Avis de marché (2024-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport Collectif Régulier ou Occasionnel de Personnes - Janvier 2025 à décembre 2028 (3 lots)
Numéro de référence: 2024transport
Brève description:
“Transport Collectif Régulier ou Occasionnel de Personnes - Janvier 2025 à décembre 2028 (3 lots)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Transport intramuros réguliers et occasionnels”
Lieu d'exécution: Nord🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transport extramuros” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Transport longue distance” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au RC: Se référer au RC”
“La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 01-01-2025, ou à défaut à compter de la date de sa notification. L'accord-cadre pourra...”
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 01-01-2025, ou à défaut à compter de la date de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois 1 an, soit jusqu’au 31/12/2028 maximum.
La reconduction est tacite.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Commune de Cappelle La Grande (59)
Numéro d'enregistrement national: 21590131500014
Adresse postale: Place de la Mairie
BP 40009
Code postal: 59180
Commune postale: Cappelle La Grande
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g-sieminski@cappellelagrande.fr📧
Téléphone: +33 328649441📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 359542342📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/. 🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 359542342📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/. 🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 199-615058 (2024-10-10)