Reprise de métaux non ferreux issus des mâchefers d'incinération en vue de leur valorisation - 2025 à 2028
Le Mans Métropole
La présente consultation a pour objet de définir les conditions techniques et financières de reprise des métaux non ferreux issus des mâchefer d'incinération de Le Mans Métropole, en vue de leur valorisation matière. Il s'agit d'un marché de recette. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cette consultation est composée de 2 lots Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-21 | Avis de marché |
| 2025-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reprise de métaux non ferreux issus des mâchefers d'incinération en vue de leur valorisation - 2025 à 2028
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métaux non ferreux - 10 à 40 mm
Valeur estimée hors TVA: 1 840 000 EUR 💰
Description du marché: Métaux non ferreux - 10 à 40 mm
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le Mans
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métaux non ferreux - 0 à 10 mm
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Métaux non ferreux - 0 à 10 mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-26 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-27 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-27 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics
Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544061 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544061 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 206-640418 (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reprise de métaux non ferreux issus des mâchefers d'incinération en vue de leur valorisation - 2025 à 2028
Numéro de référence:
2024_124_FCS_NL_FD
Brève description:
La présente consultation a pour objet de définir les conditions techniques et financières de reprise des métaux non ferreux issus des mâchefer d'incinération de Le Mans Métropole, en vue de leur valorisation matière.
Il s'agit d'un marché de recette.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cette consultation est composée de 2 lots
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Métaux non ferreux - 10 à 40 mm
Valeur estimée hors TVA: 1 840 000 EUR 💰
Description du marché: Métaux non ferreux - 10 à 40 mm
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le Mans
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Métaux non ferreux - 0 à 10 mm
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Métaux non ferreux - 0 à 10 mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-26 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-27 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-27 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Les recettes à percevoir feront l'objet de l'émission de titres de recettes.
A ce titre, le titulaire doit produire un justificatif du cours de la mercuriale indice sur le mois considéré
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
12236
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics
Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544061 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544061 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. les modalités de transmissions électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économiques et financière.
Renseignements administratifs :02 43 47 37 31 Lamotte Nathalie - Renseignements techniques: 02 43 47 47 58
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire, toutefois le mandataire sera solidaire
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Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
D19A6601-0F2F-94EF-ADA12473C991E729
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
D19A65D1-AE28-31BA-4EBD1F47CA817B1A
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 206-640418 (2024-10-21)
Avis d'attribution de marché (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 320 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'accompagnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): pertinence de la démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-17 📅
Titre: Reprise de métaux non ferreux issus des mâchefers d'incinération en vue de leur valorisation - 2025 à 2028
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2387.88 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: European Products Recycling
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 Av Victor Hugo
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sandra.husson@veolia.com 📧
Téléphone: 0185577000 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 129 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobirec
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Moenkouterstraat 18
Code postal: 8552
Commune postale: Moen
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: info@mobirec.be 📧
Téléphone: (32)477281068 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2211.42 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Cyclamen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 101 Tra Traversa De L Escoutaire
Code postal: 34830
Commune postale: Clapiers
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: thayton@cycla-men.eu 📧
Téléphone: 0626943407 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2847.87 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 630 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 276 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 640418-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 044-141421 (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 320 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'accompagnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): pertinence de la démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
56553
Date de conclusion du contrat: 2025-02-17 📅
Titre: Reprise de métaux non ferreux issus des mâchefers d'incinération en vue de leur valorisation - 2025 à 2028
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2387.88 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
European Products Recycling
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: European Products Recycling
Numéro d'enregistrement national:
1544061-1-1-1
Adresse postale: 40 Av Victor Hugo
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sandra.husson@veolia.com 📧
Téléphone: 0185577000 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 129 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MOBIREC
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobirec
Numéro d'enregistrement national:
1544061-1-1-2
Adresse postale: Moenkouterstraat 18
Code postal: 8552
Commune postale: Moen
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: info@mobirec.be 📧
Téléphone: (32)477281068 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2211.42 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Cyclamen
Nom et adresse du contractant
Nom: Cyclamen
Numéro d'enregistrement national:
1544061-1-1-3
Adresse postale: 101 Tra Traversa De L Escoutaire
Code postal: 34830
Commune postale: Clapiers
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: thayton@cycla-men.eu 📧
Téléphone: 0626943407 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2847.87 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1544061-1-2-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 630 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1544061-1-2-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 276 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1544061-1-2-3
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 640418-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
le marché correspondant est un accord cadre à marchés subséquent avec maximum, 2025-2029
il s'agit d'un marché de recette, les montants attribués correspondent au cumul du prix plancher et du prix unitaire.
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics.
les critères de jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante :prix des prestations 55%, pertinence de l'accompagnement 30%, pertinence de la démarche environnementale 15%
Publicité Joue 640418-2024
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
9012523D-BB3A-9719-F9CB5A2261BBDC41
Organe de révision
90125222-E6BB-7618-A4CF6282E50F460B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
90125260-A6F7-FDDE-4DE1FA59F85C3088
Source: OJS 2025/S 044-141421 (2025-03-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕