Les Promenades de Sens revêtent une importance capitale dans la vie urbaine de Sens et se dessinent aujourd'hui comme le socle des animations culturelles et festives sénonaises. En plus de leurs valeurs paysagères et architecturales, les promenades servent de lieux de rencontre et de détente pour les habitants et les visiteurs. L'ambition portée par la Mairie de Sens est de redonner leur lettre de noblesse en créant un aménagement respectueux de l'environnement, mettant en valeur la beauté de l'Yonne et offrant des espaces propices à la promenade, aux activités récréatives et à la contemplation. MAUPEOU Afin d'enrichir l'aménagement des promenades, la séquence Maupeou est conçue comme un jardin. Cet écrin de nature, imaginé comme un bosquet ouvert sur une prairie, reprend la morphologie générale des espaces paysagers des quais de l'Yonne. GARIBALDI La séquence Garibaldi est envisagée comme une place polyvalente capable d'accueillir des festivités annuelles tout en offrant une solution satisfaisante de stationnement pour le centre-ville. JAURES La place Jean Jaurès conserve dans le cadre du projet ses espaces ouverts pour le stationnement et l'accueil de la fête foraine annuelle. Néanmoins, ses franges sont recomposées afin d'offrir des cheminements confortables et conformes aux normes d'accessibilité pour les Sénonais.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-19.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-19.
Avis de marché (2024-06-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement des promenades de Sens sur les secteurs Maupeou / Garibaldi / Jaurès
Brève description:
Les Promenades de Sens revêtent une importance capitale dans la vie urbaine de Sens et se dessinent aujourd'hui comme le socle des animations culturelles et festives sénonaises. En plus de leurs valeurs paysagères et architecturales, les promenades servent de lieux de rencontre et de détente pour les habitants et les visiteurs.
L'ambition portée par la Mairie de Sens est de redonner leur lettre de noblesse en créant un aménagement respectueux de l'environnement, mettant en valeur la beauté de l'Yonne et offrant des espaces propices à la promenade, aux activités récréatives et à la contemplation.
MAUPEOU
Afin d'enrichir l'aménagement des promenades, la séquence Maupeou est conçue comme un jardin. Cet écrin de nature, imaginé comme un bosquet ouvert sur une prairie, reprend la morphologie générale des espaces paysagers des quais de l'Yonne.
GARIBALDI
La séquence Garibaldi est envisagée comme une place polyvalente capable d'accueillir des festivités annuelles tout en offrant une solution satisfaisante de stationnement pour le centre-ville.
JAURES
La place Jean Jaurès conserve dans le cadre du projet ses espaces ouverts pour le stationnement et l'accueil de la fête foraine annuelle. Néanmoins, ses franges sont recomposées afin d'offrir des cheminements confortables et conformes aux normes d'accessibilité pour les Sénonais.
Les Promenades de Sens revêtent une importance capitale dans la vie urbaine de Sens et se dessinent aujourd'hui comme le socle des animations culturelles et festives sénonaises. En plus de leurs valeurs paysagères et architecturales, les promenades servent de lieux de rencontre et de détente pour les habitants et les visiteurs.
L'ambition portée par la Mairie de Sens est de redonner leur lettre de noblesse en créant un aménagement respectueux de l'environnement, mettant en valeur la beauté de l'Yonne et offrant des espaces propices à la promenade, aux activités récréatives et à la contemplation.
MAUPEOU
Afin d'enrichir l'aménagement des promenades, la séquence Maupeou est conçue comme un jardin. Cet écrin de nature, imaginé comme un bosquet ouvert sur une prairie, reprend la morphologie générale des espaces paysagers des quais de l'Yonne.
GARIBALDI
La séquence Garibaldi est envisagée comme une place polyvalente capable d'accueillir des festivités annuelles tout en offrant une solution satisfaisante de stationnement pour le centre-ville.
JAURES
La place Jean Jaurès conserve dans le cadre du projet ses espaces ouverts pour le stationnement et l'accueil de la fête foraine annuelle. Néanmoins, ses franges sont recomposées afin d'offrir des cheminements confortables et conformes aux normes d'accessibilité pour les Sénonais.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
le marché est décomposé en tranches de la façon suivante :
- Tranche ferme :
La tranche ferme a pour objet l'exécution des prestations de voirie, terrassement, réseaux dans le cadre de l'opération d'aménagement des promenades de Sens sur les secteurs Maupeou / Garibaldi / Jaurès, décrites au CCTP commun à tous les lots et au CCTP du lot n°1.
- Tranche optionnelle n°1 :
La tranche optionnelle n°1 a pour objet l'exécution des prestations de remplacement de l'enrobé par des pavés rue Beaurepaire, décrites au CCTP du lot n°1.
Le marché prend effet à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations.
Il prendra fin à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement de l'ensemble des tranches en cas d'affermissement de celles-ci.
Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 14 mois, comprenant la période de préparation de chantier d'un mois, y compris congés payés et hors intempéries, à compter de la date indiquée dans l'ordre de service notifiant le démarrage des travaux pour chacun des lots.
L'exécution de la tranche optionnelle n° 1 est subordonnée à l'affermissement de celle-ci. Pour se faire, un ordre de service d'affermissement sera transmis au titulaire.
En cas de non affermissement, aucune indemnité ne sera versée au titulaire.
Le délai d'exécution de la tranche optionnelle est d'un mois.
le marché est décomposé en tranches de la façon suivante :
- Tranche ferme :
La tranche ferme a pour objet l'exécution des prestations de voirie, terrassement, réseaux dans le cadre de l'opération d'aménagement des promenades de Sens sur les secteurs Maupeou / Garibaldi / Jaurès, décrites au CCTP commun à tous les lots et au CCTP du lot n°1.
- Tranche optionnelle n°1 :
La tranche optionnelle n°1 a pour objet l'exécution des prestations de remplacement de l'enrobé par des pavés rue Beaurepaire, décrites au CCTP du lot n°1.
Le marché prend effet à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations.
Il prendra fin à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement de l'ensemble des tranches en cas d'affermissement de celles-ci.
Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 14 mois, comprenant la période de préparation de chantier d'un mois, y compris congés payés et hors intempéries, à compter de la date indiquée dans l'ordre de service notifiant le démarrage des travaux pour chacun des lots.
L'exécution de la tranche optionnelle n° 1 est subordonnée à l'affermissement de celle-ci. Pour se faire, un ordre de service d'affermissement sera transmis au titulaire.
En cas de non affermissement, aucune indemnité ne sera versée au titulaire.
Le délai d'exécution de la tranche optionnelle est d'un mois.
Code postal: 89100
Ville: Sens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne
🏙️ Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se reporter au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Le marché prend effet à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations pour chacun des lots.
Il prendra fin à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement éventuellement prolongée de l'ensemble des travaux confiés pour chacun des lots.
Concernant le lot n°3, le marché prendra fin à l'issue du contrat de maintenance et d'entretien annuel.
Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 14 mois comprenant la période de préparation de chantier d'un mois, y compris congés payés et hors intempéries, à compter de la date indiquée dans l'ordre de service notifiant le démarrage des travaux.
Le délai d'exécution des tranches optionnelles 1 et 2 est de 12 mois.
Le marché prend effet à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations pour chacun des lots.
Il prendra fin à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement éventuellement prolongée de l'ensemble des travaux confiés pour chacun des lots.
Concernant le lot n°3, le marché prendra fin à l'issue du contrat de maintenance et d'entretien annuel.
Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 14 mois comprenant la période de préparation de chantier d'un mois, y compris congés payés et hors intempéries, à compter de la date indiquée dans l'ordre de service notifiant le démarrage des travaux.
Le délai d'exécution des tranches optionnelles 1 et 2 est de 12 mois.
Le marché prend effet à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations pour chacun des lots.
Il prendra fin à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement éventuellement prolongée de l'ensemble des travaux confiés pour chacun des lots.
Concernant le lot n°3, le marché prendra fin à l'issue du contrat de maintenance et d'entretien annuel.
Le délai d'exécution est de 41 mois, répartis comme suit :
• 5 mois de travaux comprenant la période de préparation de chantier d'un mois, y compris congés payés et hors intempéries, à compter de la date indiquée dans l'ordre de service notifiant le démarrage des travaux ;
• 36 mois au titre du contrat de maintenance et d'entretien annuel à compter de la réception des travaux ou, le cas échéant, à compter de la levée des réserves émises lors de la réception des travaux.
Le marché prend effet à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations pour chacun des lots.
Il prendra fin à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement éventuellement prolongée de l'ensemble des travaux confiés pour chacun des lots.
Concernant le lot n°3, le marché prendra fin à l'issue du contrat de maintenance et d'entretien annuel.
Le délai d'exécution est de 41 mois, répartis comme suit :
• 5 mois de travaux comprenant la période de préparation de chantier d'un mois, y compris congés payés et hors intempéries, à compter de la date indiquée dans l'ordre de service notifiant le démarrage des travaux ;
• 36 mois au titre du contrat de maintenance et d'entretien annuel à compter de la réception des travaux ou, le cas échéant, à compter de la levée des réserves émises lors de la réception des travaux.
Le marché prend effet à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations pour chacun des lots.
Il prendra fin à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement éventuellement prolongée de l'ensemble des travaux confiés pour chacun des lots.
Le délai d'exécution est de 5 mois comprenant la période de préparation de chantier d'un mois, y compris congés payés et hors intempéries, à compter de la date indiquée dans l'ordre de service notifiant le démarrage des travaux.
Le marché prend effet à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations pour chacun des lots.
Il prendra fin à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement éventuellement prolongée de l'ensemble des travaux confiés pour chacun des lots.
Le délai d'exécution est de 5 mois comprenant la période de préparation de chantier d'un mois, y compris congés payés et hors intempéries, à compter de la date indiquée dans l'ordre de service notifiant le démarrage des travaux.
Le marché prend effet à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations pour chacun des lots.
Il prendra fin à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement éventuellement prolongée de l'ensemble des travaux confiés pour chacun des lots.
Le délai d'exécution est de 5 mois comprenant la période de préparation de chantier d'un mois, y compris congés payés et hors intempéries, à compter de la date indiquée dans l'ordre de service notifiant le démarrage des travaux.
Le marché prend effet à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations pour chacun des lots.
Il prendra fin à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement éventuellement prolongée de l'ensemble des travaux confiés pour chacun des lots.
Le délai d'exécution est de 5 mois comprenant la période de préparation de chantier d'un mois, y compris congés payés et hors intempéries, à compter de la date indiquée dans l'ordre de service notifiant le démarrage des travaux.
Produits/services: Travaux de couverture📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Le marché prend effet à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations pour chacun des lots.
Il prendra fin à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement éventuellement prolongée de l'ensemble des travaux confiés pour chacun des lots.
Concernant le lot n°3, le marché prendra fin à l'issue du contrat de maintenance et d'entretien annuel.
Le délai d'exécution est de 5 mois comprenant la période de préparation de chantier d'un mois, y compris congés payés et hors intempéries, à compter de la date indiquée dans l'ordre de service notifiant le démarrage des travaux.
Le marché prend effet à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations pour chacun des lots.
Il prendra fin à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement éventuellement prolongée de l'ensemble des travaux confiés pour chacun des lots.
Concernant le lot n°3, le marché prendra fin à l'issue du contrat de maintenance et d'entretien annuel.
Le délai d'exécution est de 5 mois comprenant la période de préparation de chantier d'un mois, y compris congés payés et hors intempéries, à compter de la date indiquée dans l'ordre de service notifiant le démarrage des travaux.
Produits/services: Soudage📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au règlement de consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter au règlement de consultation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
+ 11 de plus
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Faillite
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Sens
Numéro d'enregistrement national: 21890387000010
Adresse postale: 100 rue de la République
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr📧
Téléphone: 0386956737📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0000000000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv📧
Téléphone: 0426992833📞
URL: https://www.ara.ccira@direccte.gouv📧 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: 0380739100📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 120-370693 (2024-06-19)