Transport ligne régulière - 1 lot - dans le département Haute-Loire
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Accord-cadre à bons de commande 1 lot pour l'exécution de service de transport ligne régulière dans le département de la Haute-Loire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-31 | Avis de marché |
| 2024-02-12 | Avis de marché |
| 2024-03-19 | Avis de marché |
| 2024-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport ligne régulière - 1 lot - dans le département Haute-Loire
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot 01 - Ligne régulière Haute-Loire
Description du marché: Lot 01 - H-17 Ligne régulière Craponne-sur-Arzon / La Chaise-Dieu / Brioude
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 101 Cours Charlemagne
CS20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laureline.hollinger@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733823 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 024-070193 (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport ligne régulière - 1 lot - dans le département Haute-Loire
Numéro de référence:
DAF_2024_00402
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande 1 lot pour l'exécution de service de transport ligne régulière dans le département de la Haute-Loire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Identifiant interne:
Lot 01 - Ligne H17
Titre: Lot 01 - Ligne régulière Haute-Loire
Description du marché: Lot 01 - H-17 Ligne régulière Craponne-sur-Arzon / La Chaise-Dieu / Brioude
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Adresse postale: 101 Cours Charlemagne
CS20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laureline.hollinger@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733823 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 024-070193 (2024-01-31)
Avis de marché (2024-02-12)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
Décalage de la date limite de remise des offres.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c5ad3cf7-f927-4d04-9baf-9eaf184ef5ed-01
Source: OJS 2024/S 031-090426 (2024-02-12)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
Décalage de la date limite de remise des offres.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c5ad3cf7-f927-4d04-9baf-9eaf184ef5ed-01
Source: OJS 2024/S 031-090426 (2024-02-12)
Avis de marché (2024-03-19)
Objet
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les critères de notations sont dans le règlement de la notation.
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a748a742-6a37-4095-bd26-5d092b9e8bf6-01
Source: OJS 2024/S 058-169324 (2024-03-19)
Objet
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les critères de notations sont dans le règlement de la notation.
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
Référé précontractuel : avant la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension : avant la signature du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : après la signature du contrat (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a748a742-6a37-4095-bd26-5d092b9e8bf6-01
Source: OJS 2024/S 058-169324 (2024-03-19)
Avis d'attribution de marché (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 350 000 EUR 💰
Description
Code postal: 43200
Ville: Haute-Loire
Durée de l'accord: 36 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Voir rc
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-01 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 116182.35 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Keolis pays des volcans
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis pays des volcans
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 63920
Commune postale: Peschadoires
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: david.mathieu@keolis.com 📧
Téléphone: 04 73 69 96 96 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Source: OJS 2024/S 210-652236 (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 350 000 EUR 💰
Description
Code postal: 43200
Ville: Haute-Loire
Durée de l'accord: 36 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Voir rc
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
23A0402001
Date de conclusion du contrat: 2024-07-01 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 116182.35 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
OFFRE BASE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Keolis pays des volcans
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis pays des volcans
Numéro d'enregistrement national:
40836617700066
Code postal: 63920
Commune postale: Peschadoires
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: david.mathieu@keolis.com 📧
Téléphone: 04 73 69 96 96 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Code postal: 69003
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Source: OJS 2024/S 210-652236 (2024-10-24)
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