Traitement des déchets Encombrants issus des déchetteries du SYTEVOM
Sytevom
Prestation de traitement des déchets Encombrants (également appelé tout-venant) collectés dans les 35 déchetteries et 1 plateforme (Symetri à Luxeuil le Bains) du SYTEVOM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-06.
Qui ?- • Sytevom
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets Encombrants issus des déchetteries du SYTEVOM
Brève description:
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 820 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Lot n°1 Traitement des déchets Encombrants de la zone NORD
Description du marché: Traitement des déchets Encombrants de la zone NORD
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot n°2 Traitement des déchets Encombrants de la zone EST
Description du marché: Traitement des déchets Encombrants de la zone EST
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot n°3 Traitement des déchets Encombrants de la zone SUD EST
Description du marché: Traitement des déchets Encombrants de la zone SUD EST
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot n°4 Traitement des déchets Encombrants de la zone SUD
Description du marché: Traitement des déchets Encombrants de la zone SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot n°5 Traitement des déchets Encombrants de la zone OUEST
Description du marché: Traitement des déchets Encombrants de la zone OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Lot n°6 Traitement des déchets Encombrants de la zone CENTRE
Description du marché: Traitement des déchets Encombrants de la zone CENTRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-30 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sytevom
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Fougères
Code postal: 70130
Commune postale: Noidans le Ferroux
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@sytevom.org 📧
Téléphone: 0384769300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délai règlementaire
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-539738 (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets Encombrants issus des déchetteries du SYTEVOM
Brève description:
Prestation de traitement des déchets Encombrants (également appelé tout-venant) collectés dans les 35 déchetteries et 1 plateforme (Symetri à Luxeuil le Bains) du SYTEVOM.
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 820 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Lot n°1 Traitement des déchets Encombrants de la zone NORD
Description du marché: Traitement des déchets Encombrants de la zone NORD
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n°2 Traitement des déchets Encombrants de la zone EST
Description du marché: Traitement des déchets Encombrants de la zone EST
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot n°3 Traitement des déchets Encombrants de la zone SUD EST
Description du marché: Traitement des déchets Encombrants de la zone SUD EST
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot n°4 Traitement des déchets Encombrants de la zone SUD
Description du marché: Traitement des déchets Encombrants de la zone SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot n°5 Traitement des déchets Encombrants de la zone OUEST
Description du marché: Traitement des déchets Encombrants de la zone OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Lot n°6 Traitement des déchets Encombrants de la zone CENTRE
Description du marché: Traitement des déchets Encombrants de la zone CENTRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-30 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Faillite
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sytevom
Numéro d'enregistrement national:
25700342600059
Adresse postale: Les Fougères
Code postal: 70130
Commune postale: Noidans le Ferroux
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@sytevom.org 📧
Téléphone: 0384769300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délai règlementaire
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-539738 (2024-09-06)
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