Travaux courants d'entretien de bâtiment. Les travaux consistent en des travaux de bâti, second oeuvre, travaux de finition. Il s'agit des travaux à exécuter pour l'entretien, la petite ou grosse réparation, d'adaptation et modernisation des bâtiments de la Ville d'Annecy

Ville d'Annecy

La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire, passé en l'application des articles L. L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente procédure est divisé en 15 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-15	Avis de marché
2025-03-05	Avis d'attribution de marché
2025-05-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux courants d'entretien de bâtiment. Les travaux consistent en des travaux de bâti, second oeuvre, travaux de finition. Il s'agit des travaux à exécuter pour l'entretien, la petite ou grosse réparation, d'adaptation et modernisation des bâtiments de la Ville d'Annecy
Numéro de référence: 24FT-CP-0749-O
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Echafaudages
Valeur estimée hors TVA: 25 772 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot est conclu pour les montants mini et maxi suivants: 20 000 euro(s) HT et 80 000 euro(s) HT. Ces montants sont à considérer pour chaque période de 12 mois. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages 📦
Code postal: 74000
Ville: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1er janvier 2024 ou de sa notification, si celle-ci est ultérieure. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même période (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique. En cas de non-reconduction, la décision de la Personne Publique est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par mail

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Démolition maçonnerie
Valeur estimée hors TVA: 509 980 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot est conclu pour les montants mini et maxi suivants: 400 000 euro(s) HT et 1 000 000 euro(s) HT. Ces montants sont à considérer pour chaque période de 12 mois. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Charpente couverture zinguerie
Valeur estimée hors TVA: 393 303 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot est conclu pour les montants mini et maxi suivants: 150 000 euro(s) HT et 600 000 euro(s) HT. Ces montants sont à considérer pour chaque période de 12 mois. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Etanchéité
Valeur estimée hors TVA: 235 682 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Menuiserie bois
Valeur estimée hors TVA: 310 014 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot est conclu pour les montants mini et maxi suivants: 250 000 euro(s) HT et 650 000 euro(s) HT. Ces montants sont à considérer pour chaque période de 12 mois. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Plâtrerie peinture
Valeur estimée hors TVA: 293 710 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot est conclu pour les montants mini et maxi suivants: 150 000 euro(s) HT et 450 000 euro(s) HT. Ces montants sont à considérer pour chaque période de 12 mois. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Stores occultations
Valeur estimée hors TVA: 290 248 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot est conclu pour les montants mini et maxi suivants: 100 000 euro(s) HT et 400 000 euro(s) HT. Ces montants sont à considérer pour chaque période de 12 mois. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Vitrerie menuiserie aluminium
Valeur estimée hors TVA: 453 668 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Serrurerie métallerie
Valeur estimée hors TVA: 350 356 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot est conclu pour les montants mini et maxi suivants: 200 000 euro(s) HT et 500 000 euro(s) HT. Ces montants sont à considérer pour chaque période de 12 mois. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Carrelage faïence
Valeur estimée hors TVA: 138 581 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot est conclu pour les montants mini et maxi suivants: 70 000 euro(s) HT et 250 000 euro(s) HT. Ces montants sont à considérer pour chaque période de 12 mois. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Revêtements de sols souples
Valeur estimée hors TVA: 244 429 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot est conclu pour les montants mini et maxi suivants: 150 000 euro(s) HT et 500 000 euro(s) HT. Ces montants sont à considérer pour chaque période de 12 mois. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Chauffage ventilation climatisation sanitaire plomberie
Valeur estimée hors TVA: 1 573 582 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot est conclu pour les montants mini et maxi suivants: 1 000 000 euro(s) HT et 2 500 000 euro(s) HT. Ces montants sont à considérer pour chaque période de 12 mois. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Electricité
Valeur estimée hors TVA: 1 449 205 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot est conclu pour les montants mini et maxi suivants: 800 000 euro(s) HT et 2 000 000 euro(s) HT. Ces montants sont à considérer pour chaque période de 12 mois. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Cloisons et faux plafonds
Valeur estimée hors TVA: 353 471 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot est conclu pour les montants mini et maxi suivants: 200 000 euro(s) HT et 600 000 euro(s) HT. Ces montants sont à considérer pour chaque période de 12 mois. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Clôtures
Valeur estimée hors TVA: 209 154 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-14 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-14 17:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir article 6 du Règlement de la Consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'ANNECY
Numéro d'enregistrement national: 526
Adresse postale: Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
Téléphone: 0485467922 📞
URL: http://www.annecy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1533167 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1533167 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il n'y aura pas de visites de site pour cette consultation. Les variantes sont interdites. Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif concernant cette consultation, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la Ville d'Annecy, accessible depuis son site Internet : www.annecy.fr, dans la rubrique « Correspondre avec l'acheteur » de la consultation considérée. Une réponse sera adressée sur la plate-forme dans les meilleurs délais à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier. La Ville d'Annecy mène une politique envers les personnes éloignées de l'emploi, sans emploi, rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières telle que définie à l'article L 5132-1 du Code du travail. Cette dynamique s'inscrit dans la mise en oeuvre de son schéma d'achat socialement et écologiquement responsable. Dans ce contexte et en référence à l'article L2112-2 de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique, le présent marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire se traduisant pour le candidat choisi par l'obligation de réserver 5 % des heures travaillées sur le marché à des personnes rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi. Le détail des conditions d'exécution à caractère social est indiqué dans le Ccap (article 7). Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 9C9EA551-DB40-F8B2-DA6C71573E0E439A
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-625821 (2024-10-15)

Avis d'attribution de marché (2025-03-05)
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024t5001
Date de conclusion du contrat: 2025-02-27 📅
Titre: Echafaudages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EVEREST ECHAFAUDAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Everest echafaudages
Numéro d'enregistrement national: 1533167-1-1-1
Adresse postale: 150 Rue Georges Charpak
Code postal: 69220
Commune postale: Belleville-En-Beaujolais
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ducroz@everest-echafaudages.com 📧
Téléphone: 0610315168 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CECCON BTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ceccon btp
Numéro d'enregistrement national: 1533167-1-2-1
Adresse postale: 71 Av Des Iles
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: ao@ceccon-btp.fr 📧
Téléphone: 0450571156 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ENTREPRISE RENAULT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise renault sas
Numéro d'enregistrement national: 1533167-1-3-1
Adresse postale: 166 Rte D Apremont
Code postal: 73490
Commune postale: La Ravoire
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: secretariat@renaultcharpente.fr 📧
Téléphone: 0479705968 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: SIC ETANCHEITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Sic etancheite
Numéro d'enregistrement national: 1533167-1-4-1
Adresse postale: 6 Rue Jean Perrin
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Courrier électronique: sicetaincheite@alpha-group.eu 📧
Téléphone: 0491805982 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 650 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: FDS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Fds sas
Numéro d'enregistrement national: 1533167-1-5-1
Adresse postale: 108 Che De La Vettaz
Code postal: 73410
Commune postale: Entrelacs
Courrier électronique: jmt@fds73.fr 📧
Téléphone: 0479342166 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: E.M.P
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: E.m.p
Numéro d'enregistrement national: 1533167-1-6-1
Adresse postale: 160 Rue Des Lys
Code postal: 74330
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Courrier électronique: contact@emp74.fr 📧
Téléphone: 0450277881 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CONFORT GLASS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Confort glass
Numéro d'enregistrement national: 1533167-1-7-1
Adresse postale: 6 Bd Des Monts D Or
Code postal: 69580
Commune postale: Sathonay-Camp
Courrier électronique: sbernard@confortglass.com 📧
Téléphone: 0478084808 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: VERRE SOLUTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom: Verre solutions
Numéro d'enregistrement national: 1533167-1-8-1
Adresse postale: 8 Rue Des Terrasses
Courrier électronique: agence.annecy@verre-solutions.fr 📧
Téléphone: 0450576044 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement CECCON/DELTA MECA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement CECCON/DELTA MECA
Numéro d'enregistrement national: 1533167-1-9-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ADITEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Aditec
Numéro d'enregistrement national: 1533167-1-12-1
Adresse postale: 513 Rue Du 8 Mai 1945
Courrier électronique: aditec@groupe-climater.com 📧
Téléphone: 0479541403 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PERRIN Electric
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: PERRIN Electric
Numéro d'enregistrement national: 1533167-1-13-1
Adresse postale: Rte De La Salle
Courrier électronique: contact@perrin-electric.fr 📧
Téléphone: 0450670333 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant de l’offre: Groupement ABC ISOLATION/SOLA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom: Groupement ABC ISOLATION/SOLA
Numéro d'enregistrement national: 1533167-1-14-1
Adresse postale: 8 Rte Des Creuses
Courrier électronique: contact@abcisolation.com 📧
Téléphone: 0450692266 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: ALPES JARDINS PAYSAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom: Alpes jardins paysages
Numéro d'enregistrement national: 1533167-1-15-1
Adresse postale: Vraisy
Courrier électronique: info@alpes-jardins.com 📧
Téléphone: 0450466029 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 625821-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les pièces relatives aux marchés sont consultables à la direction de la commande publique - 27 rue de la Paix - Annecy, dans les conditions prévues par la Cada et la jurisprudence. Date de signature des accords-cadres : 26/02/2025

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 04DBF326-957E-D6C3-7E48CA0D8A152EF1
Source: OJS 2025/S 047-149960 (2025-03-05)

Avis d'attribution de marché (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de bâti, second oeuvre, travaux de finition. Entretien, petite ou grosse réparation, adaptation et modernisation des bâtiments de la Ville d'Annecy
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 45 320 000 EUR 💰

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Numéro de contrat: 2024t5010
Date de conclusion du contrat: 2025-04-10 📅
Titre: Carrelage faïence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 320 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir des revetements
Numéro d'enregistrement national: 1533167-2-10-1
Adresse postale: 45 Rue Du Marais
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Courrier électronique: serviceao@comptoirdesrevetements.com 📧
Téléphone: 0478720434 📞
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1533167-2-11-1

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande passé avec les montants annuels minimum et maximum suivants : Lot 10 Montant minimum : 70 000 euro(s)Montant maximum : 250 000 euro(s)Lot 11 Montant minimum : 150 000 euro(s)Montant maximum : 500 000 euro(s)Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même période (soit 4 ans maximum) Les pièces relatives au marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique - 27 rue de la Paix - 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la Cada et la jurisprudence

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3DFF5EA2-CFD2-C0D7-4835095CE436421B
Source: OJS 2025/S 097-326659 (2025-05-20)

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