TITRES RESTAURANT

epcc citia

Le contrat porte sur les prestations suivantes : fournitures et livraison de titre restaurant dématérialisé et/ou papier pour le personnel et les bénévoles de l'EPCC CITIA - Année 2025-2028.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-17 Avis de marché
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Titres restaurant
Brève description:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : fournitures et livraison de titre restaurant dématérialisé et/ou papier pour le personnel et les bénévoles de l'EPCC CITIA - Année 2025-2028.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Titre restaurant sur support dématérialisé ou papier
Description du marché:
Titres restaurant sur support dématérialisé ou papier - Valeur faciale 7.70 euros - 60 % à la charge de l'employeur - 40 % à la charge du salarié
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-28 📅
Date de fin: 2027-02-27 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Titre restaurant du bénévole sur support papier ou dématérialisé
Description du marché:
Titre restaurant du bénévole sur support papier ou dématérialisé. Valeur faciale limitée au seuil d'exonération des cotisations sociales. V
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-21 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epcc citia
Numéro d'enregistrement national: 48988511100018
Adresse postale: 18 , AVENUE DU TRESUM
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy france
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Martine Jamme
Courrier électronique: martinejamme@citia.org 📧
Téléphone: +33 0450100900 📞
URL: https://www.citia.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300017
Adresse postale: 2 , place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 204-631849 (2024-10-17)
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