Travaux d'entretien courant de la voirie
Grand Besançon Métropole
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien courant de la voirie
Numéro de référence: 2024-TX-null-0088
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 87 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Secteur Dame Blanche
Description du marché:
“Secteur Dame Blanche<br/>”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes 📦
Adresse postale: Grand Besançon Métropole
Code postal: 25000
Ville: Grand Besançon Métropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Minimisation de l'impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Secteur Est
Description du marché:
“Secteur Est<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Secteur Nord
Description du marché:
“Secteur Nord<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Secteur Ouest
Description du marché:
“Secteur Ouest<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Secteur Plateau
Description du marché:
“Secteur Plateau<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Secteur Saint-Vitois
Description du marché:
“Secteur Saint-Vitois<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Secteur Sud-Ouest
Description du marché:
“Secteur Sud-Ouest<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Secteur Besançon
Description du marché:
“Secteur Besançon<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24250036100017
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1186653
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1103974
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices - référé...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-252396 (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien courant de la voirie
Numéro de référence: 2024-TX-null-0088
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 87 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Secteur Dame Blanche
Description du marché:
“Secteur Dame Blanche<br/>”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes 📦
Adresse postale: Grand Besançon Métropole
Code postal: 25000
Ville: Grand Besançon Métropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Minimisation de l'impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Secteur Est
Description du marché:
“Secteur Est<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Secteur Nord
Description du marché:
“Secteur Nord<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Secteur Ouest
Description du marché:
“Secteur Ouest<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Secteur Plateau
Description du marché:
“Secteur Plateau<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Secteur Saint-Vitois
Description du marché:
“Secteur Saint-Vitois<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Secteur Sud-Ouest
Description du marché:
“Secteur Sud-Ouest<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Secteur Besançon
Description du marché:
“Secteur Besançon<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24250036100017
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1186653
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1103974
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices - référé...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-252396 (2024-04-26)
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