Transport en car de personnes d’un lieu de départ vendéen jusqu’au site de Trivalandes (Saint-Christophe du Ligneron) ou au site de Vendée Tri (La Ferrière)
Le présent accord-cadre de prestations de services a pour objet le transport en car, essentiellement des scolaires (écoles, collèges, MFR, centres de loisirs) d'un lieu de départ vendéen jusqu'au site de Trivalandes (Saint-Christophe-du-Ligneron) ou au site de Vendée Tri (La Ferrière).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-12.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-08.
Avis de marché (2024-03-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport en car de personnes d’un lieu de départ vendéen jusqu’au site de Trivalandes (Saint-Christophe du Ligneron) ou au site de Vendée Tri (La Ferrière)
Numéro de référence: 2024-M040
Brève description:
“Le présent accord-cadre de prestations de services a pour objet le transport en car, essentiellement des scolaires (écoles, collèges, MFR, centres de...”
Brève description
Le présent accord-cadre de prestations de services a pour objet le transport en car, essentiellement des scolaires (écoles, collèges, MFR, centres de loisirs) d'un lieu de départ vendéen jusqu'au site de Trivalandes (Saint-Christophe-du-Ligneron) ou au site de Vendée Tri (La Ferrière).
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Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Le titulaire du marché devra assurer le transport, aller/retour, depuis l’une des communes de la zone A jusqu’à Trivalandes et/ou Vendée Tri. Pour les...”
Description du marché
Le titulaire du marché devra assurer le transport, aller/retour, depuis l’une des communes de la zone A jusqu’à Trivalandes et/ou Vendée Tri. Pour les transports vers VENDEE TRI, un transport intermédiaire pour rallier La Maison de la Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de Vendée Tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquent, le point de départ pour le retour pourra être La Maison de la Pêche et de la Nature.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur fixé à 30 000 € HT pour chaque période de 2 ans. La...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur fixé à 30 000 € HT pour chaque période de 2 ans. La durée du marché est de deux ans reconductible une fois pour la même période.
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Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le titulaire du marché devra assurer le transport, aller/retour, depuis l’une des communes de la zone B jusqu’à Trivalandes et/ou Vendée Tri. Pour les...”
Description du marché
Le titulaire du marché devra assurer le transport, aller/retour, depuis l’une des communes de la zone B jusqu’à Trivalandes et/ou Vendée Tri. Pour les transports vers VENDEE TRI, un transport intermédiaire pour rallier La Maison de la Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de Vendée Tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquent, le point de départ pour le retour pourra être La Maison de la Pêche et de la Nature.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum mais avec un maximum de 40 000 € HT pour chaque période de 2 ans. Le marché est conclu...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum mais avec un maximum de 40 000 € HT pour chaque période de 2 ans. Le marché est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible une fois 2 ans.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le titulaire du marché devra assurer le transport, aller/retour, depuis l’une des communes de la zone C jusqu’à Trivalandes et/ou Vendée Tri. Pour les...”
Description du marché
Le titulaire du marché devra assurer le transport, aller/retour, depuis l’une des communes de la zone C jusqu’à Trivalandes et/ou Vendée Tri. Pour les transports vers VENDEE TRI, un transport intermédiaire pour rallier La Maison de la Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de Vendée Tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquent, le point de départ pour le retour pourra être La Maison de la Pêche et de la Nature.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum en valeur fixé à 50 000 € HT pour chaque période de 2 ans. La durée du...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum en valeur fixé à 50 000 € HT pour chaque période de 2 ans. La durée du marché est de deux ans, reconductible une fois pour la même période.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
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Description du marché:
“Le titulaire du marché devra assurer le transport, aller/retour, depuis l’une des communes de la zone D jusqu’à Trivalandes et/ou Vendée Tri. Pour les...”
Description du marché
Le titulaire du marché devra assurer le transport, aller/retour, depuis l’une des communes de la zone D jusqu’à Trivalandes et/ou Vendée Tri. Pour les transports vers VENDEE TRI, un transport intermédiaire pour rallier La Maison de la Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de Vendée Tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquent, le point de départ pour le retour pourra être La Maison de la Pêche et de la Nature.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur fixé à 30 000 € HT pour chaque période de 2 ans. La...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur fixé à 30 000 € HT pour chaque période de 2 ans. La durée du marché est de deux ans, reconductible une fois pour la même période.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Le titulaire du marché devra assurer le transport, aller/retour, depuis l’une des communes de la zone E jusqu’à Trivalandes et/ou Vendée Tri. Pour les...”
Description du marché
Le titulaire du marché devra assurer le transport, aller/retour, depuis l’une des communes de la zone E jusqu’à Trivalandes et/ou Vendée Tri. Pour les transports vers VENDEE TRI, un transport intermédiaire pour rallier La Maison de la Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de Vendée Tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquent, le point de départ pour le retour pourra être La Maison de la Pêche et de la Nature.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Appel d'offres ouvert
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur https://wwww.marches-securises.fr sous l'annonce...”
Appel d'offres ouvert
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur https://wwww.marches-securises.fr sous l'annonce TRIVALIS_85_20240222W2_01.
Conditions de remise des propositions : voir article 8 du règlement de la consultation (RC). Pour chaque lot les offres devront être valable pendant quatre mois à compter de la date limite de remise des offres.
Les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres : voir article 8-2 du RC. Chaque soumissionnaire peut présenter une offre pour 1 ou plusieurs lots. La Vendée a été découpée en 5 zones (A à E) correspondantes chacune à 1 lot.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 130 029 283 00012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: +33 256467983📞
URL: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette - CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants)
- Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et suivants)
- Recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants)
- Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et suivants)
- Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 050-147167 (2024-03-08)
Avis de marché (2024-03-14) Informations complémentaires Informations complémentaires
“Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots.”
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Au lieu de : Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur https://www.marches-securises.fr sous l'annonce...”
Texte
Au lieu de : Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur https://www.marches-securises.fr sous l'annonce TRIVALIS_85_20240222W2_01.
Lire : Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur https://wwww.marches-securises.fr sous l'annonce TRIVALIS_85_A_20240202W2_1.
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Source: OJS 2024/S 055-161816 (2024-03-14)