Suivi animation de l'OPAH RU Petites Villes de demain et Centres-Bourgs
Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault (86)
Suivi animation de l'OPAH RU Petites Villes de demain et Centres-Bourgs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-04 | Avis de marché |
| 2024-06-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi animation de l'OPAH RU Petites Villes de demain et Centres-Bourgs
Brève description: Suivi animation de l'OPAH RU Petites Villes de demain et Centres-Bourgs
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Adresse postale: 7 communes de Grand Châtellerault avec périmètre annexé au CCTP : La Roche Posay, Lencloitre, Dangé Saint Romain, Pleumartin, Thuré, Bonneuil Matours et Angles sur l’Anglin.
Code postal: 86100
Ville: chatellerault
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Voir détail RC art 4)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Animation du dispositif (Voir détail RC art 4)
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-26 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Références
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault (86)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 78 boulevard de Blossac
Code postal: 86100
Commune postale: Châtellerault
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@grand-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549203000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 86000
Commune postale: poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-203038 (2024-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi animation de l'OPAH RU Petites Villes de demain et Centres-Bourgs
Brève description: Suivi animation de l'OPAH RU Petites Villes de demain et Centres-Bourgs
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Suivi animation de l'OPAH RU Petites Villes de demain et Centres-Bourgs
Adresse postale: 7 communes de Grand Châtellerault avec périmètre annexé au CCTP : La Roche Posay, Lencloitre, Dangé Saint Romain, Pleumartin, Thuré, Bonneuil Matours et Angles sur l’Anglin.
Code postal: 86100
Ville: chatellerault
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Voir détail RC art 4)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Animation du dispositif (Voir détail RC art 4)
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Marché ordinaire de services
Durée : 1 an à compter de la notification reconductible de manière tacite 4 fois pour une période d' 1 an soit un total de 5 ans
Lot unique
Ville: Chatellerault
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-26 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Références
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault (86)
Numéro d'enregistrement national:
24860041300012
Adresse postale: 78 boulevard de Blossac
Code postal: 86100
Commune postale: Châtellerault
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@grand-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549203000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Code postal: 86000
Commune postale: poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-203038 (2024-04-04)
Avis de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi animation de l'OPAH RU Petites Villes de demain et Centres-Bourgs n°2
Brève description: Suivi animation de l'OPAH RU Petites Villes de demain et Centres-Bourgs n°2
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique ( Voir détail RC art 4)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-06-28 12:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 110-336834 (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi animation de l'OPAH RU Petites Villes de demain et Centres-Bourgs n°2
Brève description: Suivi animation de l'OPAH RU Petites Villes de demain et Centres-Bourgs n°2
Description
Identifiant interne:
Suivi animation de l'OPAH RU Petites Villes de demain et Centres-Bourgs n°2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique ( Voir détail RC art 4)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-06-28 12:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 110-336834 (2024-06-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕