Travaux de construction d'un cinéma 5 salles

Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-29.

Qui ?

• Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-29	Avis de marché
2024-10-04	Avis de marché

Avis de marché (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'un cinéma 5 salles
Brève description: Travaux de construction d'un cinéma 5 salles
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Terrassement
Description du marché: Terrassement
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Gros OEuvre
Description du marché: Gros OEuvre
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Charpente métallique
Description du marché: Charpente métallique
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Bardage métallique
Description du marché: Bardage métallique
Produits/services supplémentaires: Ossatures métalliques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Charpente bois Ossature bois
Description du marché: Charpente bois Ossature bois
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Etanchéité Installation photovoltaïque
Description du marché: Etanchéité Installation photovoltaïque
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture métallique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Façades rideau Menuiserie extérieure
Description du marché: Façades rideau Menuiserie extérieure
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpenterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Métallerie
Description du marché: Métallerie
Produits/services: Ossatures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Menuiserie intérieure bois
Description du marché: Menuiserie intérieure bois
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Plâtrerie - Peinture Faux plafonds Sols souples
Description du marché: Plâtrerie - Peinture Faux plafonds Sols souples
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Sols pavés
Description du marché: Sols pavés
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Carrelage Faïence
Description du marché: Carrelage Faïence
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Ascenseur
Description du marché: Ascenseur
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Electricité courants forts et courants faibles
Description du marché: Electricité courants forts et courants faibles
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Chauffage Ventilation Rafraichissement - Plomberie
Description du marché: Chauffage Ventilation Rafraichissement - Plomberie
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Equipement cinématographique
Description du marché: Equipement cinématographique
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Ossature des gradins
Description du marché: Ossature des gradins
Produits/services: Gradins pour terrain de jeux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Sièges
Description du marché: Sièges
Produits/services: Sièges 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Numéro d'enregistrement national: 24010080000020
Adresse postale: 1820 Grande rue BP 114
Code postal: 01700
Commune postale: Miribel du Plateau
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cc-miribel.fr 📧
Téléphone: +33 478555218 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2024/S 147-458631 (2024-07-29)

Avis de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000 EUR 💰

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

Au lieu de date de réception des offres au 26/09/2024 lire date de réception des offres au 07/10/2024

Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
LOT-0008
LOT-0009
LOT-0010
LOT-0011
LOT-0012
LOT-0013
LOT-0014
LOT-0015
LOT-0016
LOT-0017
LOT-0018
Autres informations complémentaires
Date limite de réception des offres : 7/10/2024 à 14h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 458631-2024
Source: OJS 2024/S 195-600092 (2024-10-04)

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