TRANSPORT DES USAGERS HANDICAPES ET NON HANDICAPES DE L'INSTITUT DEPARTEMENTAL ALBERT CALMETTE
Centre hospitalier de Boulogne sur Mer
TRANSPORT DES USAGERS HANDICAPES ET NON HANDICAPES DE L'INSTITUT DEPARTEMENTAL ALBERT CALMETTE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des usagers handicapes et non handicapes de l'institut departemental albert calmette
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Transport des usagers handicapes et non handicapes de l'institut departemental albert calmette
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: 9 LOTS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 45%
Critère de coût (nom): Coût : 55 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-17 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-17 09:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: selon réglement de consultation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent au Réglement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Boulogne sur mer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction territoriale des achats Rue Jacques Monod BP 609
Code postal: 62321
Commune postale: Boulogne sur mer
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-marches@ghtcotedopale.fr 📧
Téléphone: 0321993064 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1BE94hT4Nr 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1BE94hT4Nr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 093-284253 (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des usagers handicapes et non handicapes de l'institut departemental albert calmette
Numéro de référence:
CS888
Brève description:
TRANSPORT DES USAGERS HANDICAPES ET NON HANDICAPES DE L'INSTITUT DEPARTEMENTAL ALBERT CALMETTE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Identifiant interne:
CS888
Titre: Transport des usagers handicapes et non handicapes de l'institut departemental albert calmette
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: 9 LOTS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 45%
Critère de coût (nom): Coût : 55 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
9 LOTS :
Lot n° 1 : Transport des enfants de leur domicile aux CMP Beaurepaire de Boulogne-sur-Mer, CMP ADOS Chemin vert à Boulogne-sur-Mer et de Le Portel
Lot n° 2 : Transport des enfants de leur domicile au CMP d'Auchy-les-Hesdin.
Lot n° 3 : Transport des enfants de leur domicile au CMP d'Etaples-sur-Mer
Lot n° 4 : Transport des enfants de leur domicile au CMP de Berck-sur-Mer
Lot n° 5 : Transport des enfants de leur domicile au CMP de Desvres-Samer
Lot n°6 : Transport des enfants de leur domicile au CMP Adolescents à l'IDAC de Camiers
Lot n° 7 : Transport des enfants de leur domicile à l'Internat de la section autiste BALZAC de leur domicile à 2 route de Widehem à Camiers
Lot n° 8 : Institut Médico-Educatif - transport d'enfants polyhandicapés de leur domicile dans le cadre du semi-internat RENOIR - 2 route de Widehem à Camiers
Lot n°9: Institut Médico-Educatif, transport d'enfants de leur domicile à la section autiste DUNCAN et MOZART - 2 route de Widehem à Camiers
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-17 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-17 09:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: selon réglement de consultation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent au Réglement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Boulogne sur mer
Numéro d'enregistrement national:
26620940200012
Adresse postale: Direction territoriale des achats Rue Jacques Monod BP 609
Code postal: 62321
Commune postale: Boulogne sur mer
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-marches@ghtcotedopale.fr 📧
Téléphone: 0321993064 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1BE94hT4Nr 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1BE94hT4Nr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 093-284253 (2024-05-13)
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