres informations complémentaires
“modification de la date limite de réception des offres”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 341170-2024
Source: OJS 2024/S 112-343437 (2024-06-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“modification de la date limite de réception des offres”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-06-12 📅
Autres informations complémentaires
“modification de la date limite de réception des offres”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 341170-2024
Source: OJS 2024/S 112-343437 (2024-06-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)